Le Cerema était au Salon des maires et des collectivités locales, du 19 au 21 novembre 2024 à Paris, pour rencontrer les élus des territoires, écouter, échanger, et présenter ses différentes actions. Ses experts sont intervenus lors de tables rondes et conférences sur plusieurs sujets d'actualité pour les communes et intercommunalités : mobilités, risques naturels, aménagement du territoire, gestion des infrastructures, adaptation au changement climatique notamment.
Des échanges riches avec les élus et partenaires
Le stand du Cerema a reçu de nombreuses visites, et des rendez-vous ont été organisés, avec des élus d'Outre-Mer en présence de M.Christian Baptiste, député de Guadeloupe et de Mme Karine Lebon , députée de La Réunion, coauteurs du rapport sur l’Évaluation des dispositifs d’ingénierie proposés aux collectivités territoriales ultramarines, ainsi qu'avec des élus des Hauts-de-France et du Maroc, ou avec des associations d'élus (Association Nationale des Pôles territoriaux et des Pays -ANPP, Association Nationale des Elus des Territoires Touristiques -ANETT).
Plusieurs conventions de partenariat ont été signées:
Signature de la convention Cerema - VNF Convention 2025 - 2030 avec VNF pour poursuivre et renforcer la collaboration entre les deux établissements sur différentes thématiques liées à la gestion et l'aménagement des voies d'eau, à la transition énergétique du transport fluvial, la préservation des écosystèmes aquatiques.
- Dans l’élan du défi Inria-Cerema ROAD-AI, La Poste, Geoptis, l’INRIA, le Cerema et l’Université Gustave Eiffel s’unissent dans le cadre d’un partenariat de recherche, afin de mettre au point des solutions innovantes facilitant la maintenance et la gestion du réseau routier secondaire.
- Une convention de recherche et développement pour 3 ans avec EDF : EDF et le Cerema engagent une démarche collaborative visant à fédérer les initiatives et à développer des solutions pour une gestion durable et résiliente des ressources en eau. Cette coopération de R&D consiste à articuler les outils et méthodes de EDF et du Cerema sur des sites pilotes.
- Une collaboration renforcée avec la Metropole Grand Paris : l'objectif est de déployer les outils du Cerema pour répondre aux enjeux locaux. Par exemple à Noisy-le-Grand, un outil de modélisation et de simulation utilisant l’IA (Jumeau Numérique) sera mis au point pour mieux connaitre et anticiper les besoins en équipements scolaires et péri scolaires, et pouvoir s’ajuster au fur et à mesure des événements ayant un impact sur l’offre et la demande de places.
Présentation de la mission adaptation à +4°C
Le Cerema participe à la Mission Adaptation, dispositif partenarial lié au 3e Plan National d'Adaptation au Changement Climatique (PNACC 3) qui réunit le ministère, le Cerema, l'ADEME, l'ANCT, Météo-France, les Agences de l’eau, l'OFB et s'adresse aux collectivités de la région à la commune. Son lancement a été annoncé lors du Salon des maires et des collectivités locales par la ministre Agnès Pannier-Runacher, ministre de la Transition écologique, de l'Énergie, du Climat et de la Prévention des risques, Pascal Berteaud, directeur général du Cerema, Sylvain Waserman, président-directeur général de l'Ademe, et les partenaires.
Partant du constat que l'adaptation au changement climatique est une question systémique qui nécessite de coordonner
tous les acteurs publics, cette démarche a pour objectifs de :
- Permettre aux collectivités de s’engager dans des dynamiques d’adaptation ou de passer d’actions ponctuelles à des démarches plus intégrées alignées avec la trajectoire de réchauffement de référence pour l'adaptation au changement climatique TRACC (et ainsi consolider le volet adaptation des PCAET).
- Mettre en relation, de manière simplifiée et facilitée, les collectivités locales avec les opérateurs de l’Etat. Des cellules régionales Ademe-Cerema apporteront un appui aux référents des collectivités.
- Massifier les démarches d’adaptation en recherchant les synergies stratégiques, organisationnelles, techniques ou financières entre les opérateurs et avec les services déconcentrés de l’Etat.
Des référents régionaux orienteront les collectivités, en s’appuyant sur les méthodes et outils portés par les opérateurs, pour les aider à construire une stratégie ou des actions d’adaptation solides d’ici à 2030. Une interface unique est en ligne :
L’offre de la Mission Adaptation comprend 6 briques :
Annonce de la Mission Adaptation
Pascal Berteaud, Directeur général du Cerema, présente pour La Tribune les nouvelles solutions qui contribuent à l'adaptation des territoires au changement climatique, qui est au cœur de l'action du Cerema auprès des collectivités.
Interview de Marie-Claude Jarrot, maire de Montceau-les-Mines et présidente du conseil d'administration du Cerema, par La Tribune, sur le rôle des communes et intercommunalités dans l'adaptation des territoires.
