Au sommaire
- Colloques et actes
- Politiques de l’habitat et du logement
- Mal logement et habitat indigne
- Marché du logement
- Habitat social
- Sur Airbnb
- Politique de la Ville
- Coeur de Ville
- Habitat et modes de vie
- Logement étudiant
- Point de vue
- À l’étranger
Colloques et Actes
Retour sur la journée "Observer l’habitat et le foncier : de nouveaux outils au service des politiques publiques"
« Le 27 septembre 2019, près de 80 personnes ont répondu présents à l’invitation du Cerema pour une journée technique consacrée à l’observation de l’habitat et du foncier. Services de l’état, collectivités locales, agences d’urbanisme, bureaux d’études, bailleurs sociaux, universitaires, EPF, ADIL, CAUE… ont pu se rencontrer et échanger à partir de présentations d’outils et de démarches volontairement variées. »
Plus d’information sur le site du Cerema.
79e Congrès Hlm à Marseille
Le 79e Congrès Hlm se déroulera du 9 au 11 octobre 2018 à Marseille.
Plus d’information sur le site de l’USH.
Vous pouvez également accéder au programme détaillé.
Vivre et habiter durablement le littoral
11 octobre 2018 - Halle aux sucres de Dunkerque
« La résilience suscite de plus en plus l’intérêt des collectivités, comme de l’État, pour vivre et habiter durablement le littoral, pour ménager ou aménager autrement les territoires avec l’eau.
En région, les projets territoriaux amènent les partenaires à s'interroger sur des questions de plus en plus complexes [...] »
Plus d’information sur le site du Cerema.
Les Ateliers de l’ANAH
Mardi 6 Novembre 2018 9h 16h30
New-Cap Paris
« Pour leur 11ème édition, les Ateliers de l'Anah seront l'occasion de partager les savoir-faire et les pratiques innovantes des territoires au service de l'habitat. »
Plus d’informations sur le site de l’ANAH.
Les conflits autour du logement et du cadre de vie : des mots et des méthodes
Comparaisons internationales
Appel à communications
« Journées d’études
Atelier n°4 REHAL « Habitat et conflictualité », 26 et 27 novembre 2018, Université de Cergy–Pontoise, Laboratoires AGORA et MRTE. »
Plus d’informations sur le site du REHAL.
PROGRAMME EN LIGNE : L’habitat social, objet de recherche et terrain d’insertion pour les jeunes chercheurs ? (29 11 2018, Paris)
Jeudi 29 novembre 2018 - PARIS, Espace Saint-Martin
Le réseau des acteurs de l’habitat et le réseau français recherche habitat logement, REHAL, organisent la sixième édition de la journée "Quoi de neuf, chercheur(s) ?".
Ces rencontres réunissent chaque année 250 acteurs et chercheurs pour créer des passerelles entre action et recherche, et établir un panorama de la recherche en cours dans le domaine de l’habitat.
Plus d’informations sur le site acteursdelhabitat.com.
Housing for all – International Conference
Mardi 4 et mercredi 5 décembre 2018 – VIENNE
« La Ville de Vienne et Wiener Wohnen organisent une conférence internationale sur le logement abordable pour tous. »
Plus d’informations sur le site housing-for-all.eu.
Politiques de l’habitat et du logement
Caution locative : les nouveautés de la garantie Visale
1er septembre 2018
« Au mois de juin 2018, la garantie Visale s’est enrichie : elle couvre un public plus large à des conditions améliorées. Visale, c’est une caution logement entièrement gratuite, simple et dématérialisée qui s’adresse à tous les jeunes de moins de 30 ans et aux plus de 30 ans sous conditions. »
Retrouvez cet article sur le site du Ministère de la cohésion des territoires.
La stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté
Auteur : Ministère de la Cohésion des Territoires
13 septembre 2018
« Le Président de la République a présenté la stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté, avec la ministre des Solidarités et de la santé, jeudi 13 septembre 2018. Son objectif : investir dans les solidarités pour l’émancipation de tous. »
Retrouvez cet article sur le site du Ministère de la cohésion des territoires.
