L’objet de l’étude est de décrypter, au travers d’un échantillon de PLU et de PPR, les dispositions d’urbanisme qui permettraient de mieux prendre en compte les risques qui en découlent.
Le Ministère de l’Environnement, de l’Énergie et de la Mer (DGALN) a souhaité «défricher» la problématique des risques mouvements de terrain et de l’urbanisme :
- la connaissance des risques liés aux mouvements de terrain a avancé, mais en matière d’urbanisme, les réflexions sont encore peu nombreuses et moins approfondies que pour des risques fréquents comme ceux d’inondation par exemple ;
- les risques mouvements de terrain sont très étendus sur le territoire national et leurs conséquences sont très variées et à différentes échelles atteignent les constructions, les réseaux, le fonctionnement des territoires ;
- la posture de l’État évolue vers un partage de la prise en compte des risques par tous les acteurs, et donc, pour les collectivités locales, vers l’intégration des risques dans leurs documents d’urbanisme.
Cinq grands types d’aléas «mouvements de terrains» sont abordés dans cette étude :
- les éboulements, les chutes de blocs et chutes de pierres ;
- les glissements et fluages ;
- les effondrements et affaissements ;
- les coulées de boue et laves torrentielles ;
- les tassements par retrait/gonflement des argiles.
Pour chacun d’entre eux (partie 1), comprendre leurs caractéristiques et les risques qu’ils génèrent, a permis au travers d’exemples, de dégager les mesures conservatoires de prévention et les mesures d’urbanisme les plus appropriées à une échelle locale (dans les PPR, PLU).
Une approche par les outils de l’urbanisme (partie 2) décrit comment ils peuvent intégrer la prévention aux mouvements de terrains à l’aide de leurs composantes (projet, zonage, règlement,..), tout en appréciant leurs limites en relation avec les causes des risques mouvements de terrain (géotechniques/climatiques, vulnérabilité intrinsèque des enjeux).
Ministère de l’Environnement, de l’Énergie et de la Mer
Cerema Méditerranée
- Département Risques Eau et Construction
- Laboratoire d’Aix-en-Provence
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