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ZOOM SUR … le troisième plan national d’action 2016-2019 pour la gestion du risque lié au radon
ASN, 26 janvier 2017
Extrait :
L’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) publie le plan national d’action 2016-2019 pour la gestion du risque lié au radon. Adossé au plan national santé environnement 2015-2019 (« PNSE 3 »), cette troisième édition est le fruit d’une collaboration entre l’ASN, les ministères en charge de la santé, de l’environnement, de la construction et du travail, les experts nationaux (IRSN, Santé Publique France, Centre scientifique et technique du bâtiment), les acteurs régionaux (Agences régionales de santé, Centres d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement, DREAL), les professionnels de la mesure du radon et les associations intervenant sur ce sujet.
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DU CÔTÉ DU PÔLE QUALITÉ SANITAIRE DES BÂTIMENTS
Le Pôle Qualité Sanitaire des Bâtiments réalise également une veille sur la thématique du radon dans les bâtiments, sous la forme d’un journal en ligne.
Le lien scoop.it
Le jeudi 1er juin dans les locaux du CEREMA Nord-Picardie, aura lieu en matinée un colloque intitulé "Qualité de l’air intérieur dans les ERP de la petite enfance et de l’enfance" portant sur l’application de la réglementation de surveillance obligatoire de la QAI dans les ERP.
Des informations complémentaires vous seront fournies par courriel.
Le Cerema organisera avec la Communauté Urbaine de Dunkerque un séminaire le mardi 12 septembre matin sur la QAI à destination des élus et des techniciens de la communauté urbaine. L’objectif sera de présenter les méfaits d’une mauvaise QAI, des opérations exemplaires ainsi que les résultats de l’étude ISO-AIR.
AIR INTÉRIEUR
Qualité de l’air intérieur : 60 millions de consommateurs épingle les désodorisants
Actu-environnement, Florence Roussel, 8 mars 2017
Extrait :
L’association 60 millions de consommateurs a analysé en détail les étiquettes des produits ménagers et plus particulièrement des sprays désodorisants et autres produits "purifiants". Elle alerte sur les risques de contamination de l’air intérieur par des substances chimiques irritantes, allergisantes voire toxiques. L’association dresse une "liste noire de 46 produits à sortir de ses placards de toute urgence ! La majorité contient des composés organiques volatiles (COV), notamment le limonène, irritant et allergisant", détaille 60 millions de consommateurs.
Lire la suite sur le site d’actu-environnement
Atelier de l’OQAI du 23 mars 2017
L’OQAI a présenté les résultats de son programme relatif aux bâtiments performants en énergie, notamment les données les plus récentes sur la perception des occupants de ces bâtiments. Les recommandations de la Commission européenne pour des bâtiments performants en énergie, sains et confortables ont également été présentées à l’occasion de l’Atelier.
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Étiquetage des produits d’ameublement sur leurs émissions en polluants volatils/ Consultations publiques
Consultations publiques MEEM, 18 janvier 2017
Extrait :
Les produits d’ameublement sont une source potentielle de pollution de l’air intérieur. Les projets de textes mis en consultation publique rendent obligatoire l’étiquetage des produits d’ameublement vis-à-vis de leurs émissions en polluants volatils.
Le code de l’environnement impose depuis 2012 un étiquetage des produits d’ameublement sur leurs émissions en polluants volatils, à l’instar des produits de construction et de décoration (article L. 221-10 du code de l’environnement).
Le projet de dispositif réglementaire proposé en consultation publique précise que sont concernés par l’obligation d’étiquetage les produits d’ameublement contenant des panneaux à base de bois, principaux émetteurs de formaldéhyde (substance irritante et cancérogène), lorsque ceux-ci sont destinés, exclusivement ou non, à un usage intérieur. Cette obligation ne s’applique pas aux produits d’ameublement d’occasion. Par ailleurs, l’étiquetage n’est exigé qu’à partir de la production de 10 ou plus meubles identiques.
Lire la suite sur le site du Ministère de l’Environnement, de l’Énergie et de la Mer
AMIANTE
Traitement de l’amiante dans le bâtiment : 11 projets innovants récompensés
Ministère du Logement et de l’Habitat Durable, 8 février 2017
Extrait :
Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l’Habitat durable, a présenté aujourd’hui les 11 lauréats des appels à projets visant à soutenir des méthodes et technologies innovantes dans le traitement de l’amiante. Retenues dans le cadre du Plan Recherche et Développement Amiante, ces innovations bénéficieront d’un appui financier de 1,4 millions d’euros pour accélérer la finalisation de leur développement.
En savoir plus sur le site du Ministère du Logement et de l’Habitat Durable
ONDES ÉLECTROMAGNÉTIQUES
Colloque
Rencontres scientifiques de l’Anses - Restitution du Programme national de recherche environnement santé travail (PNREST)
Le développement des technologies radiofréquences et de leurs applications associées s’est fortement amplifié ces vingt dernières années. Ces nouvelles technologies sont susceptibles d’augmenter l’exposition de la population générale ou des utilisateurs et s’accompagnent de multiples questions (utilisation, métrologie, effets biologiques et cliniques, épidémiologie, réglementation, …), ainsi que d’inquiétudes diverses, en fonction des applications considérées, portant notamment sur leurs possibles impacts sanitaires. Dans ce contexte, le thème des radiofréquences est un sujet de mobilisation majeur pour l’Agence.
Depuis 2011, des fonds issus d’une taxe sur les émetteurs radiofréquences permettent à l’Anses de financer des projets de recherche sur la thématique « Radiofréquences & santé ». Les premiers résultats seront présentés lors de la prochaine édition de la restitution du Programme national de recherche environnement santé travail, qui se tiendra mercredi 17 mai 2017 à la maison de la RATP (Espace du centenaire) à Paris.
