Les actes administratifs du Cerema sont publiés au bulletin officiel de l'établissement public au fur et à mesure de leur signature.
08-2024
Décision n° 2024-68
Décision portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel
au sein de la formation spécialisée de service en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de la direction territoriale Hauts-de-France
08-2024
Protocole d'accord 2024-2026 en faveur de l'insertion des personnes en situation de handicap
Protocole d'accord 2024-2026 en faveur de l'insertion des personnes en situation de handicap
07-2024
Décision n° 2024-66
Décision portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au sein de la formation spécialisée de service en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de la direction territoriale Est
07-2024
Décision n° 2024-60
Décision portant désignation de la personne responsable de l’accès aux documents administratifs du Cerema et lui donnant délégation de signature
07-2024
Décision n° 2024-64
Décision portant nomination de la chef par intérim du groupe territoires et villes en transition de la direction territoriale Est
07-2024
Décision n° 2024-59
Décision portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel
au sein de la formation spécialisée de service en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de la direction territoriale Sud-Ouest
07-2024
Décision n° 2024-62
Décision portant nomination du directeur général par intérim du Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement
07-2024
Décision n° 2024-63
Décision portant nomination du directeur général par intérim du Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement
06-2024
Délibération n° 2024-14 du Conseil d'Administration
Composition de la commission consultative des marchés du Cerema
06-2024
Délibération n° 2024-15 du Conseil d'Administration
Attribution des marchés relatifs aux prestations d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) dans le cadre de projets de restauration de décharges littorales
06-2024
Délibération n° 2024-16 du Conseil d'Administration
Délégation de pouvoir au DG pour agir en justice concernant la taxe sur les salaires
06-2024
Délibération n° 2024-13 du Conseil d'Administration
Approbation du procès-verbal de la séance du 19 mars 2024