SOBRIETE FONCIERE : QUEL PORTAGE LONG TERME ?

"Portage foncier de long terme : quel modèle économique ? quel montage juridique ? quel jeu des acteurs ? quel rôle pour les EPL ?"

Le modèle de l’aménagement doit être repensé, pour des raisons écologiques (préservation de la biodiversité, rafraîchissement de l’air, captage du carbone, infiltration des eaux de pluie, …) et pour des raisons socio-économiques (l’étalement et la dispersion de l’habitat, des emplois et des services impactent la productivité urbaine en générant des coûts directs et des externalités négatives). 

Pour décorréler le développement local et la consommation de nouveaux espaces, il est nécessaire d’agir sur les tissus urbains existants (densité, vacance, destination…) et sur la maîtrise du foncier (pilotage de la ressource foncière, mutabilité…).  

Une économie du recyclage foncier, du changement d’usage et de la régénération se met ainsi en place, prenant davantage en compte la rareté de la ressource foncière et les impacts des choix d’implantation, et reposant sur des modèles économiques de long terme.  

Le portage foncier de long terme devient un axe majeur de l’aménagement. Mais quel modèle économique ? quel montage juridique ? quel jeu des acteurs ? quel rôle pour les EPL ? 

Ce sont à ces questions que la conférence tentera de répondre avec des échanges et des retours d’expérience innovants.

> Annabelle FERRY, Directrice Territoires et Villes, sera le grand témoin de cette conférence et interviendra en conclusion de la journée.

Cette conférence aura lieu au Hub des Territoires. Vous pourrez y participer à distance.

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Le programme complet : 

Ouverture - enjeux et cadrage

> Laurence ROUX, responsable Territoires Conseils - ingénierie territoriale, Direction du Réseau et des Territoires, Banque des Territoires

Table ronde -  Maîtrise publique du foncier : pourquoi ?  comment ? quelle gouvernance ?

> Fédération des élus des Epl, 
> Philippe ALPY, Président, Association nationale des Etablissements Publics Fonciers Locaux, 
> Hugo THIERRY,  Chef du bureau de la connaissance et des politiques foncières, AD/DHUP/DGALN, Ministère de la Transition écologique et de la cohésion des territoires

Keynote  : quelles différentes structurations juridiques possibles ? quelle chaîne de valeurs ? quel jeu des acteurs ?

> Yvain DOBEL, Directeur de pôle, Aménagement opérationnel & durable, SCET

Retours d’expérience - Développement économique : quel portage ? quel montage économique ?  
Quelle genèse ? comment a évolué la réflexion ? qui acquiert ? qui dépollue ? quels modèles économiques ? problème des fonds de commerce ? chartes et coopérations tripartites

> l'Epora : recyclage long terme de fonciers économiques 
intervention de Florence HILAIRE, Directrice générale, EPORA

> EPFL Pays basque :  l’évolution d’une foncière de redynamisation  pour un portage foncier de long terme
intervention de Yannick FIEUX, Chargé de mission, EPFL Pays Basque

Retours d’expérience - Logement : quelle stratégie de portage en logement social et en logement libre  ?

> Métropole de Rennes – la nouvelle utopie foncière consacrée au logement – quel montage économique ? Quel rôle pour la collectivité ?
intervention de Jérôme BASTIN, Directeur général adjoint, Rennes Métropole

> EPF Bretagne et son projet de portage foncier long terme
intervention de Sandrine PATEROUR, Directrice Stratégie, Innovation, Communication, EPF Bretagne 

Grand témoin 

> Annabelle FERRY, Directrice Territoires et Villes, Cerema