10 - 2024

Décision n° 2024-90

Décision donnant délégation de signature pour la mise en œuvre des procédures relevant du Code de la commande publique

10 - 2024

Délibération n° 2024-19 du Conseil d'Administration

Approbation du procès verbal de la séance du 25 juin 2024

10 - 2024

Délibération n° 2024-22 du Conseil d'Administration

Délégation de pouvoir au directeur général pour la signature de la convention de subvention pour le projet d’assistance à maîtrise d’ouvrage du Cerema à LEMA, dans le cadre de la réalisation d’études et d’opérations d’eau potable et d’assainissement sous maîtrise d’ouvrage du LEMA.

10 - 2024

Délibération n° 2024-25 du Conseil d'Administration

Marché en quasi-régie entre les Agences de l’eau et le Cerema portant sur le déploiement de la mesure 18 du Plan Eau pour la période 2024-2026

10 - 2024

Délibération n° 2024-20 du Conseil d'Administration

Approbation du projet stratégique 2025-2028

10 - 2024

Délibération n° 2024-23 du Conseil d'Administration

Avenant numéro 1 à la convention relative à l’activité du Cerema dans le champ des politiques publiques portées par la DGALN – Année 2024

10 - 2024

Délibération n° 2024-26 du Conseil d'Administration

Approbation des demandes d'adhésion au Cerema des collectivités territoriales et de leurs groupements

10 - 2024

Délibération n° 2024-21 du Conseil d'Administration

Approbation du budget rectificatif n°1 pour 2024

10 - 2024

Délibération n° 2024-24 du Conseil d'Administration

Délégation au directeur général pour signer le contrat constitutif de création du GIE CUBE logement

10 - 2024

Décision n° 2024-86

Décision donnant délégation de signature de la directrice de la direction territoriale Est, ordonnateur secondaire

10 - 2024

Décision n° 2024-84

Décision portant nomination des responsables de la sécurité des systèmes d’information du Cerema

10 - 2024

Décision n° 2024-85

Décision portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au sein de la formation spécialisée de service en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de la direction territoriale Ile-de-France