Développer les énergies renouvelables
Présentation du portail cartographique des énergies renouvelables
Ouvert en avril 2024, le portail cartographique des énergies renouvelables est un outil d'aide à la décision dans le cadre de la définition des Zones d'Accélération des Energies Renouvelables, qui permet de mutualiser et partager l'information. Il est géré par le Cerema, IGN et le ministère en charge de la transition énergétique.
Le portail propose aussi de nombreuses informations sur les énergies renouvelables présentes dans les territoires, sur l'occupation du sol, sur la biodiversité notamment, utiles aux communes pour ientifier les zones potentiellement propices à l’implantation d’énergies renouvelables sur leur territoire.
Portail cartographique des ENR
Zone d'accélération pour les énergies renouvelables (ZAER) : vraie ou fausse bonne idée ?
Didier Soulage, chargé de mission climat, responsable du secteur d'activité "énergies renouvelables" au Cerema, en charge du portail cartographique des énergies renouvelables, a participé à une conférence sur les ZAER avec Alexandre Roesch, délégué général du Syndicat des Energies Renouvelables, Fanny Lacroix vice-présidente de l'Association des Maires ruraux de France, Jules Nyssen Président du Syndicat des Energies renouvelables et Jean Revereault vice-président Transitions écologiques et économie circulaire d'Intercommunalités de France.
Créées par la loi d'accélération de la production des énergies renouvelables du 10 mars 2023, les ZAER visent à planifier le déploiement des énergies renouvelables dans les territoires. Cette conférence était l'occasion de faire un point sur l'avancement de ces démarches.
Didier Soulage a d'abord rappelé qu'à ce jour, 10 500 communes ont saisi 640 000 zones d'accélération des énergies renouvelables dans le portail cartographique national. Sachant que de nombreuses collectivités élaborent leur planification des zones d'accélération sous leur propre système d'information, les données réelles sont encore supérieures.
Moins d'un an après le lancement du dispositifs, ces chiffres montrent une mobilisation remarquable des communes ainsi que des EPCI qui les accompagnement le plus souvent.
Sans surprise, ce sont les filières photovoltaïques qui sont le plus représentées, avec 50% des zones d'accélération mais les énergies thermiques - et c'est une bonne nouvelle - sont bien présentes dans les intentions des maires, avec 40% des zones portant sur la géothermie, le solaire thermique et la biomasse. Le biogaz n'est pas oublié et il semble que le potentiel des territoires ne soit pas encore totalement mobilisé. A noter également le dépôt de près de 5 000 zones pour l'éolien terrestre, chiffre significatif s'agissant d'intentions à l'initiative des communes.
Il est désormais possible de parler d'énergies renouvelables locales tant elles prennent part au développement local et à la résilience des territoires. Elles contribuent en effet à la maîtrise des budgets énergétiques locaux ou à de nouvelles recettes, notamment lorsque les dispositifs tels que l'autoconsommation collective ou les communautés locales sont mis en œuvre, véritables supports à de nouvelles coopérations entre acteurs des territoires autour du partage de l'énergie. C'est également une contribution pour un territoire bas carbone et une possibilité de valorisation des atouts et ressources locales (bois, métha, chaleur fatale, géothermie, …), véritable modèle d'économie circulaire énergétique.
Au-delà de ce premier bilan très positif, l'effort doit être soutenu, et même amplifié.
Les mobilités : réduire leur impact et offrir des alternatives à la voiture individuelle dans les territoires
Présentation des cellules Régionales France Mobilités
Frédéric Fabre, directeur du département mobilités au Cerema est intervenu lors d'une séquence de présentation des outils à destination des collectivités" organisé par la DGITM, sur les cellules régionales France mobilités présentes dans chaque région, et qui constituent un guichet unique pour les collectivités à la recherche d'une solution ou pour les entreprises, les start-up, les associations qui développent des solutions innovantes en matière de mobilités.
Les cellules régionales animées par le Cerema regroupent les services déconcentrés de l'Etat, l'Ademe, l'ANCT, de la Banque des Territoires et du Cerema.
Les missions des cellules régionales France Mobilités :
Le stationnement dans les écoquartiers : de premiers retours d'expérience
Emmanuel Perrin est intervenu dans le cadre de la conférence sur le thème "Écoquartier, mutualisation, foisonnement et stationnement : des outils efficaces d'urbanisme et d'aménagement", rappelant que les écoquartiers français ne se présentent pas comme des quartiers sans voitures mais comme des quartiers qui favorisent la diversité des pratiques modales.
Si la voiture y est moins présente sur l'espace public au bénéfice d'un aménagement plus qualitatif, en revanche les parkings ne se cachent plus et le parking silo est devenu une figure particulièrement prisée des écoquartiers : le parking silo présente plusieurs intérêts et s'inscrit dans une stratégie de mutualisation du stationnement qui permet de réduire le nombre de places à construire.
Cette organisation particulière du stationnement implique de rompre avec certaines habitudes mais constitue un intéressant levier d'innovations.
