Les actes administratifs du Cerema sont publiés au bulletin officiel de l'établissement public au fur et à mesure de leur signature.
03-2022
DÉLIBÉRATION N° 2022-5 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Approbation du Budget rectificatif n°1 pour 2022
03-2022
DÉLIBÉRATION N° 2022-03 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Approbation du procès-verbal de la séance du 30 novembre 2021
03-2022
Délibération n° 2022-06 du Conseil d'Administration
Mise en oeuvre de la fonction de lanceur d'alerte et de la procédure de recueil des signalements au sein du Cerema
03-2022
Décision n° 2022-31
Décision donnant délégation de signature à Madame Emmanuelle Durandau, directrice de la direction territoriale Île-de-France du Cerema
02-2022
Décision n° 2022-27
Décision portant nomination du directeur par intérim de l’agence de Strasbourg de la direction territoriale Est du Cerema
02-2022
Décision n° 2022-30
Décision portant désignation des membres du comité technique spécial de service de la direction territoriale Méditerranée
02-2022
DÉLIBÉRATION N° 2022-02 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Attribution du marché ayant pour objet l’évaluation des ouvrages d’art
02-2022
Décision n° 2022-25
Décision portant nomination du directeur par intérim du centre national des ponts de secours de la direction technique infrastructures transport et matériaux du Cerema
02-2022
Décision n°2022-26
Décision portant nomination du directeur général par intérim du Centre d'études et d'expertise sur les risques, .l'environnement, la mobilité et l'aménagement
01-2022
Décision n° 2022-15
Décision portant désignation des membres du comité technique spécial de service de la direction technique Territoires et ville
01-2022
Décision n° 2022-14
Décision portant désignation des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial de service de la direction technique Territoires et ville
01-2022
DÉLIBÉRATION N° 2022-01 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Attribution du marché ayant pour objet les travaux d’impression, reprographie et façonnage