Décarboner les territoires
Série de fiches
Pilotée par le Cerema, la série de fiches décarboner les territoires vise à aider les techniciens de collectivités à une meilleure connaissance des techniques de décarbonation des territoires. Elle offre des éléments clés concernant le contenu des technologies, leurs impacts, des exemples de bonnes pratiques et le rôle possible des collectivités.
Fiche n° 01 - La méthanisation agricole
La méthanisation agricole constitue une filière en plein développement, permettant de répondre à de nombreux enjeux, notamment sur le plan de la lutte contre le changement climatique et de l’autonomie budgétaire des agriculteurs. La programmation pluriannuelle de l’énergie (PPE) prévoit ainsi une production entre 24 et 32 TWh par an de biométhane/biogaz en 2028.
Cette fiche précise ce que sont la méthanisation agricole et les voies de valorisation du biogaz produit et du digestat. Elle donne également des clés sur les bonnes pratiques environnementales, ainsi que sur le rôle des collectivités locales. Illustrée de retours d’expériences, cette fiche doit permettre aux techniciens d’identifier des pistes d’actions dans leurs territoires.
Fiche n° 02 - Le BioGNV, une solution de mobilité durable
L’utilisation du biométhane produit en France comme carburant véhicules ou Bio Gaz naturel véhicule (BioGNV) est une solution technologique mature et en forte progression. Elle apparaît comme un levier pour la décarbonation des territoires. Le recours au BioGNV constitue une solution intéressante pour tous les types de véhicules, mais il se révèle particulièrement pertinent pour les véhicules lourds.
Destinée aux techniciens des collectivités, la présente fiche détaille le rôle à jouer pour les collectivités et les dispositifs mobilisables pour convertir des flottes de véhicules et développer des stations sur leur territoire. Cette fiche apporte aux techniciens des données socio-économiques et réglementaires pour les mettre à disposition de leurs élus.
Fiche n°03 - Tri et valorisation des biodéchets. De la contrainte à l'opportunité
La France produit environ 583 kg de déchets par an et par habitant, qui proviennent des ménages. Face à l’augmentation continue de ces chiffres, les pouvoirs publics ont construit une politique de prévention et de gestion des déchets. Celle-ci s’inscrit dans une logique d’économie circulaire, dans laquelle le déchet devient ressource à défaut d’avoir pu être évité. Les biodéchets, qui sont constitués des déchets biodégradables non dangereux de jardin ou de parc et des déchets alimentaires, sont concernés. La loi anti-gaspillage et économie circulaire (AGEC) de février 2020 rend obligatoire dès le 1er janvier 2024 la mise en œuvre du tri à la source des biodéchets. L’enfouissement et l’incinération de ces biodéchets sont à proscrire, ils constituent un non-sens écologique comme économique.
Les collectivités locales doivent donc décliner de nouvelles solutions de tri à la source des biodéchets pour répondre à l’obligation réglementaire. Cette fiche, illustrée de retours d’expériences, doit leur permettre d’identifier des pistes d’actions dans leurs territoires respectifs.
Fiche n° 01 - La méthanisation agricole - Enjeux et rôle des collectivités
Fiche n° 02 - Le BioGNV, une solution de mobilité durable