Bulletin officiel

Délibération 2018 - 03 - Approbation du compte financier 2017

Délibération 2018 01 - Approbation du procès-verbal de la séance du 21 décembre 2017

Décision portant nomination aux fonctions de responsabilité rattachées aux collaborateurs du directeur de la direction technique Territoires et ville

Décision donnant délégation de pouvoir au directeur de la direction technique Eau, mer et fleuves, en matière d’avis sur les demandes de permis de construire

Décision portant nomination aux fonctions de responsabilité rattachées aux collaborateurs du directeur de la direction territoriale Ouest

Décision donnant délégation de signature à certains agents de la direction territoriale Ouest en matière d’hygiène et de sécurité au travail

Décision portant nomination aux fonctions de responsabilité rattachées au directeur de la direction territoriale Ouest

Décision portant définition de la résidence administrative des sites d’implantation de la direction territoriale Centre-Est

Décision donnant délégation de signature au directeur et au directeur adjoint de la direction technique Eau, mer et fleuves pour signer tous actes relatifs à l’engagement du Cerema dans le cadre des marchés subséquents à l’accord cadre de Voies Navigables de France relatif à la réalisation de prestations de contrôle technique

Décision portant nomination aux fonctions de responsabilité rattachées au directeur de la direction technique Eau, mer et fleuves

Décision portant nomination aux fonctions de responsabilité rattachées aux collaborateurs du directeur de la direction technique Eau, mer et fleuves

Décision portant nomination aux fonctions de responsabilité rattachées au directeur de la direction technique Territoires et ville