Les actes administratifs du Cerema sont publiés au bulletin officiel de l'établissement public au fur et à mesure de leur signature.
03-2026
Décision n° 2026-16
Décision donnant délégation de signature du directeur de la direction territoriale Occitanie à des agents placés sous son autorité
03-2026
Décision n° 2026-20
Décision donnant délégation de signature du directeur de la direction territoriale Hauts-de-France du Cerema
03-2026
Délibération n° 2026-04 du Conseil d'Administration
Approbation du rapport d'activité de l'année 2025
03-2026
Délibération n° 2026-02 du Conseil d'Administration
Approbation du compte financier de l'année 2025
03-2026
Délibération n° 2026-05 du Conseil d'Administration
Approbation des demandes d'adhésion des collectivités territoriales et de leurs groupements au Cerema
03-2026
Délibération n° 2026-03 du Conseil d'Administration
Convention relative au financement, au titre de l'année 2026, du programme national ponts
03-2026
Décision n° 2026-19
Décision donnant délégation de signature du directeur de la direction territoriale Ouest du Cerema
03-2026
Délibération n° 2026-01 du Conseil d'Administration
Approbation du procès-verbal de la séance du 2 décembre 2025
03-2026
Décision n° 2026-18
Décision portant organisation du Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement
02-2026
Décision n° 2026-15
Décision portant nomination du directeur général par intérim du Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement
02-2026
Décision n° 2026-14
Décision portant nomination du secrétaire général par intérim de la
direction territoriale Méditerranée du Cerema
02-2026
Décision n° 2026-13
Décision donnant délégation de pouvoir à un agent de la direction territoriale Centre-Est en matière de santé et sécurité au travail