Mobilités, priorité identifiée de la ruralité : développer une offre de déplacement collective agile, modulable, simple, décarbonée et accessible
Solenne Cortes, Cheffe de groupe Mobilités et Territoires au Cerema, est intervenue au Lab Territoires Bas Carbone sur le transport à la demande (TAD), souvent vu comme une innovation prometteuse.
Le TAD évolue rapidement, notamment dans les zones peu denses autour des agglomérations : grâce à des partenariats entre les opérateurs de transport traditionnels et les nouvelles plateformes numériques, on voit se mettre en place des services flexibles et adaptés aux besoins des actifs, qui cherchent une alternative à l'usage systématique de la voiture pour rejoindre un réseau de transport plus structuré. Pour ces populations, l'idée est claire : proposer une solution plus souple qu’un car à horaires fixes, souvent décalé par rapport aux attentes de ceux qui cherchent flexibilité et réactivité. Le TAD offre une solution flexible, complémentaire aux réseaux existants, adaptée aux attentes de mobilité des actifs, plus agile que les cars à horaires fixes.
Toutefois, en zone rurale profonde, le défi est différent. Ici, les besoins de mobilité concernent surtout des publics vulnérables (personnes âgées, jeunes sans permis), et le modèle économique du TAD est plus difficile à pérenniser. Les ménages sont majoritairement motorisés, et les besoins en mobilité concernent surtout ceux qui ne peuvent pas se déplacer par leurs propres moyens : personnes âgées, jeunes sans permis, ou habitants en situation de précarité.
Ces publics, souvent moins connectés, ont besoin de services simples, accessibles et rassurants. Les opérateurs traditionnels de transport collectif peinent à adapter leur offre aux besoins spécifiques des habitants, tout en respectant des contraintes budgétaires qui pèsent sur les finances des collectivités locales. Ainsi, le transport à la demande rencontre des difficultés à s’inscrire dans un modèle économique pérenne.
Pour déployer ces solutions inclusives, qui tiennent compte de la réalité quotidienne des habitants, le renforcement de la coopération avec les acteurs locaux est nécessaire : habitants, associations, entreprises de transport de proximité et collectivités. Mais l’innovation des collectivités doit porter également sur les modalités de répartition des missions, afin d’optimiser les ressources, et sur la contractualisation. En illustration de ces démarches, le Cerema a accompagné la Communauté de Communes de Sarrebourg Moselle Sud dans l'expression de son besoin pour son futur système de transport à la demande.
Définir sa stratégie des mobilités actives
Florian Simon et Frédéric Fabre du Cerema ont évoqué les enjeux rencontrés dans les territoires en termes de mobilités (déploiement des modes actifs, de l'intermodalité, accessibilité, et les leviers d'une stratégie de décarbonation des mobilités à l'échelle d'une commune. Ces leviers s'articulent autour du triptyque "éviter, changer, améliorer" :
Pour éviter : Quelles solutions :
Réduire les déplacements en véhicules particuliers et en avion
Structurer l’urbanisation autour des transports collectifs, de pôles de centralité et d’une mixité d’usage habitat-services
Substituer, quand cela est possible et en veillant aux effets rebond, la pratique d’activités en présentiel par des activités à distance
Organiser des chaînes logistiques efficaces et sobres, et réduire les distances pour l’approvisionnement.
Favoriser la proximité par l’organisation de l’urbanisation.
Améliorer : Quelles solutions :
Favoriser l’électrification du parc roulant des véhicules particuliers et des véhicules utilitaires légers
Favoriser l’émergence de véhicules individuels plus légers ("véhicules intermédiaires"), peu émetteurs et peu consommateurs de ressources (matériaux et espace public
Modérer les vitesses, en particulier sur les axes rapides, pour limiter les consommations et les émissions
Convertir les flottes de transports de marchandises en véhicules à faibles émissions, par l’électrification et l’exploration des domaines de pertinence des autres motorisations, et par des gains d’efficacité énergétique
Convertir les flottes de transports collectifs en véhicules à faibles émissions.
Former et inciter à l'écoconduite
Le fluvial pour une logistique urbaine plus durable : leviers d'action et retour d'expérience
Didier Baudry a présenté le programme InTerLUD +, plus particulièrement sur la logistique fluviale. La logistique urbaine constitue un service indispensable au fonctionnement des entreprises et plus généralement pour vivre en ville, permettant la baisse des émissions de GES et de polluants de l'air, ainsi que d'autres nuisances telles que le bruit et la congestion de la circulation.
Le programme CEE InTerLUD+ a pour objectif d'agir en faveur d'une logistique urbaine durable, en s'appuyant sur la concertation et en mobilisant les acteurs économiques des territoires afin d'élaborer un plan d'action opérationnel. Près de 60 EPCI sont aujourd'hui engagés dans la démarche.
L'exemple de la desserte logistique du centre-ville de Strasbourg par le fleuve a été mis en avant : cette démarche menée conjointement entre VNF et l’Eurométropole de Strasbourg et en partenariat avec la ville de Strasbourg a mené à la mise à disposition d'un quai en centre-ville pour le déchargement/chargement des marchandises.
