Qualité Sanitaire des Bâtiments n°32, janvier 2017

ZOOM SUR … Une nouvelle campagne nationale sur la qualité de l’air intérieur dans les logements

Ministère du Logement et de l’Habitat Durable, 6 décembre 2016
Extrait :
Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l’Habitat durable a installé, lundi 5 décembre, à Paris, l’Observatoire de la Qualité de l’Intérieur et reconduit Andrée Buchmann dans ses missions de présidente. A cette occasion, la ministre a annoncé le lancement d’une deuxième campagne nationale logement, la CNL2, dont l’objectif est de dresser un état des lieux de l’exposition des occupants de logements aux polluants à l’air intérieur.
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DU CÔTÉ DU PÔLE QUALITÉ SANITAIRE DES BÂTIMENTS

Le 8 décembre 2016 à Toulouse s’est tenue une journée technique ayant pour thème "Qualité de l’air intérieur et performance énergétique des bâtiments, une complémentarité nécessaire". Organisée par le Cerema Sud-Ouest et la DREAL Occitanie, cette journée a rassemblé 124 participants composés de professionnels de la construction, collectivités territoriales, services de l’État et professionnels de la santé. En présence du Pr Francis Allard, les échanges ont permis de croiser les approches à travers le regard de spécialistes de la construction et de la santé, afin d’identifier les voies de progrès pour une meilleure intégration des enjeux sanitaires dans le secteur de la construction, tant au niveau de la prévention des pollutions internes que du traitement de l’air vicié par la ventilation. Les sujets abordés ont porté entre autres sur les impacts sanitaires et économiques des polluants intérieurs, les actualités réglementaires, les actions locales sur le radon, la QAI dans les bâtiments neufs et les risques spécifiques à la rénovation. Une table ronde sur l’innovation a conclu la journée sur de nouvelles perspectives.
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La ville de Lille poursuit son travail sur le projet Concorde « Quartier à santé positive ». Ce projet a été sélectionné dans le cadre du Programme d’Investissement d’Avenir (PIA), volet Développement Durable, lui-même inclus dans le Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU).
Dans ce PIA, 4 études sont financées par la ville de Lille afin d’orienter le renouvellement du quartier du Faubourg de Béthune, quartier défavorisé situé au sud de Lille. Les projets sont les suivants :
 Développement d’une agriculture urbaine, menée par AgroParisTech et Ex’Pau.
 Mise en place d’un écran acoustique sur « la colline » du Faubourg de Béthune, menée par Acouphen.
 Réalisation d’un référentiel bruit, menée par Acoustb.
 Réalisation de 2 fiches techniques ventilation / matériau permettant d’améliorer la qualité de l’air intérieur, réalisée par le Pôle Qualité Sanitaire des Bâtiments.
Cette dernière étude se focalise sur l’objet bâtiment. Si elle est développée dans le cadre du PIA, les fiches techniques pourront être utilisées par la ville de Lille sur l’ensemble de leurs projets neufs et de rénovation.
Un comité de pilotage rassemblant des élus de la ville s’est tenu le 16 novembre 2016. Les objectifs de l’étude, le public cible et le contenu des fiches ont été présentés. Les élus se sont dits très satisfaits de la qualité des résultats intermédiaires présentés et sont impatients d’obtenir les résultats finaux des 4 études, prévus pour début 2017.

AIR INTÉRIEUR

Étudier l’interaction entre les poêles à bois et la qualité de l’air intérieur
CSTB, 18 octobre 2016
Extrait :
Le CSTB lance, en collaboration avec l’ADEME, l’étude CAB-QAI qui concerne l’impact de l’usage d’appareils de chauffage au bois sur la qualité de l’air intérieur. Cette étude va permettre de faire état des interactions entre poêle à bois et qualité de l’air intérieur, pour formuler des préconisations d’usage et accompagner la filière dans l’amélioration de ces systèmes. Le bois est la 1ère énergie renouvelable produite et consommée en France*. De nombreux foyers utilisent ce combustible bio-sourcé pour se chauffer. Pour autant, il est établi que la combustion de bois émet un certain nombre de polluants atmosphériques aux effets sanitaires connus, mais peu d’études existent aujourd’hui sur l’interaction entre les poêles à bois et l’environnement intérieur.
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Air intérieur : l’Anses appelle à renforcer la prévention contre les moisissures
Actu-environnement, Rachida Boughriet, 10 novembre 2016
Extrait :
L’Agence nationale de sécurité sanitaire (Anses) prévient des impacts des moisissures dans les bâtiments sur la santé respiratoire. Alors qu’entre 14 et 20% des logements en France sont touchés, elle appelle à faire évoluer la réglementation.
Lire la suite sur le site d’actu-environnement

