Certains territoires sont vulnérables face à des aléas naturels tels que les tempêtes, les inondations, les mouvements de terrain, les avalanches ou les tremblements de terre. En cas d’évènement, d’importantes quantités de déchets peuvent perturber l’activité économique locale et le système de gestion des déchets. Par exemple, des coupures d’infrastructures, des dysfonctionnements de la collecte, du transport et du traitement des déchets, peuvent affecter la zone directement impactée et le territoire avoisinant.
Les déchets produits lors de ces catastrophes, s’ils sont entreposés ou traités dans de mauvaises conditions, peuvent également entraîner des risques sanitaires et environnementaux.
Le retour d’expérience des récentes catastrophes (pour se limiter à la France : tempête Xynthia en 2010, inondations de la Seine en 2016, cyclone Irma en 2017) a montré l’importance des enjeux associés à un système de collecte et de bon traitement de ces déchets «post-catastrophe».
Au plan réglementaire, en termes de planification, les conseils généraux et régionaux doivent désormais prendre en compte ces déchets dans le cadre de la révision des plans de prévention et de gestion des déchets non dangereux et dangereux. En terme de gestion, une rubrique ICPE n°2719 a été créée, dédiée aux sites d’entreposage temporaire de déchets issus de catastrophes et de pollutions accidentelles marines ou fluviales.
D’un point de vue opérationnel, la gestion des déchets issus de catastrophes, est portée par les collectivités, EPCI et communes adhérentes ayant la compétence déchets.
Le document proposé est structuré en 2 parties :
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le guide opérationnel décrit les étapes de la prise en compte des déchets issus de catastrophes naturelles : l’anticipation, la gestion et le bilan,
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les fiches d’application permettent la mise en œuvre les actions pour prévenir et gérer les déchets issus de catastrophes naturelles.
Ressources
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