Les actes administratifs du Cerema sont publiés au bulletin officiel de l'établissement public au fur et à mesure de leur signature.
07-2020
Décision n° 2020-61
Décision autorisant l’ouverture d’essais professionnels pour le recrutement d’ouvriers des parcs et ateliers (OPA) ingénieurs haute maîtrise niveau 1 au titre de l’année 2020
07-2020
Décision n° 2020-58
Décision donnant délégation de signature, à titre temporaire, pour la mise en œuvre des procédures relevant du Code de la commande publique
07-2020
Délibération n° 2020-05 bis du conseil d'administration
Approbation du plan d'actions consécutif à l'expertise sollicitée par le CHSCTE du 28 novembre 2019 sur la base de l'article 55-1 du décret n°82-483 du 28 mai 1982
07-2020
Délibération n°2020-03 du conseil d'administration
Approbation du PV de la séance du 6 novembre 2019
07-2020
Délibération n°2020-06 du conseil d'administration
Approbation du rapport d'activité de l'année 2019
07-2020
Délibération n°2020-04 du conseil d'administration
Approbation du projet d'établissement du Cerema (Cerem'avenir)
07-2020
Délibération n°2020-07 du conseil d'administration
Composition des comités d’orientation thématiques du cerema
07-2020
Décision n° 2020-57
Décision donnant délégation de signature du directeur général, ordonnateur principal,
à titre temporaire, à des agents placés sous son autorité
07-2020
Délégation de signature de l'agent comptable principal à Madame Isabelle Tigrain
06-2020
Décision n° 2020-55
Décision donnant délégation de signature en matière de contrôle déontologique
06-2020
Délégation de signature de l'agent comptable secondaire de Bron à Monsieur Lionel Blanc
06-2020
Délégation de signature de l'agent comptable secondaire de Bron à Monsieur Mathieu Volpe