Les actes administratifs du Cerema sont publiés au bulletin officiel de l'établissement public au fur et à mesure de leur signature.
10-2022
DÉLIBÉRATION N° 2022-15 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Attribution du marché relatif à la "Tierce maintenance applicative AVATAR (Analyse et visualisation automatique de données de trafic routier)"
10-2022
DÉLIBÉRATION N° 2022-13 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Barème de la contribution annuelle des collectivités territoriales et de leurs groupements adhérents
10-2022
Décision n° 2022-84
Décision donnant délégation de signature du directeur de la direction territoriale Ouest, ordonnateur secondaire
09-2022
Décision n° 2022-83
Décision autorisant l’ouverture d’un recrutement sans concours d’adjoints administratifs des administrations de l’Etat au titre de l’année 2023
09-2022
Décision n° 2022-78
Décision portant désignation des membres du comité technique spécial de service de la direction technique risques, eaux et mer
09-2022
Décision n° 2022-80
Décision portant désignation des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial de service de la direction technique risques, eaux et mer
09-2022
Décision n° 2022-77
Décision portant désignation des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial de service de la direction territoriale Ile-de-France
09-2022
Décision n° 2022 82
Décision donnant délégation de signature du directeur de la direction territoriale Sud-Ouest, ordonnateur secondaire
09-2022
Décision n° 2022-75
Décision fixant la date du scrutin pour l’élection des représentants du personnel au conseil scientifique et technique du Centre d’études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement
09-2022
Décision n° 2022-74
Décision fixant la date du scrutin pour l’élection des représentants du personnel au conseil d’administration du Centre d’études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement
09-2022
Décision n° 2022-76
Décision modifiant les décisions n° 2022-61 du 25 juillet 2022, n° 2022-62 du 25 juillet 2022 et n° 2022-63 du 25 juillet 2022
09-2022
Décision n° 2022-73
Décision portant nomination du directeur par intérim de la direction territoriale Méditerranée du Cerema
