Les actes administratifs du Cerema sont publiés au bulletin officiel de l'établissement public au fur et à mesure de leur signature.
07-2021
DÉLIBÉRATION N° 2021-13 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Projet d’établissement du Cerema (Cerem’avenir)
Approbation de la création d’une délégation à l’Outre-Mer
07-2021
DÉLIBÉRATION N° 2021-16 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Approbation du Budget rectificatif n° 2 pour 2021
07-2021
Décision n° 2021-62
Décision donnant délégation de pouvoir en matière de fonctionnement courant et de gestion des activités
07-2021
DÉLIBÉRATION N° 2021-14 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Projet d’établissement du Cerema (Cerem’avenir)
Approbation de la création d’une direction territoriale Occitanie
05-2021
Décision n° 2021-56
Décision portant désignation des membres de la commission administrative paritaire des adjoints administratifs des administrations de l’Etat du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement
05-2021
DÉLIBÉRATION N° 2021-11 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Approbation du rapport d’activité de l’année 2020
05-2021
DÉLIBÉRATION N° 2021-09 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Attribution du marché d’inventaire et de remise à niveau des ouvrages d’art des collectivités locales éligibles : Recensement et visites de reconnaissance
05-2021
DÉLIBÉRATION N° 2021-10 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Convention relative à l’utilisation et à la gestion des crédits du Plan « France relance » pour le Programme national Ponts
04-2021
DÉLIBÉRATION N° 2021-07 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Approbation du procès-verbal de la séance du 16 mars 2021
04-2021
DÉLIBÉRATION N° 2021-08 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Approbation du projet stratégique 2021-2023
03-2021
Décision n° 2021-39
Décision donnant délégation à des agents de la direction technique risques, eaux et mer pour signer les actes attributifs de subvention dans le cadre de l’initiative « sentier du littoral » du plan « France relance »
03-2021
DÉLIBÉRATION N° 2021-03 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
