Les actes administratifs du Cerema sont publiés au bulletin officiel de l'établissement public au fur et à mesure de leur signature.
10-2021
DÉLIBÉRATION N° 2021-19 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Approbation du contrat d'objectif et de performance 2021-2024
09-2021
Décision n° 2021-82
Décision portant désignation des membres du comité technique spécial de service
de la direction territoriale Ouest
08-2021
Décision n° 2021-76
Décision listant les départements, services, unités ou postes impactés dans le cadre de l’opération de restructuration Cerem’Avenir
07-2021
Décision du 29 juillet 2021
Décision portant nomination du directeur général par intérim du Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement
07-2021
Décision n° 2021-73
Décision portant nomination de conseillers en radioprotection
07-2021
Convention de service entre le directeur de la direction territoriale Sud-Ouest et le directeur de la direction territoriale Occitanie
07-2021
Décision n° 2021-71
Décision portant désignation des membres du comité technique spécial de service
de la direction territoriale Est
07-2021
Décision n° 2021-63
Décision portant désignation d’ordonnateurs secondaires au sein du Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement
07-2021
DÉLIBÉRATION N° 2021-12 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Approbation du procès-verbal de la séance du 15 avril 2021
07-2021
DÉLIBÉRATION N° 2021-15 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Attribution du marché de fourniture d’un service de stockage cloud comprenant un outil de gouvernance des données et de connecteurs applicatifs (API)
07-2021
Décision n° 2021-64
Décision donnant délégation de pouvoir en matière d’hygiène et de sécurité au travail
07-2021
DÉLIBÉRATION N° 2021-13 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Projet d’établissement du Cerema (Cerem’avenir)
Approbation de la création d’une délégation à l’Outre-Mer