Signalisation pour la navigation intérieure
La réforme importante de la signalisation de la voie d’eau et du domaine fluvial, portée par l’arrêté ministériel du 28 juin 2013 valant règlement général de police de la navigation intérieure (RGPNI), a rendu nécessaire la rédaction d’un guide technique à destination des gestionnaires et exploitants de la voie d’eau chargés de cette signalisation afin de leur permettre de s’approprier ce nouveau règlement.
La signalisation installée sur l’ensemble du réseau fluvial doit être mise en conformité avec le RGPNI. Le présent guide vise donc à fournir aux gestionnaires et aux exploitants de la voie d’eau les
connaissances techniques et les recommandations utiles pour concevoir et mettre en place une signalisation qui soit sûre, homogène et conforme au RGPNI, ainsi que claire et compréhensible par l’usager.
L’ouvrage est organisé en deux parties :
- La première partie rappelle les éléments constitutifs de la signalisation de la voie d’eau et du domaine fluvial, à savoir les divers signaux réglementaires définis par le RGPNI, panneaux, balisage et feux de signalisation.
- La deuxième partie vise à fournir aux gestionnaires chargés d’élaborer un projet de signalisation fluviale les éléments pour sa conception (implantation, dimensionnement, etc.).
1 GÉNÉRALITÉS SUR LA SIGNALISATION RÉGLEMENTÉE DE LA VOIE D’EAU ET DU DOMAINE FLUVIAL
1.1 Les panneaux de signalisation
1.1.1 Les différentes catégories de panneaux
1.1.2 Formes, couleurs et pictogrammes des panneaux de signalisation fluviale
1.1.3 La signalisation auxiliaire
1.1.4 Lettrage et règles de composition
1.1.5 Visibilité, caractéristiques techniques des films rétroréfléchissants
1.2 La signalisation de balisage
1.2.1 Généralités
1.2.2 Balisage des chenaux navigables et des entrées de port
1.2.3 Balisage des points dangereux et des obstacles
1.2.4 Marques de crue
1.2.5 Balisage supplémentaire des lacs et voies de navigation de grande largeur
1.2.6 Balisage des zones interdites ou réglementées
1.3 Mode d’installation des signaux de balisage dans les sections caractéristiques du fleuve
1.3.1 Généralités
1.3.2 Installation des signaux de balisage sur les secteurs à méandres
1.3.3 Installation des signaux de balisage sur des secteurs à l’approche des ponts et sur les passes navigables des ponts
2 MODE D’EMPLOI DES PANNEAUX DE SIGNALISATION ET DU BALISAGE DE LA VOIE D’EAU–RÈGLES DE DIMENSIONNEMENT
2.1 Utilisation et principes de dimensionnement des panneaux de signalisation de la voie d’eau
2.1.1 Agencement de la signalisation fluviale aux abords de zones particulières à baliser : plans types
2.1.2 Implantation et dimensionnement des panneaux
2.2 Principe de dimensionnement des marques de jour
2.2.1 Préambule
2.2.2 Les couleurs employées en signalisation fluviale
2.2.3 Formes et dimensions des marques de jour
2.2.4 Les voyants
2.3 Principes de dimensionnement et utilisation des feux de signalisation fluviale
2.3.1 Préambule
2.3.2 Portée et intensité lumineuse des feux
2.3.3 Couleurs des feux
2.3.4 Divergence des feux de signalisation fluviale
GLOSSAIRE
BIBLIOGRAPHIE
ANNEXE 1: CATALOGUE DES PANNEAUX DE SIGNALISATION RÉGLEMENTÉS PAR L’ANNEXE 5 DU RGPNI DE 2016
ANNEXE 2: DISTANCES MAXIMALES DE RECONNAISSANCE DES PANNEAUX
ANNEXE 3: PLANS TYPES
ANNEXE 4: ÉTUDE DE CAS –PRÉDIMENSIONNEMENT DE LA DISTANCE D’ARRÊT D’UN BATEAU
