Préface
Sommaire
Introduction

CHAPITRE 1 : Généralités

• 1.1 L'environnement littoral
  • 1.1.1 Notions d’écologie côtière
    • 1.1.1.2 Les organismes marins
    • 1.1.1.3 Influence de la qualité des eaux marines et des sédiments sur les organismes
    • 1.1.1.4 Le cas particulier des estuaires
    • 1.1.1.5 Le cas particulier des zones humides
  • 1.1.2 Fonctionnalité des habitats
    • 1.1.2.1 Maintien de la biodiversité
    • 1.1.2.2 Nourricerie ou nurserie
    • 1.1.2.3 Frayère
• 1.2 Les aménagements maritimes et leurs impacts
  • 1.2.1 Les différents types d'aménagements
  • 1.2.2 Les impacts des aménagements maritimes
• 1.3 Le contexte réglementaire
  • 1.3.1 La loi sur la protection de la nature de 1976 et l’étude d’impact
  • 1.3.2 La loi sur l’eau (codifiée aux articles L.210-1 et suivants du code de l'environnement)
  • 1.3.3 L’autorisation des aménagements portuaires
  • 1.3.4 L'autorisation des aménagements sur le domaine public maritime naturel
  • 1.3.5 L’évaluation des incidences des projets sur les sites NATURA 2000
  • 1.3.6 La concertation
  • 1.3.7 Le suivi environnemental dans la réglementation

CHAPITRE 2 : Mise en oeuvre d’un suivi environnemental

• 2.1 Les objectifs du suivi
• 2.2 La conception du programme de suivi
  • 2.2.1 État des connaissances
    • 2.2.1.1 Établissement de l'état zéro
    • 2.2.1.2 Détermination des enjeux environnementaux du projet
  • 2.2.2 Identification des composantes environnementales à suivre
  • 2.2.3 Cadrage spatio-temporel
    • 2.2.3.1 L’échelle spatiale
      • 2.2.3.1.1 Délimitation de la zone de suivi
      • 2.2.3.1.2 Les différentes échelles de suivi
    • 2.2.3.2 L’échelle temporelle
  • 2.2.4 Les outils de gestion
    • 2.2.4.1 Cartographie, géomatique
      • 2.2.4.1.1 Les cartes des dossiers d’autorisation
      • 2.2.4.1.2 Les données des organismes ressources
        • 2.2.4.1.2.1 Les experts et les ressources cartographiques
        • 2.2.4.1.2.2 Les sources de données cartographiques par thématique
        • 2.2.4.1.3 Les Systèmes d’Information Géographique (SIG)
        • 2.2.4.1.4 Conclusion : recommandations
    • 2.2.4.2 Gestion de la bibliographie
    • 2.2.4.3 Gestion des compétences
• 2.3 La mise en place du programme de suivi
  • 2.3.1 Procédures administratives liées à la demande d’autorisation
  • 2.3.2 Mise en place du programme de suivi environnemental
• 2.4 L'évaluation du suivi
  • 2.4.1 Évaluation initiale du suivi
  • 2.4.2 Évaluation périodique du suivi
    • 2.4.2.1 Le contenu
    • 2.4.2.2 La méthode
  • 2.4.3 Évaluation finale du suivi
    • 2.4.3.1 Le contenu
    • 2.4.3.2 La méthode
  • 2.4.4 Conclusion

CHAPITRE 3 : Méthodes et techniques de suivi environnemental

• 3.1 Introduction
• 3.2 Milieu physique
  • 3.2.1 Hydraulique
  • 3.2.2 Bathymétrie/Topographie des fonds
  • 3.2.3 Érosion /Géomorphologie
  • 3.2.4 Qualité des sédiments
  • 3.2.5 Qualité des eaux littorales
• 3.3 Milieu vivant terrestre
  • 3.3.1 Flore et végétation littorales
  • 3.3.2 Faune littorale terrestre
• 3.4 Milieu vivant aquatique
  • 3.4.1 Milieu pélagique
    • 3.4.1.1 Plancton
    • 3.4.1.2 Zooplancton
    • 3.4.1.3 Poissons
    • 3.4.1.4 Mammifères marins
  • 3.4.2 Milieu benthique
    • 3.4.2.1 Milieu benthique en substrats meubles
      • 3.4.2.1.1 Invertébrés
      • 3.4.2.1.2 Poissons
      • 3.4.2.1.3 Les herbiers de Zostères
      • 3.4.2.1.4 Les bancs de maërl
    • 3.4.2.2 Milieu benthique en substrats durs
      • 3.4.2.2.1 Macroinvertébrés intertidaux
      • 3.4.2.2.2 Les macroalgues

ANNEXE 1 : Les outils de protection du littoral
ANNEXE 2 : Domaine Public Maritime Naturel (DPMN) et limites administratives des eaux littorales Glossaire