07 - 2018

Délibération 2018 - 12

Frais de déplacements

07 - 2018

Décision n° 2018-289

Décision portant fixation à compter du 6 décembre 2018 du nombre de représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale des adjoints administratifs des administrations de l’État

07 - 2018

Décision n° 2018-284

Décision autorisant l’ouverture d’examens professionnels pour le recrutement d’ouvriers des parcs et ateliers (OPA) techniciens principaux au titre de l’année 2018

06 - 2018

Décision n° 2018-269

Décision portant nomination aux fonctions de responsabilité rattachées au directeur de la direction territoriale Sud-Ouest

06 - 2018

Décision n° 2018-270

Décision portant nomination aux fonctions de responsabilité rattachées aux collaborateurs du directeur de la direction territoriale Sud-Ouest

06 - 2018

Décision n° 2018-260

Décision portant création à compter du 6 décembre 2018 de comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail spéciaux de service au sein du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement et fixant leur composition

06 - 2018

Délégation de signature de l'agent comptable principal à Madame Isabelle Tigrain-Andral pour les opérations afférentes aux opérations de gestion de la paye

06 - 2018

Décision n° 2018-261

Décision portant création à compter du 6 décembre 2018 de comités techniques spéciaux de service au sein du Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement et fixant leur composition

03 - 2018

Décision n° 2018-107

Décision portant nomination aux fonctions de responsabilité rattachées aux collaborateurs du directeur de la direction territoriale Nord-Picardie

03 - 2018

Décision n° 2018-106

Décision portant nomination aux fonctions de responsabilité rattachées au directeur de la direction territoriale Nord-Picardie

03 - 2018

Décision n° 2018-119

Décision portant définition de la résidence administrative des sites d’implantation de la direction territoriale Normandie-Centre

03 - 2018

Délibération 2018 - 02

Délibération 2018 02 - Approbation du programme d'activité 2018