Stabilité des bateaux
Examen d'un dossier
Ce document fait le point sur l'ensemble des réglementations applicables à la stabilité des bateaux, selon leur usage et leur taille, au début de 2012.
Cette littérature méthodologique complète la formation sur la stabilité donnée par le Direction technique Eau, mer et fleuves aux inspecteurs délivrant les titres de navigation des bateaux fluviaux.
La stabilité est un sujet aussi complexe que critique du point de vue de la sécurité des bateaux. Les notions utilisées sont particulièrement techniques, de même que les multiples réglementations qui y sont consacrées. Les dossiers de stabilité qui en découlent -sur lesquels les inspecteurs doivent rendre un avis- sont souvent très lourds et sibyllins pour les non-initiés.
Ce document fait le point sur l'ensemble des réglementations applicables à la stabilité des bateaux, selon leur usage et leur taille, au début de 2012. Il donne également des repères pour mieux comprendre et analyser les dossiers de stabilité, et en trouver les éventuels manquements, imprécisions ou erreurs les plus courantes.
0 - Avertissement et références réglementaires
I - Dans quels cas faut-il une étude de stabilité ?
- A - Exigences réglementaires
- A1 - Cas général : arrêté du 30/12/2008 ou directive 2006/87/CE ou RVBR
- A2 - Cas particuliers
- B - Appréciation dans la pratique
II - Critères pour juger de la stabilité
- A - La courbe de stabilité et ses valeurs caractéristiques
- B - Les conditions de chargement
- C - L'expérience de stabilité
III - Les exigences de la réglementation
- A - Bateaux à passagers
- A1 - Arrêté du 30-12-2008, directive 2006/87/CE ou RVBR
- A2 - Arrêtés du 28 février 1975 (bateaux non motorisés) et du 2 septembre 1970 (bateaux motorisés)
- A3 - Exigences supplémentaires pour la navigation en zone 2, arrêté du 16/12/2010 (en complément de la partie A1)
- A4 - Bateaux transportant moins de 7 passagers
- B - Bateaux de plaisance
- C - Engins flottants
- D - Bâtiments de chantier (art 18.04 de l'annexe 1 de l'arrêté du 30/12/2008)
- E - Porte-conteneurs
- E1 - en l'absence d'exigences dans un règlement de police
- E2 - arrêté du 30-12-2008, directive 2006-87 ou RVBR - chapitre 22
- E3 - Navigation en zone 2 - arrêté du 16/12/2010
- F - Bâtiments de longueur supérieure à 110 mètres
- - arrêté du 30/12/2008, directive 2006-87 ou RVBR
- - chapitre 22bis
IV - L'examen d'un dossier
- A - Les étapes de la réalisation du dossier de stabilité finalisé
- Le dossier prévisionnel
- La pesée et l'expérience de stabilité
- Vérification du dossier prévisionnel
- Si besoin, reprise du dossier prévisionnel
- B - Le contenu du dossier
- B1 – Informations générales qui doivent être présentes dans le dossier
- B2 – Éléments du dossier concernant la stabilité à l'état intact
- B3 – Éléments du dossier concernant la stabilité après avarie
- B4 - récapitulatif des résultats et comparaison avec les seuils réglementaires
- B5 - Rapport de pesée et d'expérience de stabilité
- C - Points principaux à vérifier
Annexes
- Annexe 1 - Courbe de stabilité, résumé des notions
- Annexe 2 - Tableau de résultats pour les bateaux destinés à transporter plus de douze passagers, selon les critères de l'arrêté du 2 septembre 1970
- Annexe 3 - Tableau des résultats pour les bateaux destinés à transporter plus de douze passagers, selon les critères de l'arrêté du 30 décembre 2008, de la directive 2006-87 et du RVBR
- Annexe 4 - Exemple de rapport d'expérience de stabilité
