Le référentiel EcoQuartier a été conçu en 2012 dans le cadre des premiers appels à projets de la démarche EcoQuartiers, à partir de la charte de 20 engagements pour la réalisation des EcoQuartiers.
Ces 20 engagement auxquels doivent répondre les collectivités qui rejoignent la démarche, s'inscrivent dans 4 volets principaux:
- Démarche et processus
- Cadre de vie et usages
- Développement territorial
- Environnement et climat
Le référentiel comprend une grille de questions que l'aménageur se pose au fil de l'avancement du projet afin que ceux-ci répondent à un socle commun d'exigences. La démarche est adaptable à tous types de projets, dans les différentes configurations urbaines.
En 2023, ce référentiel évolue et devient le Guide de l'aménagement durable, produit par la Direction Générale de l'Aménagement, du logement et de la Nature avec l'appui des partenaires de la démarche dont fait partie le Cerema qui a participé à plusieurs sessions de travail, notamment sur les engagements 6, 7, 9, 10 et 14. Il intègre les objectifs de l'Agenda 2030 et les nouvelles priorités des politiques publiques telles que l'objectif de Zéro Artificialisation Nette des sols ou la RE2020 (la réglementation environnementale des bâtiments), des sujets sur lesquels le Cerema est présent auprès des collectivités afin de les appuyer dans leur mise en oeuvre.
À la fois cadre de référence et guide méthodologique pour concevoir un aménagement durable dans une approche intégrée, il permet d’éclairer les choix des décideurs pour trouver des solutions contextualisées et adaptées aux spécificités de leur territoire.
Ce guide fournit des informations pratiques pour aider à concevoir des territoires durables et à prendre des mesures concrètes pour améliorer la qualité de vie des habitants et usagers.
Synthèse du guide de l'aménagement durable : Les 20 engagements
Télécharger le Guide de l'Aménagement durable
DEs indicateurs pour l'évaluation des EcoQuartiers
Pour permettre aux collectivités de s'inscrire dans une démarche d'évaluation de leurs projets, des indicateurs ont été définis pour l'évaluation des EcoQuarters reprend 20 indicateurs nationaux décrits dans des fiches détaillées.
Le Cerema a une mission d'accompagnement du ministère de la Transition écologique sur ces sujets, et a créé une communauté dédiée sur la plateforme collaborative Expertises.Territoires et des rendez-vous d'échanges et de partage d'informations :
- Cet été deux webinaires sont organisés, le 1er le 13 juillet et le second aura lieu le 28 août 2023 de 14 à 15h
- Une formation du 19 au 20 octobre au ministère de la Transition écologique à Paris.
Les informations pratiques sont disponibles sur la communauté:
Les indicateurs :
EcoQuartiers, quels enseignements ? - Bande annonce de l'ouvrage du Cerema
Dans le cadre de la démarche EcoQuartiers, le Cerema a publié en 2019 un document de synthèse qui reprend les principaux enseignements.