Au sommaire
- Colloques et actes
- Politiques de l’habitat et du logement
- En 2019
- Marché du logement
- Habitat social
- Habitat indigne
- Politique de la Ville
- Coeur de Ville
- Habitat et modes de vie
- Hébergement
- AirBnB
- À l’étranger
- Autres ressources
Colloques et Actes
Foncier solidaire : le "couteau suisse" des politiques sociales de l'habitat
15 décembre 2018
« Organisée par le Réseau des acteurs de l’habitat le 14 novembre 2018, la web conférence intitulée "Habitat social et foncier solidaire : quelles réalités, quelles perspectives ?" a été suivie par près de 400 internautes. Elle a porté sur les premières expériences et sur les potentialités de ce nouvel outil pour l’habitat social. »
Plus d'informations sur le site de l'Union Sociale pour l’Habitat.
"Quoi de neuf, acteur(s) ?"
20 mars 2019 - Paris, Espace Saint-Martin
« Le Réseau des acteurs de l’habitat ouvre l’année 2019 par sa traditionnelle journée d’actualité. »
Plus d'informations sur le site du Réseau des acteurs de l'habitat.
"L'État du mal-logement en France"
1er février 2019, de 8h30 à 16h30 - La Grande Arche de la Fraternité, à La Défense (Paris)
« Alors qu'une violente crise sociale secoue notre pays, que certains n'ont plus les moyens de se chauffer, que les expulsions locatives atteignent des records, que l'impunité des marchands de sommeil et l'insuffisance des pouvoirs publics en matière d'habitat indigne engendrent des drames, la Fondation Abbé Pierre rappellera que la lutte contre le mal-logement doit être une priorité nationale. »
Plus d'informations sur la page weezevent de cet événement organisé par la Fondation Abbé Pierre.
Politiques de l’habitat et du logement
Bail mobilité
10 décembre 2018
« Inscrit dans la loi Elan, le bail mobilité est un bail simplifié de 1 à 10 mois pour les logements meublés. C’est un bail plus court, plus souple et plus flexible. Ce dispositif d’Action logement s’adresse à tous ceux qui sont en mobilité (stage, étude, mission temporaire etc …) et qui ont besoin d’un logement rapidement sur une durée courte et limitée. Objectif du gouvernement à travers ce bail mobilité : le logement ne doit plus jamais être un frein pour l’emploi, les études ou la formation. »
Retrouvez cet article sur le site du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
Logement - En attendant le décret de la loi Elan, Paris vote le retour de l'encadrement de loyers
Auteur : Jean-Noël Escudié / P2C pour Localtis
12 décembre 2018
« Lors de sa session des 10 et 11 décembre, le conseil de Paris a adopté une délibération demandant officiellement le rétablissement de l'encadrement des loyers dans la capitale. Il s'agit d'une délibération de principe, dans la mesure où cet encadrement ne pourra être mis en place qu'après la publication du décret pris en application de l'article 49 de la loi Elan (Evolution du logement, de l'aménagement et du numérique) du 23 novembre 2018, instaurant, à titre expérimental, une possibilité d'encadrement des loyers. »
Retrouvez cet article sur le site de la Banque des Territoires.
Le bail mobilité : un complément utile ou un gadget ?
Auteur : David Richard
17 décembre 2018
« Dans le champ de la politique de l’habitat, la fin d’année 2018 a été marquée par la promulgation de la dernière grande loi logement en date intitulée loi Élan, comprenant un nouveau régime locatif : le bail mobilité. »
Retrouvez cet article sur le site Politique du logement.
Proposition de loi visant à faciliter la sortie de l'indivision successorale et à relancer la politique du logement en outre-mer
18 décembre 2018
« Indivision successorale et politique du logement ultramarin ( rapport - deuxième lecture )
Rapport n° 210 (2018-2019) de M. Thani MOHAMED SOILIHI, fait au nom de la commission des lois, déposé le 18 décembre 2018. »
Retrouvez cet article sur le site du Sénat.
Lutte contre les logements vacants : un réseau de chefs de projet et un guide pour aider les collectivités
21 décembre 2018
« L’Anah et le Réseau national des Collectivités mobilisées contre le Logement vacant ont présenté, le 21 décembre un guide dédié à la lutte contre les logements vacants. Très concret, il propose un plan d’actions élaboré à partir d’expériences de terrain. »
Retrouvez cet article sur le site de l'ANAH.