Plan pauvreté : l’Union sociale pour l’habitat appelle à la cohérence entre les actions annoncées et la défense du logement social
Auteur : Union Sociale pour l’Habitat
13 septembre 2018
« L'Union sociale pour l'habitat a pris acte des mesures du plan pauvreté annoncées aujourd'hui, jeudi 13 septembre, par le Président de la République. Plusieurs d'entre elles vont dans le bon sens. »
Retrouvez cet article sur le site de l'Union Sociale pour l’Habitat.
« Doubler le nombre de logements produits en cinq ans »
Propos recueillis par Barbara Kiraly et Sophie Vincelot
14 septembre 2018
« Bruno Arcadipane, président du conseil d'administration d'Action Logement Groupe.
Action Logement soutient la politique du logement à hauteur de 15 Mds €. Son nouveau président détaille sa feuille de route. »
Retrouvez cet article sur le site du Moniteur.
Projet de loi ELAN : la commission mixte paritaire est parvenue à un accord et a confirmé la place des élus au cœur des politiques de l'habitat et de l’aménagement
Auteur : Sénat
20 septembre 2018
« La commission mixte paritaire qui s’est réunie le 19 septembre au Sénat sous la présidence de Sophie Primas (Les Républicains - Yvelines) est parvenue à un accord sur les dispositions du projet de loi ELAN restant en discussion. Elle a conservé plusieurs mesures adoptées par le Sénat qui remettaient les élus, et notamment les maires, au cœur des politiques de l'habitat et de l’aménagement. »
Retrouvez cet article sur le site du Sénat.
Vous pouvez également accéder directement au texte élaboré par la commission mixte paritaire.
Loi Elan : plus de moitié des SEM devront se regrouper, selon la Fédération des entreprises publiques locales
Auteur : Virginie Fauvel
27 septembre 2018
« À la veille du vote définitif de la loi "portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique" (Elan) prévu le 16 octobre, le président de la Fédération des entreprises publiques locales (FedEPL) a décrypté le 26 septembre les conséquences du projet de loi pour les EPL, estimant que 55 à 60 sociétés d’économie mixte immobilières sur les 104 seront concernées par un regroupement. »
Retrouvez cet article sur le site de la Caisse des Dépôts.
Logement : les Entreprises publiques locales accompagneront les regroupements prévus par la loi ELAN
Auteur : Fédération des EPL
27 septembre 2018
« Le parcours législatif du projet de loi Evolution du logement, de l'aménagement et du numérique (ELAN) s'achève. À la veille du vote définitif de la loi prévu le 16 octobre, Jean-Marie Sermier, président de la Fédération des Entreprises publiques locales (FedEpl), est intervenu devant la presse le 26 septembre sur les conséquences du texte pour les Epl, notamment les Sociétés d'économie mixte immobilières. »
Retrouvez cet article sur le site de la Fédération des EPL.
Julien Denormandie : «Elan n'attaque aucun acteur du logement mais propose des solutions ciblées»
Propos recueillis par Barbara Kiraly, Sophie d'Auzon et Fabien Renou
03 octobre 2018
« Le projet de loi Elan sera voté définitivement ce 3 octobre à l’Assemblée nationale et le 16 au Sénat. Les décrets d'application de la loi Logement seront ensuite publiés sous six mois. Le secrétaire d'Etat à la Cohésion des territoires a accordé un entretien exclusif au Moniteur. »
Retrouvez cet article sur le site du Moniteur.
Mal logement et Habitat indigne
Fil d’infos : résorption des bidonvilles (DIHAL, août-septembre 2018)
Septembre 2018
La DIHAL publie son fil d’infos d’août-septembre 2018 sur la résorption des bidonvilles.
Retrouvez cet article sur le site acteursdelhabitat.com.