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RADON
Guide pour la gestion du risque lié au radon à destination des employeurs
ASN, 26 janvier 2017
Extrait :
L’exposition au radon, gaz radioactif d’origine naturelle, constitue un enjeu sanitaire majeur au regard de son caractère cancérogène certain reconnu depuis 1987 par le Centre international de recherche sur le cancer (CIRC).
La gestion de ce risque est devenue en conséquence une priorité nationale qui s’est traduite par l’inscription de cette problématique dans plusieurs plans (plan national santé-environnement, plan cancer, plan santé-travail) jusqu’à faire l’objet, depuis 2005, d’un plan particulier, le plan national d’action pour la gestion du risque lié au radon.
La préservation de la santé des travailleurs, et à ce titre la prévention des cancers professionnels, est une préoccupation majeure de la politique de santé au travail et constitue une exigence de valeur constitutionnelle affirmée par le préambule de la Constitution de 1946.
Pour en savoir plus et télécharger le guide
Guide pour la gestion du risque lié au radon à destination des collectivités territoriales
ASN, 26 janvier 2017
Extrait :
L’exposition au radon, gaz radioactif d’origine naturelle, constitue un enjeu sanitaire majeur au regard de son caractère cancérogène certain reconnu depuis 1987 par le Centre international de recherche sur le cancer (CIRC).
La gestion de ce risque est devenue en conséquence une priorité nationale qui s’est traduite par l’inscription de cette problématique dans plusieurs plans (plan national santé-environnement, plan cancer, plan santé-travail) jusqu’à faire l’objet, depuis 2005, de plans nationaux successifs d’actions pour la gestion du risque lié au radon.
Le plan national d’actions 2016-2019 pour la gestion du risque lié au radon inscrit en première priorité la stratégie d’information et de sensibilisation du public et des acteurs concernés par les politiques de réduction de l’exposition de la population au radon. De plus, ce plan prévoit l’accompagnement des acteurs locaux, notamment dans le cadre de l’élaboration et de la réalisation des plans régionaux santé environnement, pour la mise en œuvre d’actions locales de sensibilisation des particuliers au risque radon dans leur logement.
Pour en savoir plus et télécharger le guide
SANTÉ ENVIRONNEMENT
Perturbateurs endocriniens
MEEM, 25 novembre 2016
Extrait :
Plastiques, pesticides, aliments, boîtes de conserve, tickets de caisse… de nombreux objets de notre vie quotidienne en contiennent. Les perturbateurs endocriniens sont des substances chimiques d’origine naturelle ou artificielle étrangères à l’organisme qui peuvent interférer avec le fonctionnement du système endocrinien. Les substances les plus souvent citées dans les produits de consommation courant sont le bisphénol A et les phtalates.
Lire la suite sur le site du Ministère de l’Environnement de l’Énergie et de la Mer
Exposition aux basses fréquences et infrasons des parcs éoliens : renforcer l’information des riverains et la surveillance de l’exposition aux bruits
Anses, 30 mars 2017
Extrait :
L’Anses publie ce jour les résultats de son évaluation des effets sanitaires liés aux basses fréquences sonores (20 Hz à 200 Hz) et infrasons (inférieurs à 20 Hz) émis par les parcs éoliens. L’expertise menée par l’Agence a permis d’une part de mesurer et caractériser en situation réelle les infrasons émis par des parcs éoliens et, d’autre part, d’analyser les données disponibles concernant les effets potentiels sur la santé liés à l’exposition aux infrasons et basses fréquences sonores. Dans ses conclusions, l’Agence souligne que les résultats de cette expertise ne justifient ni de modifier les valeurs limites d’exposition au bruit existantes, ni d’étendre les fréquences sonores actuellement considérées dans la réglementation aux infrasons et basses fréquences sonores. L’Agence recommande toutefois de renforcer l’information des riverains lors de l’implantation de parcs éoliens, de compléter les connaissances relatives aux expositions et de poursuivre les recherches sur les relations entre santé et exposition aux infrasons et basses fréquences sonores. L’Agence recommande également de systématiser les contrôles des émissions sonores des éoliennes avant et après leur mise en service et de mettre en place un mesurage en continu du bruit autour des parcs éoliens, en s’appuyant notamment sur les pratiques existantes dans le domaine aéroportuaire.
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Qualité acoustique des constructions - Rénovation thermique : un guide pour tenir compte de l’acoustique et de la QAI
CIDB, 20 juin 2016
Extrait :
L’ADEME a confié à un groupement piloté par le CIDB la mission de rédiger un guide à destination des conseillers en rénovation énergétique. L’objectif : rassembler en un seul ouvrage les notions indispensables pour concilier les trois exigences que sont l’efficacité énergétique, la qualité de l’air intérieur (avec la ventilation) et le confort acoustique.
Pour en savoir plus et télécharger le guide
Retours d’expériences
Une crèche en bottes de paille
Le Réseau Breton Bâtiment Durable
Extrait :
La Communauté de Communes du Pays de Saint-Méen Montauban a décidé de construire un établissement d’accueil pour la petite enfance afin de répondre à un manque d’infrastructures de cette nature sur le territoire. Cette décision fait suite à une étude menée en 2010 qui a conduit la Communauté de communes à mettre en place un plan d’investissement en faveur de la Petite Enfance. La commission petite enfance a proposé que le bâtiment comporte 90% de matériaux naturels, si possible locaux, pour réduire l’impact environnemental et préserver la qualité de l’air intérieur.
Lire la suite sur le site du Réseau Breton Bâtiment Durable