Ecodis engagé pour l’amélioration de la qualité de l’air intérieur dans les ERP
Batiweb, RC, 29 novembre 2016
Extrait :
Le code de l’environnement impose la surveillance de la qualité de l’air intérieur dans les ERP. Dès 2018, seront notamment concernées les crèches, écoles maternelles et primaires. Pour préparer l’entrée en vigueur de cette mesure, certains groupes scolaires se sont déjà équipés de systèmes de ventilation naturelle à l’instar de l’école élémentaire d’Echalas (69). Livré en 2016, l’établissement s’est doté de 12 unités Windcatcher® fournies par Ecodis. Présentation.
Lire la suite sur le site de batiweb

À Montreuil, cet immeuble soigne la qualité de l’air pour ses occupants
Le Figaro Immobilier, Jean-Bernard Litzler, 7 décembre 2016
Extrait :
En plein pic de pollution, Le Figaro immobilier vous fait découvrir un immeuble écolo en région parisienne qui combine performance énergétique et qualité de l’air intérieur. Explications.
Lire la suite sur site du Figaro Immobilier

AMIANTE

Fiche technique Déchets Amiantés de l’ADEME
ADEME, référent Laurent CHATEAU, septembre 2016
Résumé :
Cette fiche technique fait le point sur les principaux éléments de contexte relatifs aux déchets amiantés (spécificités, réglementation,
obligations, recommandations d’intervention et de manipulation). Elle présente également une Foire aux questions.
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ONDES ÉLECTROMAGNÉTIQUES

Compteurs communicants : des risques sanitaires peu probables
Anses, 15 décembre 2016
Extrait :
La loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte prévoit le déploiement sur le territoire national de compteurs communicants permettant la relève à distance des index de consommation d’électricité et de gaz, et leur transmission journalière aux fournisseurs d’énergie. Les distributeurs d’eau ont également entamé l’évolution de leur parc de compteurs. L’Agence a donc mené une expertise visant à évaluer l’exposition de la population aux champs électromagnétiques émis par ces dispositifs et les effets sanitaires potentiels associés. Dans l’avis qu’elle publie ce jour, l’Agence conclut à une faible probabilité que l’exposition aux champs électromagnétiques émis par les compteurs communicants, dans la configuration de déploiement actuelle, engendre des effets sanitaires à court ou long terme.Elle appelle cependant les opérateurs impliqués dans le déploiement de ces nouvelles technologies à fournir une information claire et facilement compréhensible aux usagers quant à leurs modalités de fonctionnement.
Lire la suite sur le site de l’Anses

Décret no 2016-1074 du 3 août 2016 relatif à la protection des travailleurs contre les risques dus aux champs électromagnétiques
Il est téléchargeable sur le site de légifrance, le décret

PLOMB

L’Anses lance une consultation en vue de réviser la valeur limite d’exposition professionnelle au plomb
Actu-environnement, Laurent Radisson, 29 novembre 2016
Extrait :
L’Agence nationale de sécurité sanitaire (Anses) lance jusqu’au 15 janvier 2017 une consultation dans le cadre de la procédure de détermination d’une nouvelle valeur limite d’exposition professionnelle (VLEP) pour le plomb.
Lire la suite sur le site d’actu-environnement

RADON

Colloques (retours)
Réunion d’information sur "la gestion du radon dans les bâtiments neufs et existants" - AUTUN - 11 octobre 2016
Retrouvez les présentations sur le site de la DREAL Bourgogne-Franche-Comté

SANTÉ ENVIRONNEMENT

Colloques
Défis Bâtiment Santé, 6ème édition, 15 juin 2017 à Paris
Extrait :
Le bâtiment innove, mais quoi de neuf pour la santé ?
Les défis de la transition énergétique apportent un formidable élan à l’innovation dans la construction et la rénovation des bâtiments. Un certain nombre d’innovations permettent même de construire moins cher et mieux, comme le révèle l’enquête « Bâtiment et Innovation » de l’Association des Industries des produits de construction (AIMCC).
Dans l’acte de construire, la santé des usagers des bâtiments, dont la finalité est de leur offrir un abri sûr, impulse également des améliorations techniques, voire l’innovation. La santé engage l’économie du bâtiment dans une voie plus responsable et sociétale. Mais l’innovation vient aussi au secours des problèmes sanitaires qu’elle a contribué à créer.
 Innovation sans évaluation , une source de risques techniques et sanitaires.
-Innovation avec précaution met l’homme au cœur des progrès du secteur du bâtiment

Lire la suite sur le site des Défis Bâtiment Santé