Des études préliminaires au chantier : diagnostic des déchets de la route
Proposition d'une démarche
Ce guide vise à donner des éléments aux chargés d’études pour identifier puis estimer les gisements de déchets selon leur origine et/ou leur dangerosité vis-à-vis de l’environnement.
Ce document cible à la fois les déchets issus des travaux neufs et ceux issus des projets de réhabilitation des infrastructures routières existantes. La problématique des déchets d’entretien n’est pas traitée dans ce document.
Avant-propos
1.Objectif et contexte des diagnostics déchets préalables
- Objectifs du diagnostic déchets préalable
- Orientations politiques française et européenne en matière de déchets
- Contexte réglementaire
2.Réalisation du diagnostic des déchets liés à la mise à nu de l’emprise
- Déroulement du diagnostic
- Première étape : identification des zones spécifiques
- Deuxième étape : nature, quantification et classification des déchets
- Troisième étape :le plan de gestion des déchets, et la recherche de moyens de collecte et de filières de valorisation et/ou d’élimination
- Quatrième étape: mise en place et traçabilité
- Cinquième étape: bilan de fin d’opération
- Les marchés spécifiques de gestion des déchets
3.Diagnostic des matériaux excédentaires issus des déblais
4.Diagnostic des déchets des entreprises
Bibliographie
Abréviations
Glossaire
Annexes