Cet article fait partie du dossier : Artificialisation et sobriété foncière : les outils du Cerema
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Le Cerema intervient auprès des territoires pour les accompagner dans la mise en œuvre de ces observatoires.
La requalification des friches est l’un des leviers pour réduire l’artificialisation des sols et répondre à l’objectif de Zéro Artificialisation Nette. Depuis 2020, l’outil Cartofriches recense les friches et leurs caractéristiques, afin d’une part d’apporter sur le plan national et local des données pour les collectivités sur ces gisements fonciers pour coordonner l’action publique et d’autre part de faciliter le travail des acteurs de l’aménagement qui envisagent des opérations d’aménagement sur ces sites.
Mettre en place un observatoire local des friches
Environ 8700 friches sont recensées sur la plateforme Cartofriches en septembre 2023, à partir de bases de données nationales et des observatoires locaux qui existent dans certains territoires. Le développement d’observatoires locaux contribue à accélérer le recyclage des friches, en permettant aux opérateurs et aux collectivités de les localiser et d’accéder aux informations sur les activités passées du site, le dernier propriétaire connu, le bâti… Les observatoires locaux ont un rôle essentiel car ils sont l’unique moyen d’avoir un recensement des friches exhaustif et à jour sur l’ensemble du territoire.
Le Cerema accompagne des collectivités et les services de l’Etat pour construire et développer leur observatoire local des friches.
Trois niveaux d'accompagnements sont proposés :
- la diffusion d'un Kit présentant l’intérêt de construire un observatoire local et comment le structurer ;
- une présentation technique du module friches de l’outil UrbanSIMUL, développé par le Cerema et l’INRAE pour l’observation foncière, visant à faciliter la réalisation et actualisation d'un observatoire local ;
- un accompagnement plus large au montage de l'observatoire, intégrant une aide à la définition des objectifs, du périmètre et de la gouvernance.
Une formation à l'utilisation d'UrbanSIMUL qui est en cours de définition intégrera également la prise en main de ce module friches.
Le Cerema a réalisé deux documents pour aider les acteurs à créer leur observatoire des friches :
Le Kit Cartofriches
Ce kit fournit des éléments pour faciliter le montage et le maintien à jour d’un observatoire local de friches, et pour alimenter l’inventaire national Cartofriches. Il se présente sous la forme d’une boite des questions/ réponses qui sont régulièrement posées au Cerema p ce sujet, et qui peuvent aider les collectivités et services de l'Etat.
On peut le trouver sur la plateforme Cartofriches (lien ci-dessous) ou sur l’observatoire de l’artificialisation des sols, mis en ligne par le Cerema.
Le module friches d'UrbanSIMUL
Une fiche présente le nouveau module friches intégré dans UrbanSIMUL National, qui permet de construire et animer un observatoire local des friches au sein d'un cercle d'utilisateurs fermés : ajout de friches potentielles, qualification des friches selon le standard de données CNIG et export de la donnée pour intégration future dans Cartofriches. Ce module, basé sur les fonctionnalités collaboratives d'UrbanSIMUL qui nécessite un accompagnement dans sa prise en main, n'est pas dans la version standard d'UrbanSIMUL. Son accès est soumis à convention avec le Cerema ou à l'issue de la participation à une formation
Deux exemples d'accompagnement du Cerema
Un exemple d’accompagnement sur la Métropole Nice Côté d’Azur
A la suite d’un travail de pré-repérage des friches en région PACA, financé dans le cadre d’une étude pour le compte de la Région SUD et de l’Etablissement Public Foncier de la région PACA, le Cerema accompagne la Métropole Nice Côte d’Azur dans son inventaire de friches.
En utilisant le module friches d’UrbanSIMUL, alors en cours de développement, les services de la Métropole pourront ainsi venir qualifier les friches préalablement identifiées par le Cerema : il s'agit de vérifier que les sites identifiés sont bien des friches et si un projet de requalification est en cours.
Ce travail sera ensuite versé dans l’inventaire national Cartofriches.
Un exemple d’accompagnement en Guadeloupe
La DEAL de Guadeloupe, qui souhaitait mettre en place un outil d'analyse de l'artificialisation des sols et un observatoire des friches, a fait appel aux Cerema dans le cadre d'une assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'aider à rédiger ce cahier des charges. Une méthode a également été définie pour la mise en œuvre de cet observatoire, et a vocation à être testée sur plusieurs sites.
Pour construire cette méthode, le Cerema s'est appuyé sur un parangonnage des démarches nationales (celle du Laboratoire d'Initiatives Foncières et Territoriales et celle de Cartofriches) et locales de recensement des friches, ainsi que sur des entretiens avec différents services de la DEAL pour identifier les données disponibles afin d'alimenter la construction de l'observatoire.
Cette méthode comprend 4 étapes :
UrbanSIMUL, outil d'observation et d'analyse du foncier
Urbansimul est un outil d’analyse et de simulation de l’occupation du sol à l’échelle de l’unité foncière, et permet d'identifier les espaces potentiellement constructibes..Historiquement développé depuis 2011 par le Cerema et l’INRAE sur la région Provence-Alpes-Côte d’Azur puis en Loire Atlantique, il se diversifie à partir de 2021 en déployant à l’échelle de la France métropolitaine un socle national de base.
Cette application en ligne qui comprend désormais un module sur les friches permettant de construire et déployer son observatoire local, est ouverte gratuitement sur demande aux collectivités et autres acteurs publics du foncier, ainsi qu’à leurs prestataires.
Le site UrbanSIMUL national:
Ce module, basé sur les fonctionnalités collaboratives d'UrbanSIMUL, n'est pas compris dans la version standard d'UrbanSIMUL. Pour avoir accès à cette fonctionnalité, contactez l'équipe Cartofriches (cartofriches@cerema.fr) ou UrbanSIMUL (via la communauté Expertises.Territoires).
Dans le dossier Artificialisation et sobriété foncière : les outils du Cerema