La taxe d’habitation pourrait finalement être maintenue pour les 20 % de ménages les plus riches
7 janvier 2019
« Critiqué pour sa politique fiscale jugée inégalitaire, le gouvernement pourrait revenir sur la suppression de la taxe d’habitation pour les 20 % de ménages les plus riches. Interrogé lundi 7 janvier sur France Inter, le porte-parole du gouvernement, Benjamin Griveaux, a assuré que le maintien de cet impôt pour les 20 % de ménages les plus aisés était "sur la table". »
Retrouvez cet article sur le site du Monde .
En 2019
Immobilier : ce qui va changer en 2019
Auteur : Ludovic Clerima
30 décembre 2018
« Taxe sur l’assurance emprunteur, revalorisation des APL, nouveau dispositif d’investissement locatif sont les principales évolutions l’an prochain. »
Retrouvez cet article sur le site du Monde.
Logement : ce qui change au 1er janvier 2019
4 janvier 2019
« Bail mobilité, encadrement des loyers, rénovation énergétique… Le début de l’année marque l’entrée en vigueur de plusieurs mesures. Tour d’horizon des changements qui ont lieu en 2019 dans le secteur de l’immobilier. »
Retrouvez cet article sur le site du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
Marché du logement
Recul du taux de propriétaires en France
Auteur : Jean Bosvieux
5 décembre
« Selon l’enquête Patrimoine de l’INSEE, la part des propriétaires occupants parmi l’ensemble des ménages résidant en France (hors Mayotte) est en baisse d’environ 1 point sur trois ans. Le taux de propriétaires, après avoir culminé à 58,7% en 2014-2015, n’est plus que de 57,8% en 2017-2018, retrouvant ainsi, à peu de choses près, son niveau de 2009-2010. »
Retrouvez cet article sur le site Politique du logement.
Immobilier : les prix se stabilisent sauf à Paris et dans les métropoles attractives
Auteur : Isabelle Rey-Lefebvre
14 décembre 2018
« Pour les notaires de France, l’année 2018 aura été dynamique, avec 956 000 ventes conclues entre le 1er octobre 2017 et le 30 septembre 2018, soit 0,8 % de mieux qu’en 2017, et des perspectives positives en fin d’année qu’annoncent les promesses de ventes en cours. Les prix se stabilisent avec, fin 2018, une hausse contenue à + 4,4 % pour les appartements et + 3,4 % pour les maisons. »
Retrouvez cet article sur le site du Monde.
Loyers : du simple au quadruple selon les régions
Auteur : Jérôme Porier
18 décembre 2018
« L’écart entre le niveau des loyers dans les grandes métropoles françaises, Paris en tête, et le reste du pays est spectaculaire, montre une étude publiée le 17 décembre par le site Seloger.com en partenariat avec Sciences Po, à partir de données arrêtées fin novembre. A Paris, où le coût mensuel d’une location dépasse 30 euros par m² en moyenne dans les arrondissements les plus chers, et peut même atteindre 33 euros par m², un loyer de 500 euros ne permet pas d’espérer mieux qu’un petit studio de 15 m² à 20 m². »
Retrouvez cet article sur le site du Monde.
L'investissement locatif défiscalisé en Auvergne-Rhône-Alpes : retour sur les rencontres du Comité régional de l'habitat et de l'hébergement
20 décembre 2018
« Dans le cadre des rencontres du Comité régional de l'habitat et de l'hébergement (CRHH), un séminaire consacré à l’investissement locatif défiscalisé en Auvergne-Rhône-Alpes a été organisé le 15 octobre à Lyon. A cette occasion, un état des lieux des différents dispositifs a été dressé, avant un focus sur la situation en Auvergne-Rhône-Alpes, et une réflexion sur les perspectives pour les prochaines années de ce mode de production de logements locatifs. »
Retrouvez cet article sur le site du Cerema .
Poursuite de la hausse des prix des logements anciens au troisième trimestre 2018
Indices Notaires-Insee des prix des logements anciens - troisième trimestre 2018
Auteur : INSEE
7 janvier 2019
« Au troisième trimestre 2018, les prix des logements anciens en France (hors Mayotte) continuent d'augmenter : +1,0 % par rapport au trimestre précédent (données provisoires corrigées des variations saisonnières), après +0,5 %. »
Retrouvez cet article sur le site de l'INSEE.
