Enjeux écologiques et projets de protection contre les inondations
Recommandations pour une prise en compte, des prémices du projet à l'exploitation des ouvrages
Le présent guide, à destination des maîtres d’ouvrages et de leur appui technique, porte sur la démarche de prise en compte des enjeux écologiques dans les projets de travaux, et plus globalement d’interventions, sur les ouvrages de protection contre les risques d’inondation.
Guide de bonnes pratiques, il vise à aider les maîtres d’ouvrage à assurer une juste prise en compte des enjeux écologiques, à optimiser le calendrier de leurs projets, ainsi qu’à faciliter l’autorisation administrative et la réalisation des travaux relatifs aux systèmes d’endiguements et aménagements hydrauliques. Il établit un lien avec la démarche PAPI (programme d’actions de prévention des inondations), et le nouveau cahier des charges PAPI 3 2021, dans le cadre d’une approche globale et intégrée et aborde plus précisément le sujet des systèmes d’endiguement.
Cette publication s’inscrit en complémentarité avec les publications existantes traitant des ouvrages hydrauliques (notamment celles relatives aux études de dangers des systèmes d’endiguement) et du dispositif PAPI, que le lecteur est invité à consulter en tant que de besoin.
https://www.cerema.fr/fr/centre-ressources/boutique/etude-dangers-systemes-endiguement
Avant-propos
Introduction
Remarques préliminaires
1. Considérations générales : prévention des inondations et enjeux écologiques
1.1 Les projets d’ouvrages de prévention des inondations : définition et cadre
1.2 Enjeux écologiques et ouvrages de protection contre les inondations
2. La démarche de prise en compte des incidences d’un projet sur l’environnement
2.1 Principes de prise en compte des enjeux écologiques
3. Les composantes de la démarche de projet
3.1 Cadres réglementaires associés à la démarche de projet
3.2 Principaux acteurs du projet
3.3 Grands principes d’articulation des différentes démarches
4. Méthode d’application de la démarche de prise en compte des incidences sur l’environnement à la démarche de projet
4.1 Chronogramme récapitulatif de l’articulation des démarches
4.2 Définition du programme du projet
4.3 Choix d’un maître d’œuvre
4.4 Phase d’études préliminaires
4.5 Phase d’études d’avant-projet
4.6 Phase d’études de projet
4.7 Dossier (s) de demande d’autorisation (s)
4.8 Phase de marchés de travaux
4.9 Phase de travaux
4.10 Bilan des travaux et suivis
4.11 Maintenance/entretien et exploitation
Synthèse/conclusion
Annexes
I. Abréviations employées
II. Les données et procédures relatives à l’existant
II.1 Les espaces
II.2 Les corridors, les trames vertes et bleues
II.3 Les espèces
II.4 Les habitats
III. La réalisation des inventaires
III.1 L’inventaire et la description des habitats
III.2 L’inventaire des espèces
IV. Parallèle entre études préalables à la production d’une étude de dangers et éléments de prise en compte de l’environnement
V. Références et ressources bibliographiques
Cerema. Enjeux écologiques et ouvrages de prévention des inondations. Bron : Cerema, 2021. Collection Références.
ISBN : 978-2-37180-538-5
