Présomption de pollution d’un sol - des clés pour comprendre et agir

Ce guide est élaboré par Plante et Cité avec la collaboration du Cerema, de l'ISA, de l'Ademe et de l'Université de Lorraine et le soutien financier de l'Ademe et Val'hor. A vocation pédagogique et méthodologique, il s’adresse à un large public d'élus, maîtres d’ouvrages publics et privés, bureaux d’étude techniques et de conseil, entreprises, établissements de formation, étudiants, jardiniers...
Il a pour objectif d’offrir au lecteur les bases de compréhension pour répondre à une suspicion de pollution des sols, voire la lever, pour structurer, prioriser et planifier son action dans le contexte des aménagements extérieurs. Il lui permet aussi d’identifier les assistances disponibles et de lui faciliter les échanges et la formulation d’une commande auprès des experts qu’il pourrait être amené à faire intervenir.

Lors d’un projet d'aménagement, de changement d’usage, ou encore lors de la gestion ou de l’exploitation d’un espace public ou privé, il peut arriver qu’une présomption de pollution des sols (par des métaux, hydrocarbures, pesticides ou autres polluants) soit émise.

Une présomption de pollution peut être basée sur un questionnement rationnel, associé à des éléments factuels (tels que l’historique du site, des témoignages, une découverte fortuite de déchets lors de travaux de terrassements, un apport de terre), ou sur des éléments moins rationnels (volonté d’être rassuré quant à la qualité d’un sol). Quelle que soit l’origine du questionnement sur le sujet complexe de la pollution des sols, il est légitime d'y apporter une réponse.

Les aménageurs, concepteurs, gestionnaires, décideurs et particuliers déclarent très souvent se trouver démunis en cas de présomption de pollution des sols et ne pas disposer de connaissances suffisantes pour initier et structurer un chemin de réflexion et de décision face aux situations qu’ils rencontrent. La suspicion d’une pollution des sols engendre un questionnement sur un risque pour la santé humaine et/ou l’environnement.

La réponse à apporter réside en premier lieu :

- dans la caractérisation des sols

"J’analyse quoi?"

- et en second lieu, dans l’interprétation des résultats

"Quels sont les enjeux ? Quels sont les référentiels d’interprétation ?"

L‘approche d’évaluation des risques, qu’ils soient sanitaires ou environnementaux et faisant appel à des compétences spécifiques, dépend des enjeux identifiés et permet de juger de la compatibilité de la qualité d’un milieu avec son usage en fonction des référentiels d’interprétation utilisés.

Ce guide s'articule autour de deux grandes parties :

• La première visant à apporter des éléments de compréhension sur les sols, les polluants, les phénomènes de transfert et les risques potentiels associés. Elle est complétée par des éléments sur le contexte réglementaires, juridique et les responsabilités.
• La deuxième partie décrit les actions à mettre en place et les méthodes ainsi qu'une liste d'acteurs à mobiliser pour se faire accompagner.