Le Cerema et le magazine Les Techniques de l’Ingénieur ont signé une convention pour la rédaction d’un article technique détaillant la réglementation ayant trait à la Qualité de l’Air Intérieur (QAI).
Cet article de Cécile Caudron, responsable de la thématique Caractérisation et Optimisation des Environnements Intérieurs au Cerema, a été publié en janvier 2021 par la revue Les Techniques de l'Ingénieur et constitue la première partie d'un dossier en deux volets. Il s'agit d'une version actualisée de l’article "Qualité de l’air intérieur des locaux de travail et autres lieux de vie : cadre réglementaire national" rédigé par Laurence Prat et paru en 2012.
La qualité de l'air intérieur, enjeu de santé publique
La Qualité de l’Air Intérieur (QAI) est une préoccupation grandissante des pouvoirs publics mais aussi des maîtres d’ouvrage et gestionnaires privés et publics d’un bâtiment ou d’un parc de bâtiments. En effet, dans les sociétés occidentales, nous passons environ 80 % de notre temps dans des environnements clos, tels que nos logements, nos espaces de travail ou d’éducation / d’éveil, ou encore nos moyens de transport.
Or, une mauvaise qualité de l’air intérieur peut engendrer divers troubles, tels que des gênes olfactives, des irritations, des allergies, voire des pathologies beaucoup plus graves. Agir pour l’amélioration de la QAI ne doit plus être un luxe, cela doit devenir un automatisme, autant que l’est aujourd’hui l’utilisation rationnelle de l’énergie.
Des études ont montré que la pollution intérieure est fréquemment plus importante que la pollution extérieure, du fait notamment que certaines substances n’existent qu’à l’intérieur, où le confinement et la concentration renforcent leurs effets – les espaces intérieurs étant de faibles volumes par rapport à l’extérieur, les concentrations augmentent beaucoup plus rapidement.
Cet article technique est destiné à tout agent, du public ou du privé, ayant à charge la conception ou la gestion d’un ou plusieurs bâtiments (maître d’ouvrage, maître d’œuvre, gestionnaire, ingénieur ou technicien du bâtiment, architecte) et qui voudrait connaître dans le détail le contexte réglementaire et les outils gravitant autour de la notion de QAI.
Il est décomposé en 2 grandes parties.
1. origine et état des lieux de la réglementation sur la qualité de l'air intérieur
La première partie diffusée le 10 janvier 2021 revient sur l’origine de la politique relative à la qualité de l’air intérieur en France, construite depuis la fin des années 90, avant d'évoquer rapidement la définition de la QAI, les travaux menés sur le sujet puis de détailler les principaux polluants de l’air intérieur (ceux d'origine extérieure et ceux qui viennent de l'intérieur), leurs sources et leurs effets sanitaires.
L'article souligne trois éléments concernant la qualité de l'air intérieur :
Les notions de qualité de l’air intérieur et qualité de l’air extérieur sont étroitement liées du fait des transports et des transferts d’air.
La pollution de l’air intérieur est spécifique, et les concentrations y sont souvent supérieures à celles dans l’air extérieur, les polluants étant plus dilués à l’extérieur.
Si le citoyen a une action limitée sur l’amélioration de la qualité de l’air extérieur, l’occupant est au cœur de l’action pour l'améliorer par son comportement.
Les outils réglementaires actuels existant sur la QAI (plans nationaux santé environnements, réglementation de surveillance de la QAI dans certains établissements recevant du public, dispositions constructives relatives à la ventilation, labels, surveillance et évaluation de l'exposition au radon etc.) sont ensuite détaillés.
"Les effets de la pollution de l’air se manifestent à l’échelle planétaire, dans nos environnements urbains et industriels, mais aussi dans l’air intérieur que nous respirons, celui de nos logements, lieux de travail, écoles... Les effets peuvent juste impacter notre confort, mais aussi être propices au développement de pathologies telles que les maladies professionnelles liées à l’amiante ou les allergies respiratoires. Sur les lieux de travail, des règles en matière d’aération et de ventilation doivent être respectées. Dans les autres lieux de vie, la réglementation est encore peu développée. Dans ce cadre, plusieurs investigations ont été conduites par les autorités publiques, notamment l’inventaire des substances et situations affectant la qualité de l’air intérieur dans les lieux privés". (extrait de l’article).
2. La réglementation spécifique aux lieux de travail
La seconde partie, dont la diffusion est prévue dans les semaines à venir, est une mise à jour d’un article publié par Laurence Prat – juriste, en janvier 2012. Elle traite tout d’abord des dispositions relatives à l’aération et aux ambiances thermiques des locaux de travail, à la fois en termes d’obligations pour le maître d’ouvrage et d’obligations pour l’employeur, en revenant notamment sur les notions de valeur limite d’exposition professionnelle.
Ensuite, divers cas spécifiques sont abordés, tels que l’interdiction du tabac dans les lieux de travail, la prévention de l’exposition à certains agents chimiques dangereux, aux agents biologiques, à l’amiante ou encore au radon.
Une liste des références réglementaires vient compléter cet article.
Le Cerema a développé une expertise en matière de suivi de la qualité de l'air intérieur dans les bâtiments. Il a développé des outils méthodologiques, notamment pour la mise en oeuvre de la réglementation sur la qualité de l'air intérieur dans les établissements recevant du public.
Une série de journées techniques a été organisée à l'automne sous forme de webinaires dont les replays sont en ligne (lien ci-dessous à gauche).
En Décembre, un cahier de solutions a été publié par le Cerema, Villes de France et Véolia. Destiné aux acteurs des collectivités, il présente les enjeux, propose d’élaborer une véritable politique locale pour la qualité de l’air intérieur, et présente des démarches locales.