Les actes administratifs du Cerema sont publiés au bulletin officiel de l'établissement public au fur et à mesure de leur signature.
02-2020
Décision n° 2020-08
Décision donnant délégation de signature du directeur général, ordonnateur principal,
à titre temporaire, à des agents placés sous son autorité
02-2020
Décision n° 2020-13
Décision donnant délégation de signature à certains agents
de la direction territoriale Méditerranée en matière d’hygiène et de sécurité au travail
02-2020
Délégation de signature de l’agent comptable principal à Madame Delphine Bonhomme
02-2020
Décision n° 2020-05
Décision portant création d’une commission d’enquête de prévention pour le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial de service de la direction territoriale Centre-Est et de la direction générale
12-2019
Décision n° 2019-271
Décision donnant délégation de signature du directeur général, ordonnateur principal,
à titre temporaire, à des agents placés sous son autorité
12-2019
Décision n° 2019-258
Décision portant nomination de la directrice de la prospective
12-2019
Décision n° 2019-257
Décision portant nomination de la directrice générale adjointe
et du directeur général adjoint du Cerema
12-2019
Décision n° 2019-268
Décision donnant délégation de signature
en matière de gestion du compte personnel de formation
12-2019
Décision n° 2019-266
Décision donnant délégation de signature en matière de recrutement et de gestion des ouvriers des parcs et ateliers et affectés au Cerema
12-2019
Décision n° 2019-269
Décision donnant délégation de signature
en matière de fonctionnement courant et de gestion des activités
12-2019
Décision n° 2019-267
Décision donnant délégation de signature en matière de recrutement et de gestion des membres du corps des adjoints administratifs des administrations de l’État et affectés au Cerema
11-2019
Délibération n° 2019-16 du conseil d'administration
Désignation d'un représentant du Cerema au conseil d'administration de l'ANCT