D'autres modèles de logistique urbaine fluviales en France existent, notamment dans le BTP de manière générale et dernièrement avec la construction du village olympique et la reconstruction de Notre-Dame de Paris.
Interventions vidéo :
Patrick Morandas, directeur adjoint du département mobilités au Cerema, a été interviewé par La Tribune, sur les actions du Cerema en matière de qualité de l'air (à partir de 01:46)
Frédéric Fabre du Cerema a participé à un échange sur le plateau d'Acteurs Publics au sujet de l'adaptation des infrastructures aux nouvelles mobilités par des solutions innovantes, avec Ludovic Cohen directeur général adjoint de Faréco et Sophie Zaoui, responsable marchés et territoires de demain chez CapGemini.
Connaître et prévenir les risques naturels
Accompagnement au projet de végétalisation d'une cours d'école de Figeac
L'accompagnement de la commune de Figeac par le Cerema dans le cadre de sa réflexion et de sa démarche de végétalisation d'une cour d'école, a été présenté par André Mellinger, maire de la commune, et par Cyrille Portalez, Directeur territorial Occitanie au Cerema, au Lab Risques et Adaptation du Territoire.
L'enjeu a été de faire participer les écoliers, les équipes pédagogiques et techniques, les parents d'élèves et autant que possible els riverains, à travers des ateliers et une balade sensible, pour imaginer le futur aménagement de la cour et des abords de l'école qui est située en zone inondable, avec l'objectif de désimperméabiliser, de végétaliser, et d'offrir des espaces variés aux enfants.
La démarche a été présentée dans un article du Cerema :
Mieux prévenir et gérer le risque inondation
Le Cerema et une collectivité ayant rejoint l'appel à partenaires "exercer la GEMAPI dans le cadre d'une gestion locale de l'eau", la Communauté d'agglomération de Cambrai qui exerce la compétence GEMAPI (Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) sur 52 des 55 communes qui la composent, ont témoigné de la démarche destinée à réduire les impacts du ruissellement.
Bruno Kerloc'h du Cerema a rappelé les enjeux et objectifs de l'appel à partenaires, lancé en octobre 2021 avec INRAE, l'ANEB et Intercommunalités de France, qui vise à accompagner 15 collectivités dans leur réflexion stratégique sur différents sujets liés à l'exercice de la compétence GEMAPI, comme le ruissellement et la qualité de l'eau dans ce cas précis. Il s'agit de tirer des enseignements pour ensuite les diffuser auprès de l'ensemble des acteurs de la gestion de l'eau et du risque inondation.
La Communauté d'Agglomération de Cambrai a présenté sa démarche, qui poursuit deux objectifs principaux : améliorer la qualité des masses d'eau et prévenir les inondations et l'érosion agricole. La démarche qui s'achèvera en 2025 est menée en plusieurs phases :
1 / Recensement des données avec création d’un questionnaire dont les objectifs étaient :
- Recenser les événements de coulées de boue ;
- Qualifier l’impact des coulées de boue sur la qualité de l’eau de l’Escaut ;
- Comprendre le fonctionnement hydraulique de l’Escaut.
- identifier les secteurs sensibles aux coulées de boue ;
- identifier les secteurs contribuant à dégrader la qualité des eaux de l’Escaut rivière ;
- construire un modèle hydraulique de l’Escaut.
2/ Analyser l’évolution des paramètres chimiques mesurés dans l’Escaut rivière pour tenter d’établir un lien entre ruissellement et qualité de l’eau.
3/ Identifier les secteurs sensibles à l’érosion et susceptibles, de ce fait, d’engendrer une pollution de l’Escaut rivière. Le Cerema a étudié :
- Le fonctionnement hydraulique de l’Escaut canalisé, de l’Escaut rivière et des différents cours d’eau situés sur le territoire d’étude ;
- La sensibilité des sols à l’érosion sur le territoire de la CAC ;
- Les dynamiques de transfert et de dépôt des terres érodées sur le territoire de la CAC.
Ces trois approches ont permis d’identifier les bassins versants de la CAC les plus susceptibles de conduire à une pollution de l’Escaut rivière en cas d’événements pluvieux intenses. L’identification de ces bassins versants a nécessité une analyse hydraulique fine du secteur d’étude. La méthode CRUS a été utilisée pour caractériser la sensibilité des sols à générer du ruissellement, et donc de l'érosion. Elle s'appuie sur 3 types de données…
- La pédologie, pour caractériser la perméabilité et la battance des sols ;
- L’occupation des sols ;
- Un modèle numérique de terrain pour calculer les pentes.
Préparer à la gestion de crise (PCS/PICS), c'est maintenant !
