Les obligations règlementaires de la Loi de Transition énergétique pour la Croissance Verte
En 2015, l'article 79 de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte (LTECV) introduit de nouveaux objectifs en vue de favoriser le réemploi et le recyclage de matériaux et déchets lors de travaux routiers.
Courant 2016, sous l'impulsion du Ministère de la Transition écologique et solidaire et avec la collaboration de l'ADSTD (Association des Directeurs des Services Techniques Départementaux), le Cerema a procédé à une enquête qualitative auprès des maîtres d’ouvrages (MOA) publics, départements, métropoles et directions interdépartementales des routes, sur l’utilisation de matériaux recyclés lors des travaux routiers.
L'objectif était d'identifier les bonnes pratiques mais aussi les difficultés rencontrées pour respecter cette règlementation.
Le magazine Techni.Cités a consacré un article le 28 février dernier à ce sujet.
Quelles solutions pour atteindre ces objectifs de valorisation des matériaux ?
Techni.Cités et le Cerema vous donne rendez-vous le mardi 29 mai prochain à Paris, à l'occasion de la Journée d'étude "Travaux routiers", pour posséder les outils permettant d'atteindre ces objectifs de valorisation des matériaux recyclés lors des chantiers routiers.
Ce sera également l'occasion de faire le point sur les matériaux alternatifs et les ressources, sur les solutions méthodologiques pour intégrer des clauses « matériaux recyclés » dans les dossiers de consultation des entreprises, et de participer à des échanges avec experts et décideurs territoriaux à partir de retours d'expérience concrets.