Les actes administratifs du Cerema sont publiés au bulletin officiel de l'établissement public au fur et à mesure de leur signature.
11-2017
Délibération 2017-18
Convention de coopération avec
la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer (DGITM) relative à la modernisation du dispositif d'établissement de l'indice qualité des réseaux routiers dont l'lndice qualité du réseau routier national (IQRN)
11-2017
Décision n° 2017-290
Décision donnant délégation de signature au directeur de la DTecITM pour signer un accord cadre avec le CNER du Royaume du Maroc
11-2017
Décision n° 2017-289
Décision fixant les conditions de rémunération d’un expert
11-2017
Décision n° 2017-288
Décision portant nomination de deux directeurs généraux adjoints
11-2017
Délibération 2017-15
Accord-cadre avec le Centre national d'études et de recherches routières du Royaume du Maroc relatif à des projets de développement en matière de chaussées routières, d'ouvrages d'art et de travaux publics
11-2017
Délibération 2017-16
Attribution du marché d'exploitation et de maintenance des installations thermiques sur le site d'Aix-en-Provence et délégation de pouvoir au directeur général
11-2017
Délibération 2017-14
Convention-cadre avec Bordeaux Métropole
11-2017
Délibération 2017-17
Composition de la commission consultative des marchés
10-2017
Décision n° 2017-283
Décision donnant délégation à la directrice de la DterMed pour signer un bail
10-2017
Décision n° 2017-258
Décision donnant délégation de signature à certains agents de la DTecITM, en matière de fonctionnement courant et de gestion des activités
10-2017
Décision n° 2017-256
Décision portant nomination aux fonctions de responsabilité rattachées aux collaborateurs du directeur de la direction de la DTecITM
10-2017
Décision n° 2017-271
Décision modifiant la date de l’arrêt des activités de la Station d’essais de matériels routiers du Laboratoire régional de Blois