Reconstruction des barrages de navigation
Guide méthodologique : Intégration environnementale
La modernisation des barrages de navigation antérieurs à la seconde moitié du XXème siècle conduit dans la plupart des cas, à une reconstruction quasi intégrale de l'ouvrage existant et à une modification profonde des dispositifs de bouchures hydrauliques.
La modernisation des barrages de navigation antérieurs à la seconde moitié du XXème siècle conduit dans la plupart des cas, à une reconstruction quasi intégrale de l'ouvrage existant et à une modification profonde des dispositifs de bouchures hydrauliques.
Ce type d'opération génère, tant en phase travaux qu'en phase d'exploitation, des impacts environnementaux qu'il convient d'apprécier au mieux à tous les stades de conception, de réalisation et de gestion du barrage. Un cadre juridique largement renouvelé dans le domaine de l'eau (directive cadre sur l'eau, loi sur l'eau et les milieux aquatiques), nécessite d'intégrer au maximum les aspects environnementaux dans la conduite de telles opérations.
En complément notamment du guide du chef de projet "les barrages mobiles de navigation", produit par VNF et le Direction technique Eau, mer et fleuves en 1998 et publié par les Editions Le Moniteur, le présent guide, apporte des éléments de cadrage sur cette question. Il précise notamment les objectifs environnementaux à poursuivre, le contenu technique des études à mener, et la conduite environnementale du projet (pilotage et conduite des études, concertation, organisation des travaux). De plus, il introduit au suivi environnemental de l'opération.
Préface - Sommaire - Table des figures - Liste des tableaux
Introduction
1 Les objectifs environnementaux d’un projet de modernisation de barrage
- 1.1 Les impacts environnementaux potentiels
- 1.2 Les objectifs environnementaux du projet
2 Les études préalables à la définition du programme
- 2.1 Études environnementales et notion de programme : éclairage réglementaire
- 2.2 Deux échelles d’approche des projets
- 2.3 Les études environnementales d’une opération de reconstruction de barrage
3 La conduite environnementale du projet
- 3.1 L’articulation entre études environnementales et missions de maîtrise d’oeuvre
- 3.2 L’articulation entre études et procédures environnementales
- 3.3 Le pilotage, la concertation et la communication sur le projet
- 3.4 La conduite de l’étude d’impact sur l’environnement
- 3.5 L’organisation des travaux
4 Le suivi environnemental
- 4.1 Grille de suivi environnemental
- 4.2 Protocole d’utilisation et précautions d’emploi
Annexes
- A Interactions entre barrages et prévision de crues
- B Terminologie — impacts et mesures
- B.1 Les impacts du projet
- B.2 Les mesures d’atténuation et de compensation
- C Évaluations environnementales – aspects réglementaires
- C.1 Les objectifs généraux à atteindre
- C.2 Les études d’impact sur l’environnement
- C.3 Les évaluations environnementales de plans et programmes
- C.4 Les études d’incidence (loi sur l’eau)
- C.5 Les évaluations des incidences Natura 2000
- D Conduite de projet et démarches qualité : HQE, management environnemental selon la norme ISO 14 001
- D.1 L’origine et les objectifs de la démarche HQE
- D.2 Le management environnemental selon la norme ISO 14 001
- E Outils du suivi environnemental
- F Glossaire
- G Bibliographie