Habitat social
La convention d’utilité sociale : outil efficace ou labyrinthe administratif ?
Auteur : Bernard Coloos
Janvier 2019
« La Convention d’utilité sociale (CUS) s’impose depuis 2009 à tous les organismes de logement social, pour une période de six ans. Elle se situe dans le prolongement historique du conventionnement pour l’aide personnalisée au logement, des démarches de « gestion urbaine de proximité », puis de qualité de service et prend la suite du conventionnement global de patrimoine lancé en 2004. »
Retrouvez cet article sur le site Politique du Logement.
Habitat indigne
Un parlementaire missionné sur l’habitat indigne
Auteur : Émilie Coste
11 décembre 2018
« Un peu plus d’un mois après l’effondrement de 2 immeubles rue d’Aubagne à Marseille, causant la mort de 8 personnes, le gouvernement vient de confier au député La République en marche (LREM) du Val-d’Oise Guillaume Vuilletet la mission de formuler des propositions permettant de lutter efficacement contre l’habitat indigne. »
Retrouvez cet article sur le site d'Acteurs publics.
Marseille : cent immeubles frappés de péril imminent
29 décembre
« Depuis l’effondrement mortel de deux immeubles en novembre, la ville a évacué 1 600 personnes pour inspecter 200 immeubles. »
Retrouvez cet article sur le site du Monde.
Plusieurs villes de Seine-Saint-Denis lancent un « permis de louer » contre les marchands de sommeil
02 janvier 2018
« Limitée à certains quartiers, la mesure vise à éradiquer l’habitat insalubre loué à prix d’or par des propriétaires à des populations déjà fragilisées. »
Retrouvez cet article sur le site du Monde.
Action Logement débloque 9 milliards d’euros en faveur des plus modestes
Auteur : Isabelle Rey-Lefebvre
11 janvier 2019
« Action Logement, l’organisme chargé de collecter la participation des entreprises à l’effort de construction (ex-1 % Logement), a annoncé, jeudi 10 janvier, un « plan d’investissement massif de neuf milliards d’euros sur quatre ans », de 2019 à 2022, pour le logement des salariés modestes. « Dans le débat sur le pouvoir d’achat, et pour répondre à l’urgence d’une crise majeure du logement, nous voulons renforcer l’utilité sociale du 1 % et avons adopté ce plan volontariste, à l’unanimité des syndicats de salariés et patronaux », se félicite Bruno Arcadipane, son président, représentant, lui, le Medef. »
Retrouvez cet article sur le site du Monde.
Politique de la Ville
Anru 2 : regain d'intérêt pour les projets d'intérêt régional
Auteur : Valérie Liquet avec AEF / Localtis
12 décembre 2018
« Les 264 projets inscrits au nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) au titre de leur "intérêt régional" disposent désormais de "leur" arrêté. Leurs communes seraient éligibles dès 2019 à la dotation politique de la ville (DPV) et la plupart des dossiers peuvent déjà être instruits en région. Le préfet d'Île-de-France a ainsi délégation de l’Anru pour 22 projets. Il a signé la première convention d'engagement le 19 novembre. »
Retrouvez cet article sur le site de la Banque des Territoires.
Une nette accélération des projets du NPNRU
Auteur : CGET
19 décembre 2018
« Julien Denormandie, ministre chargé de la Ville et du Logement, s’est rendu à Clichy-sous-Bois (93), le 18 décembre dernier, dans le quartier de l’Orangerie qui fait l’objet d’un projet de rénovation de grande ampleur. L’occasion de faire un point d’étape sur l’avancement du nouveau programme de renouvellement urbain (NPNRU) : 175 projets sont désormais validés. »
Retrouvez cet article sur le site du CGET.
Coeur de Ville
« Morlaix, tu testes, tu restes »
18 octobre 2018
« La ville de Morlaix s’est engagée depuis plusieurs années dans une politique volontariste en matière d’habitat : aides financières, conseils et permanences pour aider les propriétaires, mise en place du premier site patrimonial remarquable du Finistère pour préserver le patrimoine exceptionnel… « C’est une préoccupation constante de l’action municipale », indique l’équipe de la maire Agnès Le Brun. Qui précise que la revitalisation de l’habitat, la rénovation et la préservation du patrimoine sont deux des cinq axes retenus pour le développement du projet Cœur de Ville, dont la convention cadre pluriannuelle a été signée par 13 partenaires le 20 septembre. »
Retrouvez cet article sur le site du Télégramme.
