Étude de dangers de systèmes d’endiguement
Concepts et principes de réalisation des études
Les systèmes d’endiguement font l’objet d’une réglementation spécifique en raison des risques qu’ils génèrent, notamment pour la sécurité des riverains, de leurs effets potentiellement indésirables sur l’environnement et de la nécessaire justification de la protection qu’ils doivent apporter contre les inondations. Ils sont ainsi soumis à des dispositions réglementaires particulières dont la réalisation d’études de dangers.
Ce document traite du contenu et de l’élaboration des études de dangers appliquées aux systèmes d’endiguement ayant une vocation de défense contre les inondations fluviales et maritimes. Il a pour objectifs de présenter aux gestionnaires de systèmes d’endiguement :
- le cadre conceptuel, réglementaire et technique de ces études ;
- leurs principes et modalités de réalisation ;
- les outils disponibles et mobilisables pour leur élaboration ;
- enfin les produits générés par la réalisation de telles études.
1 INTRODUCTION
1.1 Le contexte
1.2 Les objectifs du document
1.3 Avertissements
2 QU’EST-CE QU’UNE ÉTUDE DE DANGERS D’UN SYSTÈME D’ENDIGUEMENT ET À QUOI SERT-ELLE ?
2.1 Les concepts de l’étude de dangers – exemple des installations classées pour la protection de l’environnement
2.2 L’application aux systèmes d’endiguement
2.3 Les objectifs de l’étude de dangers d’un système d’endiguement
2.4 Les bénéfices d’une étude de dangers
2.4.1 Bénéfices pour le gestionnaire du système d’endiguement
2.4.2 Bénéfices pour les responsables locaux intéressés par la sécurité civile
2.4.3 Bénéfices pour les populations protégées
3 COMMENT RÉALISER L’ÉTUDE DE DANGERS D’UN SYSTÈME D’ENDIGUEMENT
3.1 Une démarche de connaissance à organiser
3.1.1 Une évaluation des performances par l’analyse des risques
3.1.2 La portée et la précision des études à mener
3.1.3 La qualité des études
3.2 Des étapes incontournables
3.2.1 La définition du périmètre d’étude
3.2.2 La recherche et l’analyse des connaissances existantes
3.2.3 L’appropriation des connaissances existantes et les investigations complémentaires
3.2.4 L’exploitation des données
3.2.5 L’estimation de la performance du système d’endiguement
3.3 Des outils à utiliser de manière proportionnée
3.3.1 Les données et les analyses topographiques
3.3.2 Les études et modélisations hydrauliques
3.3.3 Les études et modélisations mécaniques et géotechniques
4 LES PRODUITS D’UNE ÉTUDE DE DANGERS : UN DOSSIER RÉGLEMENTAIRE MAIS PAS SEULEMENT
4.1 Le dossier réglementaire
4.2 Un outil pour aider à la définition de mesures complémentaires de gestion des risques
4.3 Un outil pour aider à la préparation d’un plan de gestion en période de crise
5 ANNEXES
5.1 Glossaire
5.1.1 Abréviations
5.1.2 Définitions
5.2 Références bibliographiques
5.2.1 Références citées
5.2.2 Références bibliographiques complémentaires
