1. LA NAVIGATION MARITIME ET LES BESOINS DES MARINS
- A. LA NAVIGATION
- A.1. Les principes fondamentaux
- A.2. Le positionnement du navire et la signalisation des chenaux et des dangers
- A.3. Les instruments et méthodes du navigateur
- B. LE CONTROLE DE LA NAVIGATION MARITIME PAR LA TERRE, LES SERVICES DE TRAFIC MARITIME (STM)
- C. DEFINITIONS ET ENJEUX DE L’AIDE A LA NAVIGATION MARITIME
- C.1. Définition de la signalisation maritime
- C.2. Les enjeux de l’aide à la navigation maritime
- D. LES DIFFERENTES ACTIVITES MARITIMES ET LEURS BESOINS SPECIFIQUES EN MATIERE DE SIGNALISATION
- D.1. Répartition géographique
- D.2. Catégories professionnelles
2. CADRE INSTITUTIONNEL, JURIDIQUE ET REGLEMENTAIRE DE LA SIGNALISATION MARITIME
- A. LES INSTANCES INTERNATIONALES
- A.1. L’organisation des radiocommunications
- A.2. Les organisations maritimes
- B. LES INSTANCES NATIONALES
- B.1. La Commission des Phares
- B.2. La Grande Commission Nautique
- B.3. La Commission Nautique Locale
- C. LES REGLES NATIONALES ET INTERNATIONALES
- C.1. Les principes généraux : la signalisation des routes maritimes
- C.2. L’AISM, l’OMI et les principales règles de la signalisation maritime
- C.3. Le décret du 7 Septembre 1983
- C.4. Le plan directeur de signalisation maritime
- C.5. Eléments de jurisprudence à prendre en compte lors de l’établissement d’un projet de signalisation maritime
- D. RESPONSABILITE JURIDIQUE, JUSTIFICATION DES AIDES A LA NAVIGATION
- E. ETUDE DES SYSTEMES ET DES RISQUES ET JUSTIFICATION DES AIDES A LA NAVIGATION
- F. EXIGENCES EN MATIERE DE PERFORMANCE D’UN SYSTEME DE SIGNALISATION MARITIME. QUALITE DE LA SIGNALISATION MARITIME
ANNEXES