Xavier Niel, Chef de projet Ingénierie de crise au Cerema, a présenté les Clubs consacrés aux Plans Communaux et Intercommunaux de Sauvegarde pour la gestion des inondations, lors d'une conférence en 3 temps :
- Direction Générale de la Sécurité Civile et de la Gestion des Crises du Ministère de l'Intérieur, qui va présenter le nouveau guide sur les PCS et les PICS auquel le club PICS que j'anime et moi-même avant largement contribué à faire évoluer au travers de nos réunions d'échanges ainsi que des commentaires remontés sur le projet de document
- Communauté de communes du Grand Pic Saint Loup, membre du club PICS, qui va présenter ses travaux en cours sur l'élaboration de son PICS
- Xavier Niel du Cerema a présenté le club PICS.
La Loi Matras du 25 novembre 2021 a élargi l'obligation de se doter de PCS aux communes. Cette loi a aussi instauré des plans intercommunaux de sauvegarde à l'échelle des intercommunalités. Environ 22000 communes doivent avoir élaboré ou confirmé leur PCS à la mi-2024 et leurs EPCI doivent avoir rédigé leur PICS d'ici la fin 2026, la rédaction d'un PICS n'exonérant en rien la commune de la rédaction de son propre PCS. A la fin 2023, 11413 PCS étaient réalisés (chiffres Ministère intérieur) et très peu d'intercommunalités avaient démarré la réalisation de leur PICS.
Selon la taille, les moyens humains et financiers de la commune et de l'intercommunalité, cette obligation est plus ou moins simple à remplir mais demande une attention particulière des élus, leur responsabilité pouvant être engagée pour inaction ou pour sous estimation de cet outil (cf JP Biot). L'absence de PCS et PICS peut aussi favoriser l'inassurabilité du bloc communal.
Comment aider les élus à la rédaction de tel plan ? Quels appuis locaux, nationaux pour les accompagner ? Comment les mettre à jour et les tester ? Le Club PICS est un espace d'échange sur ces sujets pour les EPCI :
- Réseau de plus de 120 EPCI de toutes tailles et toutes expériences, provenant de l'ensemble du territoire - DOM compris, avec quelques communes et ETPB, avec pour objectifs de :
- partager des expériences et des pratiques lors des réunions d'échanges (4 à 6 / an en visio)
- partager de documents et échanges via un forum, au travers de l'espace du club PICS sur la plateforme collaborative d'échange "Expertises et Territoires"
- Contribution auprès de la DGSCGC aux différents outils d'application de la loi "Matras" : consultations et commentaires sur 3 décrets d'application, la plaquette "débuter son PICS" et le guide PCS/PICS
- Intégration des agents des services interministériels de défense et de protection civile des préfectures depuis juillet 2024, afin de créer un tiers lieu de réflexion sur l'intégration des EPCI comme nouvel acteur dans la chaine organisationnelle de la gestion de crise et définition des relations à établir dans le cadre du triptyque Préfet - Maire - Président d'EPCI
des outils et un appui aux collectivités pour la gestion des routes et des ponts
Les ponts de France : entretien et adaptation au changement climatique
David Zambon, Directeur Général adjoint et Directeur Infrastructures de Transports et Matériaux du Cerema est intervenu au Salon des Maires à la conférence "Sécurité des ponts : que peut et doit faire le Maire ?" organisée sur le stand de la FNTP et réunissant Cécile Calin, Directrice de MMD 54, Xavier Colin, Maire de Pierre-la-Treiche, lauréat de la Victoire de l’Investissement local "entretien et durabilité des infrastructures" et Lionel Llobet, Président du STRRES – les réparateurs d’ouvrages d’art.
Partageant l'enjeu fondamental de maintenance et de réparation des ponts et murs, il a dressé un bilan du programme National Ponts piloté par le Cerema depuis 2021, destiné à palier les difficultés rencontrées par les maires de communes ne disposent pas de services techniques en capacité pour assurer ces missions, et qui a permis le recensement et l'évaluation de l'état des ponts et murs de près de 16 000 des communes : ce sont ainsi plus de 63 000 ouvrages qui ont été recensés et ont bénéficié d'un "carnet de santé" leur permettant d'assurer ensuite la maintenance de leurs ouvrages. Ce recensement, dont la réalisation a reposé sur une trentaine de bureaux d'études privés spécialisés missionnés et pilotés par le Cerema, montre en particulier que 25% des ouvrages présentent des défauts significatifs ou majeurs, nécessitant d'engager à court terme des travaux de réparation ou de reconstruction.
Ce programme se poursuit aujourd'hui par un dispositif de subventionnement des travaux de réparation des ouvrages les plus dégradés de ces communes, le "PnP Travaux", opéré par le Cerema. Doté d'un financement de 55 millions d'euros, il permet aux communes d'obtenir jusqu'à 60% de financement pour les études et les travaux. Une des clefs de réussite pour les communes est de disposer à proximité d'une AMO et d'une ingénierie spécialisée en ouvrages d'art pour mener des études nécessaires à la définition d'un programme de travaux.
Le Cerema peut les guider dans cette démarche via la plateforme SOS Ponts.
