Contrôle environnemental relatif à l'emploi des matériaux alternatifs
Acceptabilité environnementale de matériaux alternatifs en technique routière
Cette publication propose une démarche de contrôle environnemental relatif à l’emploi des matériaux alternatifs.
Ce guide est destiné aux gestionnaires routiers et contribue à mieux structurer, sécuriser l’emploi des matériaux alternatifs en technique routière.
Ce guide constitue un bénéfice pour l’ensemble des parties prenantes des chantiers routiers, qu’il s’agisse des bureaux d’études, des producteurs de matériaux de construction ou encore des entreprises de travaux publics.
Produit par un groupe d’experts du Cerema de profils variés et en prise directe avec les contraintes opérationnelles posées par la valorisation des matériaux alternatifs sur chantiers routiers, ce guide consolide la démarche d’acceptabilité environnementale des matériaux alternatifs en techniques routière partagée entre l’État et plusieurs acteurs privés du recyclage.
Chapitre 1
Objet, définitions et champ d’application
Généralités
Définition
Du contrôle extérieur au contrôle extérieur environnementa
Régime de responsabilité lié à l’usage de matériaux alternatifs
Chapitre 2
Une démarche de contrôle environnemental déclinée aux matériaux alternatifs
Quelle démarche dans ce document ?
Découpage temporel – Phases de chantier
Niveaux de contrôle proposés
Chapitre 3
Fiches de contrôle
Fiche type item
Localisation dans le plan de contrôle
Description et enjeux
Éléments décisionnels pour le déclenchement du contrôle
Points de contrôle clés
Fiches
bibliographie
Cerema. Contrôle environnemental relatif à l’emploi des matériaux alternatifs - Acceptabilité environnementale de matériaux alternatifs en technique routière
Bron : Cerema, 2022.
Collection : Les références.
ISBN : 978-2-37180-568-2 (pdf)
978-2-37180-567-5 (imprimé)