Participation du Cerema à la première journée du Réseau National des Aménageurs 2019 : l’évaluation environnementale des projets d’aménagement

Organisée par la DHUP (1) en lien étroit avec l’Autorité Environnementale du CGEDD (2) et le CGDD (3), cette journée était axée sur la mise en œuvre de l’évaluation environnementale, suite à la réforme d’août 2016, dans différents projets présentés par les porteurs des projets, aménageurs, promoteurs et collectivités locales.  L’instance du RNA a permis un dialogue entre les acteurs de l’administration et ceux de l’aménagement pour une meilleure connaissance respective des fonctionnements et problématiques de chacun, avec côté ministère : l’AE représentée par son président Philippe Ledenvic, des DREAL (4), des MRAE (5), également des préfectures et DDTM (6) et côté territoires de nombreux aménageurs, promoteurs, bureaux d’études et collectivités locales.

La mise en œuvre du nouveau processus et des nouvelles exigences liées à l’évaluation environnementale a été explorée à partir des projets d’Euro3Lys en région Grand-Est, de Toulouse EuroSudOuest avec le développement autour de la gare de Toulouse Matabiau, et des Village Olympique et Village des médias en Île-de-France.

L’intervention d’Alain Richard, sénateur du Val d’Oise et ancien président de la commission sur la modernisation du droit de l’environnement au sein du conseil national de la transition écologique a permis de souligner l’importance du dialogue entre l’administration et les aménageurs pour répondre aux deux composantes de l’intérêt public que sont la protection de l’environnement et le développement de projets d’aménagement.

Les agents représentant le Cerema lors de cette journée, incarnaient cette diversité de posture. En effet, le Cerema contribue par son expertise de 2ème niveau, et de 1er niveau à soutenir l’aménagement des territoires d’une part et la prise en compte de l’environnement dans les projets d’autre part avec notamment ses travaux sur la séquence « éviter réduire compenser » ou son expertise sur les études d’impact : définition du périmètre du projet, impacts cumulés, articulation des échelles d’évaluation. Le Cerema est également investi auprès du MTES (7) sur de nombreux chantiers et outils présentés en séance: cartographie des mesures compensatoires avec l’outil GéoMCE, guide de définition des mesures ERC, méthodes de dimensionnement de la compensation écologique...

Cette présence lors de cette journée a permis d’être à l’écoute des difficultés rencontrées par les différents acteurs, de capitaliser la doctrine et les exemples présentés, de rapprocher les dynamiques de travail et d’affiner la posture d’intégrateur de la transition écologique du Cerema.