L'exemple présenté par MMD54, l'agence technique départementale du département (ATD) de Meurthe-et-Moselle, montre toute la pertinence du service que peut apporter une ATD pour assister les communes dans leur démarche de demande de subvention puis de conduite des travaux. Le Cerema encourage ce type de partenariat, dont le retour d'expérience montre qu'il est un gage de réussite des projets de réparation. Enfin, les travaux font appel à des entreprises spécialisées dans la réparation d’ouvrage d'art, représentées par le STRRES avec lequel le Cerema est en étroite relation pour qu'elles se mobilisent également sur le programme.
Le Cerema a ainsi mis son expertise technique au service des Maires de France en associant les acteurs publics des Territoires telles que les ATD, ainsi que les acteurs de la profession - bureaux d'études techniques et entreprises spécialisées.
David Zambon a été interviewé par La Tribune au sujet de l'état des ponts et murs de soutènement des communes, et du bilan actuel du Programme National Ponts.
Le jumeau numérique au service des territoires
David Zambon a présenté l'intérêt du jumeau numérique pour l'adaptation des infrastructures au changement climatique et l'avancée des travaux menés à ce sujet. Les contraintes sur les finances publiques permettent moins de répondre à tous les besoins techniques, obligent prioriser les interventions, ainsi qu'à expliquer ces choix. Dans ce contexte, il est utile de bien comprendre les territoires, de développer de nouvelles approches de gestion patrimoniale : comprendre les interactions entre les différents acteurs et fonctions des territoires, améliorer/ renforcer leurs résiliences, et mener une gestion intégrée du patrimoine d'infrastructures, qui prend en compte leur contexte et les besoins locaux.
David Zambon a souligné que la meilleure compréhension des territoires passe par un décloisonnement de toutes les données disponibles, la construction de modèles de simulation, la création de briques techniques. La notion de jumeau numérique peut avoir plusieurs définitions selon les usages et les besoins : simple base de données que l'on manipule pour obtenir des indicateurs, ou des représentations graphiques en 2D/3D qui sont un support de dialogue avec les élus et les gestionnaires.
Le jumeau numérique repose sur plusieurs éléments :
Le jumeau numérique de la France
Au Lab "Risque et adaptation du territoire", Sophie Houzet du Cerema a présenté avec IGN le Jumeau numérique de la France et de ses territoires.
Ce projet, fruit d’un partenariat entre le Cerema, l’IGN, l’INRIA et un consortium d’entreprises menés par 1Spatial, a pour ambition de bâtir un socle technique commun et ouvert pour accompagner le développement d’une nouvelle filière industrielle autour des jumeaux numériques de territoires.
Cette présentation a été l'opportunité de faire connaitre ce projet, et de relayer les résultats d'un Appel à Communs qui a été lancé ces derniers mois vers tous les acteurs qui souhaitaient contribuer au projet. Les près de 200 réponses reçues (25% de collectivités territoriales et 50% d'entreprises) ont permis de faire émerger 7 cas d'usage présentant un potentiel pour appuyer les premiers développements sur le jumeau numérique de la France et de ses territoires et les premières propositions de valeur du projet. Ces cas d'usage sont les suivants :
- Aménager durablement ma ville
- Aider aux choix des implantations de ZAER de mon territoire
- Optimiser les usages de la ressource en eau
- Rendre mon territoire résilient face aux catastrophes naturelles
- Adapter la forêt et sa filière économique au réchauffement climatique
- Lutter efficacement contre les épidémies
- Concevoir et optimiser mon offre de mobilité à l'échelle de mon territoire
L'établissement Paris La Défense a enrichi cette présentation en présentant leur projet de jumeau numérique territorial, ainsi que la complémentarité forte qu'il peut y avoir avec un jumeau national.
La vidéo de l'échange sur le plateau d'Acteurs Publics avec Frédéric Charles de Suez et Ludovic Robert de Capgemini au sujet des solutions numériques pour les territoires.
Aménager en intégrant les enjeux de biodiversité pour favoriser l'adaptation du territoire
L’adaptation des communes aux changements climatiques : des solutions et outils à votre disposition
Pascal Berteaud, Directeur général du Cerema, a participé à un forum sur les leviers d'action des communes pour l'adaptation de leur territoire au changement climatique, présidé par Christian Métairie, maire d’Arcueil (94), co-président de la commission Transition écologique de l’AMF, avec Bernard Mouttet, maire de Cuers (83), Maurice Gironcel, maire de Sainte-Suzanne (974), Jean-Marc Bouillon, représentant de l’Interprofession française de l’horticulture, de la fleuristerie et du paysage et Elodie Briche, Intrapreneure du service numérique public « Plus fraîche ma ville » et coordinatrice R&D en urbanisme durable, ADEME.
Pascal Berteaud a mis en avant l'intérêt des Solutions d'adaptation Fondées sur la Nature (SaFN), qui s'appuient sur les services écosystémiques rendus par la nature, et permettent de répondre à de nombreux défis, à la fois environnementaux, sociaux, économiques. Aujourd’hui les connaissances scientifiques et techniques ont montré l’efficacité et les nombreux intérêts des SFN. La notion de coût est aussi un sujet sur lequel il faut compléter les connaissances : le coût d’investissement commence à être documenté, mais aussi les coûts de fonctionnement qui ne sont pas neutres et réclament souvent d'adapter les modes de gestion et d’organisation des services techniques spécifiques (profil RH, formation, organisation,...).
