La Communauté Urbaine du Creusot Montceau (CUCM) souhaitait conduire une mission d’étude sur le Zéro Artificialisation Nette (ZAN) en vue d’élaborer la stratégie ZAN à intégrer dans le PLUI.
Cette étude repose sur le diagnostic de plusieurs éléments :
- Le foncier mobilisable (grands gisements pour les opérations d’aménagement et gisements diffus pour une densification douce).
- La vacance.
- Les besoins du territoire.
- La qualité des sols et des écosystèmes.
Elle précisera la trajectoire à atteindre, chiffrée et spatialisée autour de la séquence « éviter-réduire-compenser », les actions à mettre en place et les outils de suivi à exploiter.
Dans le cadre de cet accompagnement, le Cerema a :
- Livré un diagnostic territorial basé sur les éléments précités.
- Aidé la collectivité à prendre en main l’outil Urbansimul pour le suivi des gisements mobilisables.
- Apporté un appui à la rédaction des orientations stratégiques du territoire en matière de ZAN.
- Remis des fiches caractérisant les sites sélectionnés.
L’analyse du Cerema et la réalisation de la mission se sont appuyées sur les éléments suivants :
- Compréhension des tendances de fond ayant conduit à l’artificialisation des sols, à travers l’analyse des dynamiques territoriales d’artificialisation observées sur les 10 dernières années (via les fichiers fonciers).
- Caractérisation des sols par la méthode MUSE (développée par un consortium piloté par le Cerema) et identification des enjeux en matière de biodiversité et de risques.
- Identification du foncier mobilisable en s’appuyant sur l’outil Urbansimul.
- Étude de plusieurs sites présentant des potentialités d’aménagement, en vue d’établir des scénarios de mobilisation adaptés aux besoins du territoire.
Communauté Urbaine du Creusot Montceau (CUCM)
Ville Vivante - Bureau d'étude spécialiste de la densification douce (Bimby)
Direction territoriale Centre Est
Vous avez une question sur notre activité Aménagement et ingénierie territoriale ? N'hésitez pas à nous contacter.