Ce guide a été réalisé pour aider les collectivités dans la réalisation de leur schéma directeur de réseaux de chaleur. Il propose une méthodologie en cinq étapes.
Le développement d’un réseau de chaleur à l’échelle d’une ville ou d’un ensemble de quartiers nécessite d’être planifié dans un document partagé, afin que l’ensemble des acteurs locaux de l’aménagement, de la construction et de l’énergie puissent l’intégrer dans leurs propres projets.
Le schéma directeur des réseaux de chaleur s’inscrit dans cette logique. Par ailleurs, la LTECV impose la réalisation d'un schéma directeur aux collectivités en charge d'un service public de distribution de chaleur et de froid, pour les réseaux de chaleur et de froid en service au 1er janvier 2009.
Un groupe de travail national regroupant les principaux acteurs de la filière et soutenu par l’ADEME a élaboré en 2009 (mis à jour en 2015) un guide proposant une méthode d’élaboration du schéma directeur d’un réseau de chaleur. C’est cette méthode qui doit être utilisée si le maître d’ouvrage du réseau souhaite obtenir des aides du fonds chaleur. Dans les autres cas, il est possible de simplement s’inspirer de la méthode proposée et de l’adapter.
La méthode est construite autour de cinq étapes détaillées dans ce guide :
- Étape 1 : Constituer un comité de pilotage
- Étape 2 : Dresser un diagnostic technico-économique du réseau
- Étape 3 : Réaliser un exercice de projection à l’horizon 2020 sur le potentiel d’évolution du réseau
- Étape 4 : Élaboration des différents scénarios d’évolution
- Étape 5 : Proposer un plan d’actions
Direction générale de l’énergie et du climat (DGEC)
Direction du Cerema Ouest
Département Villes et Territoires / Pôle Réseaux de chaleur
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