Des exemples d'outils et d'accompagnements intégrant les SaFN dans l'aménagement du territoire ont été présentés ensuite par Pascal Berteaud, tels que:
Le projet de recherche MUSE (MUltifonctionnalité des Sols dans les documents d’urbanismE) qui a permis d'explorer les fonctionnalités des sols et de les cartographier, de manière à mieux préserver les sols dont les fonctions sont les plus effectives.
Le projet LIFE intégré ARTISAN : le Cerema est très impliqué dans le cadre du projet ARTISAN de développement et de promotion des SaFN. Le Cerema a établi avec CDC Biodiversité et l’ENPC un référentiel d’indicateurs de suivi des projets de SafN à partir de l’accompagnement de dix sites pilotes, parmi lesquels la Métropole du Grand Lyon. Pour assurer leur efficacité et permettre leur évolution en continu, le suivi est primordial : ce référentiel propose ainsi un cadre méthodologique et des indicateurs pour suivre l’avancement des objectifs en matière d’adaptation au changement climatique, de gain net en biodiversité, de co-bénéfices sociaux et économiques et de gouvernance. Le Cerema est également chargé d’élaborer le bilan des suivis des SafN de chacun des 10 sites pilotes du programme démonstrateur du projet ARTISAN (Lille, Lyon, etc.) ainsi que le bilan global du programme démonstrateur (à produire en 2027).
L'accompagnement du Cerema pour la réalisation de diagnostics de vulnérabilité puis l'élaboration et la mise en œuvre de stratégies de renaturation, de désimperméabilisation des sols, de gestion des eaux pluviales : avec le Grand Narbonne ou Toulouse Métropole pour identifier le potentiel de désimperméabilisation des sols, Angoulême, Libourne, pour déployer les solutions fondées sur la nature à l'échelle du territoire.
Le Centre de Ressources pour l’Adaptation au Changement Climatique (CRACC) : Porté par le Cerema en partenariat avec la DGEC, l’Ademe et Météo France, le Centre de ressources pour l’adaptation au changement climatique recense plus de 150 ressources dédiées aux solutions fondées sur la nature pour l’adaptation au changement climatique (rapports, rex, etc.). Ces sont parmi les pages les plus visitées, ce qui montre un attrait fort pour ces questions.
Comment concilier préservation des espaces naturels et développement économique ?
Cette présentation au LAB Risques et Adaptation du territoire a réuni Gil Melin, Adjoint au maire en charge de la Transition écologique, d'Écopolis et de la Démocratie locale de la commune de Ris Orangis et Philippe Branchu, responsable du programme transversal eau, sol, nature, et chercheur associé à l'équipe de recherche TEAM (Transferts et interactions liés à l'eau en milieu construit) au Cerema, et portait sur la démarche d'intégration de la sobriété foncière dans ses documents d'urbanisme.
Le sol constitue une ressource à part entière au même titre que l'eau, que l'air. C'est l'élément central des écosystèmes terrestres, qui abrite près de 60% de la biodiversité. Cependant il n'est pas suffisamment considéré dans l'aménagement du territoire, et reste quasiment absent des études d'impact et des évaluations environnementales.
La Ville de Ris-Orangis (Essonne) a rencontré le Cerema dès 2021 pour lui exprimer son souhait de développer un PLU ZAN. Le Cerema accompagne depuis ce temps la ville et l'a aidé à trouver un financement pour développer son approche dans le cadre de l'AMI ZAN de l'Ademe. Depuis La Ville de Ris-Orangis, le Cerema et le bureau d'étude Sol paysage travaillent à produire des diagnostics sur la qualité des sols non scellés du territoire (degré d'anthropisation, fonctionnalités) et sur le potentiel de densification des différents tissus urbains. En parallèle un travail d'acculturation a été mené mobilisant les élus, les services techniques de la Ville mais aussi les habitants.
Cette connaissance nouvelle associée à celle produite dans l'atlas communal de la biodiversité permet de traduire des intentions nouvelles dans le document d'urbanisme (PLU) qui sera révisé en 2025 : préservation des sols naturels et multifonctionnels, révision de certains projets, préservation des sols du tissu pavillonnaire. Via l'expérimentation menée à l'échelle de la commune, le Maire souhaite faire tâche d'huile que ce soit à l'échelle de l'agglomération (Grand paris Sud) ou à celle des projets d'aménagement.
Concilier besoins en éclairage public et respect de l'environnement et de la biodiversité
Paul Verny, responsable de la mission "éclairage, maîtrise de l'énergie et des nuisances liées à la lumière" au Cerema, a participé à une table ronde avec Fabien Verfaillie, Ecologue, Expert Biodiversité chez VEOLIA et Dany Joly, Responsable Eclairage Public à Nantes Métropole, sur les solutions pour concilier éclairage public et préservation de la biodiversité.