Action coeur de ville : « Le risque est que ce plan produise des projets gadgets »
Auteur : Sophie Le Renard
14 décembre 2018
« Consultant chercheur, Nicolas Rio anime l'agence Partie prenante qui intervient auprès de différents acteurs territoriaux. Selon lui, les élus doivent se saisir du plan Action coeur de ville pour repenser la fonction même des villes moyennes. »
Retrouvez cet article sur le site de la Gazette des communes.
Lancement de l’appel à projets « Réinventons nos cœurs de ville »
17 décembre 2018
« Dans le cadre du déploiement d’Action Cœur de Ville, le ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales et les partenaires financeurs du programme (Caisse des dépôts, Action Logement et Agence nationale de l’habitat) souhaitent poursuivre l’accompagnement des collectivités retenues en facilitant l’émergence de projets urbains innovants en centre-ville. »
Retrouvez cet article sur le site du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
Habitat et Modes de vie
L'accompagnateur, un nouvel acteur dans la conception participative de l'habitat
Auteurs : Lucile Mettetal, Olivier Mandon, Lisa Laurence
13 décembre 2018
« Gaëtan Brisepierre est sociologue indépendant, spécialisé dans les questions d'énergie, d'environnement et d'habitat. Ses publications visent notamment la sociologie de l’énergie, l’accompagnement des changements de comportement et la conception participative des logements. »
Retrouvez cet article sur le site de l'IAU.
Hébergement
Sans-abri: le miracle finlandais
Auteur : Clément Daniez
16 décembre 2018
« Un programme novateur a réduit de façon spectaculaire le nombre de SDF en Finlande, à rebours du reste de l'Europe. »
Retrouvez cet article sur le site de l'Express.
Sans-abrisme - Le gouvernement installe le club des collectivités "Logement d'abord"
Auteur : Valérie Liquet
17 décembre 2018
« Le ministère de la Cohésion des territoires a installé le 13 décembre 2018 le club des collectivités impliquées dans le programme "Logement d'abord". Occasion de communiquer sur les actions concrètes engagées par ces territoires volontaires dans le cadre de la nouvelle logique définie par le président de la République : orienter le plus vite possible les personnes sans-domicile vers un logement durable, en évitant au maximum la case hébergement. »
Retrouvez cet article sur le site de la Banque des Territoires.
Plan Logement d’abord : des actions concrètes déjà en place
17 décembre 2018
« Jacqueline GOURAULT et Julien DENORMANDIE ont réuni jeudi 13 décembre les élus des 23 territoires engagés dans la mise en œuvre accélérée du plan Logement d’abord. Ils ont dressé un état d’avancement du Logement d’abord et rappelé la nécessité de la mobilisation conjointe de l’État, des collectivités territoriales et des associations dans la lutte contre le sans-abrisme. Chaque territoire a pu présenter des actions concrètes déjà mises en place. »
Retrouvez cet article sur le site du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
Des logements gratuits pour réinsérer les sans-abris : ça marche !
Auteur : Sylvie Bourdin
19 décembre 2018
« Le "Housing First", qui consiste à donner les clés d'un logement à un sans-abri sans conditions pour l'aider à se stabiliser, est expérimenté avec succès dans plusieurs villes de France. Un dispositif appelé à se développer. »
Retrouvez cet article sur le site de l'Union Sociale pour l’Habitat.
Sans-abri, mal logement : le collectif des 36 associations unies alerte sur une "réalité douloureuse"
Auteur : Virginie Fauvel
19 décembre 2018
« Plan "Logement d’abord", "Stratégie pauvreté" annoncée en septembre 2018, "plan hiver 2018/ 2019", "projet de loi de finances 2019"... Mercredi 19 décembre, le collectif des 36 associations unies a jugé les mesures gouvernementales “insuffisantes” pour inverser la tendance de la politique publique du logement des personnes sans abri et mal logées. Il appelle le gouvernement à revoir ses priorités à travers le projet de loi de finances 2019 et à prendre une série de mesures fortes. »
Retrouvez cet article sur le site de la Banque des Territoires.
