Infrastructure et aménagement : les actualités de l’évaluation environnementale

Lors de cette journée seront présentées les dernières actualités relatives à l’évaluation environnementale des plans, programmes et projets avec une focale dédiée à la préservation de la nature et de la santé des populations. De nombreux retours d’expériences de maîtres d’ouvrage viendront également illustrer le rôle et l’utilité de la démarche pour construire des stratégies territoriales et des projets adaptés aux enjeux actuels de notre société.

Programme

9h30    Introduction à la journée
    • Co-président de la Cotita Centre-Est ou son représentant
    • Les évaluations environnementales au service des enjeux de transitions : l’activité des AE et regard sur les évaluations – Philippe Ledenvic – AE CGEDD
      
10h45    Actualités réglementaires et méthodologiques
    • L’actualité réglementaire et jurisprudentielle – David CATOT – CGDD (sous-réserve)
    • L’actualisation des guides « études d’impactsd’infrastructures de transport » et « documents d’urbanisme » – Charlotte le Bris – Cerema et Blandine Thiollière – ADAGE
    • La classification ERC(A) et son volet air et santé – Karine Muller-Perriand – Cerema
    • La bancarisation et la valorisation des mesures compensatoires relatives aux milieux naturels – Cédric Claude -  DREAL

12h    Zooms sur les attentes en matière de préservation de la nature et de la santé des populations
    • La préservation de la nature dans les évaluations de plans/programmes d’aménagements – Jean-Marc Valet – Cerema et dans les documents d’urbanisme – Agnès Hennequin – Arpe-ARB Paca
    • L’évaluation quantitative des impacts sanitaires de la qualité de l’air – Marc Yvon – ARS Auvergne – Rhône-Alpes et l’étude d’impact sanitaire des projets d’aménagements – Lucie Anzivino – OR

  13h00     Déjeuner

(chèque de 15.75€ à l'ordre de l'ARA - de préférence à envoyer en amont de la journée)

14h00    L’évaluation environnementale par l’exemple : témoignage de maîtres d’ouvrage
    • L’utilité du cumul des impacts pour les infrastructures ferroviaires – Matthieu Nowack – SNCF Réseau
    • La prise en compte de l’environnement en amont des grands projets d’infrastructures : le cas du CERN – Olivier Martin – conseiller diplomatique – CERN
    • L’apport de la démarche itérative en phase d’élaboration du plan/programme  : le cas du Plan Régional Forêt Bois Grand Est – Isabelle Wurtz – DRAAF Grand Est
    • La connaissance de la biodiversité en amont des projets de territoire : le cas de l’Est Cantal – Marie-Aymée Lemarchand – SYTEC
    • L’évaluation environnementale au service du projet urbain de Grenoble Alpes Métropole – Stéphane Bonomi – GAM
    
 16h30    Conclusion de la journée
    Philippe Ledenvic - Président de l’autorité environnementale du CGEDD