Il a notamment présenté l'appui que peut apporter le Cerema aux collectivités souhaitant optimiser l'éclairage public en prenant en compte les enjeux de biodiversité : le Cerema propose un accompagnement pour la rénovation des parcs d’éclairage public en intégrant systématiquement une approche environnementale, en croisant les données disponibles (trames vertes et bleues, atlas biodiversité, inventaires…), les images satellite nocturnes pour identifier les secteurs à enjeux (comme les corridors de déplacement des animaux) et proposer des solutions adaptées qui peuvent aller de la suppression de certains éclairages jusqu’à l’adaptation pour en réduire l’impact environnemental.
Le sujet de la mise en place d'une trame noire, corridor écologique sans éclairage artificiel nocturne pour éviter les nuisances sur la biodiversité, a été abordé :
- Soit il existe une étude qui a défini une trame noire sur le territoire et dans ce cas, il s’agit de suivre les préconisations établies dans le document stratégique et les décliner à l’échelle du territoire de la collectivité accompagnée,
- Soit la trame noire n’existe pas et il s’agit d’appliquer la méthode décrite ci-dessus sur la base de l’ensemble des données disponibles.
Grâce à l'analyse des images satellite nocturnes, l'impact de l'éclairage privé peut être identifié, et peut ouvrir des pistes d'action car le Maire a la responsabilité du contrôle de conformité des éclairages privés. Certaines collectivités ont initié des démarches de sensibilisation auprès des acteurs privés de leur territoire. Des études ont permis d’identifier une participation importante de la part de l’éclairage privé à la pollution lumineuse, pouvant aller jusqu’à 50% selon les spécificités des territoires.
Il existe aujourd’hui une multitude de solutions dues notamment aux évolutions technologiques de ces dernières décennies (performances des sources LED, télégestion, modularité optimale, fonctionnement avec détection, spectres des sources…). Ces solutions ouvrent le champ des possibles pour répondre à la diversité des enjeux du territoire et pour tenter d’allier les enjeux a priori difficilement compatibles entre besoins nocturnes humains et impacts limités sur la biodiversité et le ciel nocturne. Elles peuvent concerner à la fois :
- Les aspects de gestion temporelle (durée d’éclairage et extinction, plages d’abaissement, adaptation selon la saisonnalité des enjeux….
- La gestion des niveaux lumineux avec des possibilités accrues de modulation avec les LED, voire de fonctionnement ON/OFF par détection (ce qui n’était pas possible jusqu’à présent avec les lampes existantes (ex : SHP)
- La maîtrise accrue des orientations des flux lumineux pour limiter autant que possible les flux perdus, indésirables à la fois en direction des habitations (lumière intrusive) mais aussi des espaces naturels connexes à enjeux environnementaux.
- La gestion des spectres des sources lumineuses LED avec un panel plus large de solutions qui sont alors un compromis entre efficacité énergétique et limitation des longueurs d’onde les plus impactantes comme le rayonnement bleu très présent dans une LED "blanche".
Des solutions de pilotage existent grâce aux outils de télégestion (à l’armoire et/ou au point lumineux) pour adapter, selon des calendriers à définir, le mode de fonctionnement des installations d’éclairage public. Cela peut aller de la modification à distance des régimes d’extinctions nocturnes jusqu’à un fonctionnement différencié, selon des plages temporelles (journalières, hebdomadaire ou saisonnières) des niveaux d’éclairage, de la lumière émise…
Le Cerema accompagne également, sur ce sujet, des entreprises qui souhaitent, dan le cadre par exemple de leur politique RSE, réduire leur impact environnemental. C’est le cas par exemple d’un opérateur national téléphonique qui souhaite revoir l’éclairage extérieur d’une de ses infrastructures située en secteur à fort enjeux environnemental. Il s’agit alors de concilier les besoins des agents travaillant sur le site en période nocturne et la réduction des impacts de l’éclairage extérieur.
Réduire collectivement les consommations d'énergie dans les établissements scolaires
Laurent Arnaud, responsable du domaine bâtiment au Cerema, a présenté le programme CUBE.S, destiné accompagner des communes dans la réduction des consommations d'énergie dans les collèges et lycées, mais aussi dans les écoles à travers le programme Cube.Ecoles.
La démarche, menée par le Cerema et l'IFPEB, consiste à apporter des outils méthodologiques et pédagogiques, et à guider les équipes pilotes dans le diagnostic participatif des consommations et des usages, puis la définition et la mise en œuvre d'actions de réduction. L'un des intérêts de CUBE.S est qu'il implique les élèves ainsi que les équipes techniques, administratives et pédagogiques dans la réflexion et les actions de sensibilisation, de réduction des consommations.
Interview de Laurent Arnaud du Cerema et Erick Mascaro, adjoint au maire de Toulon en charge des Bâtiments, sur la démarche CUBE.S.