AirBnB
Airbnb : les locations trop longues bloquées dans 18 villes
2 janvier 2019
« La chasse aux logements secondaires sur Airbnb continue. Depuis le 1er janvier, les propriétaires de 18 villes françaises ne pourront plus louer leur résidence principale au-delà de 120 nuits par année civile. Ils seront automatiquement bloqués par la plateforme. »
Retrouvez cet article sur le site de L'Express.
Colloque sur les plateformes AirBnB
Colloque du M2 Villes et Territoires - le 14 mars à Nantes
« L'ANAU, association qui regroupe les étudiants de l'école Nationale Supérieure d'Architecture et de l'Université de Nantes, organise un colloque dans le cadre du parcours intitulé : « Villes et Territoires ». Ce colloque s'intéresse aux différentes incidences de AirBnB sur les villes, en interrogeant plus particulièrement ses conséquences dans le domaine du tourisme et de l'immobilier. »
Pour tout renseignement, contactez L'ANAU par courriel : colloque.mvt.anau@gmail.com
À l’étranger
Organisme de Foncier Solidaire: Financer une initiative innovante sur le logement abordable en Europe
« La première analyse croisée sur le financement des Community Land Trusts (CLT) ou Organismes de Foncier Solidaire (OFS) révèle le long chemin à parcourir pour ce modèle émergeant afin de pouvoir accéder, mobiliser et garantir des financements clés. Un exercice de cartographie a permis d’analyser les manques et de partager de bonnes pratiques qui permettront leur expansion dans la région du nord-ouest de l’Europe. »
Retrouvez cet article sur le site FMDV.
Autres ressources
Bilan démographique 2018
Auteurs : Sylvain Papon et Catherine Beaumel, division Enquêtes et études démographiques, Insee
15 janvier 2019
« Au 1er janvier 2019, la France compte près de 67 millions d’habitants. Au cours de l’année 2018, la population a augmenté de 0,30 %. Comme les années précédentes, cette progression est principalement due au solde naturel (+ 144 000 personnes), différence entre les nombres de naissances et de décès, bien que ce solde soit historiquement bas. »
Retrouvez cet article sur le site de l'INSEE .
Démographie des EPCI : la croissance se concentre dans et au plus près des métropoles
Auteur : Vincent Vallès, service Recensement national de la population, Insee
15 janvier 2019
« Entre 2011 et 2016, tous les types d’EPCI concourent positivement à l’évolution de la population française. La croissance démographique se renforce et atteint en moyenne 0,7 % par an pour les métropoles de province qui attirent toutes davantage de nouveaux habitants qu’entre 2006 et 2011. La population des métropoles de Montpellier, Bordeaux, Nantes, Rennes, Toulouse et Lyon croît ainsi chaque année de plus de 1 %. À l’opposé, la population du Grand Paris augmente beaucoup moins vite que par le passé. »
Retrouvez cet article sur le site de l'INSEE .
All I want for Christmas is certainty
Auteur : Andrew Heywood
Winter 2018
« [...] France has had its share of political turmoil over recent weeks. In this context our first full-length article by Jean-Pierre Schaefer is relevant. In an in-depth study, Schaefer shows that although the social rented sector has been growing rapidly, it is now at some - thing of a turning point. He focusses on recent policy changes in respect of social housing in France and on the need to resolve severe financial strains caused by a desire to reduce public expenditure and a shift from supply-side grants to demand-side subsidy in the form of personal income support. Schaefer shows how it is becoming increasingly urgent to find a way of financing social housing that allows it to continue to provide secure homes for the poorest households in France. »
Retrouvez cet éditorial sur le site International Union for Housing Finance.
Affordable Housing Governance and Finance
Innovations, partnerships and comparative perspectives, 1st Edition
Auteurs : Gerard Van Bortel, Vincent Gruis, Joost Nieuwenhuijzen, Ben Pluijmers
Routledge - 304 pages
« There is a large shortage of affordable housing across Europe. In high‐demand urban areas housing shortages lead to unaffordable prices for many target groups. This book explores innovations to support a sufficient supply of affordable and sustainable rental housing. »
Retrouvez cet éditorial sur le site de Routledge.