Pour une offensive en matière de lutte contre l’habitat indigne
Auteur : Eric Constantin
14 septembre 2018
« Christophe Robert, délégué général de la Fondation Abbé Pierre et Eric Constantin, directeur de la Fondation Abbé Pierre Ile-de-France, dans une tribune au « Monde », appellent Julien Denormandie, secrétaire d’Etat à la cohésion des territoires, à sanctionner plus efficacement les marchands de sommeil. »
Retrouvez cet article sur le site du Monde.
Un tableau de bord du Droit au Logement Opposable 2018
Auteur : Haut Comité Pour Le Logement Des Personnes Défavorisées
17 septembre 2018
« Afin de rendre facilement lisibles et accessibles les statistiques du Droit au Logement Opposable, le Comité de suivi de la loi Dalo a réalisé ce tableau de bord rassemblant tous les chiffres importants et tendances de l’année 2018. »
Retrouvez cet article sur le site du HCLPD.
Marchands de sommeil : "Le mètre carré du pauvre est très cher"
Auteurs : Ouafia Kheniche, Mathilde Dehimi
19 septembre 2018
« Anne-Claire Davy, sociologue de l'IAU a mené une enquête sur l'habitat indigne en Ile-de-France. Elle analyse pour France inter ce phénomène des marchands de sommeil et des personnes qui en sont victimes. »
Retrouvez cet article sur le site de France Inter.
Habitat indigne - Un logement semi-enterré, même dans un immeuble bourgeois, n'est pas habitable
Auteur : Jean-Noël Escudié / P2C
01 octobre 2018
« Un arrêt de la Cour de cassation du 6 juillet affine la définition des locaux impropres à l'habitation. Au vu de l'espèce, il ne s'agit pas d'une affaire sordide de marchand de sommeil, mais d'une affaire concernant un "immeuble bourgeois" de Montpellier. Elle est néanmoins significative d'une pratique présente dans certains immeubles du 19e ou du début du 20e siècle dans le cœur des grandes villes, conçus sur un modèle victorien avec un entresol semi-enterré. »
Retrouvez cet article sur le site de la Caisse des Dépôts.
Marché du logement
Construction de logements - Résultats à fin août 2018 (France entière)
St@tinfo n° 134 - Septembre 2018
« De septembre 2017 à août 2018, 474 600 logements ont été autorisés à la construction et 422 300 mis en chantier (en données brutes cumulées sur douze mois). Le nombre d'autorisations recule (- 5,0 %) alors que celui des mises en chantier progresse (+ 3,0 %) par rapport aux douze mois précédents. »
Retrouvez cet article sur le site du CGDD.
Le parc de logements en France au 1er janvier 2018
Auteur : Céline Arnold
02 octobre 2018
« Au 1er janvier 2018, la France hors Mayotte compte 36,3 millions de logements. En France métropolitaine, 82 % des logements sont des résidences principales et 56 % des logements individuels. L'unité urbaine de Paris rassemble 16 % des résidences principales, et les communes rurales, 41 % des résidences secondaires. Dans les départements d’outre-mer, le parc de logements augmente plus vite qu’en métropole, de l'ordre de 2,5 % en moyenne par an depuis trente ans, contre 1,1 % en métropole. »
Retrouvez cet article sur le site de l'INSEE.
Habitat social
ANCOLS - Rapport d'activité 2017
« Ce rapport annuel est l’occasion de revenir sur les contrôles qui ont été effectués, sur les suites qui en ont été données ainsi que sur les différentes études réalisées. Jusqu'à l'édition 2016 de ce rapport, son chapitre consacré au contrôle et aux suites tenait lieu de rapport public annuel de contrôle. À compter de cette édition, le rapport public annuel de contrôle fera l'objet d'une publication distincte dès cet automne. »
Retrouvez le rapport sur le site de l'ANCOLS.
Plan Logement de la Caisse des Dépôts - La Banque des Territoires lance "Tonus" pour muscler la construction de logements sociaux
Auteur : V.L.
10 septembre 2018
« La Banque des Territoires a lancé, le 10 septembre, un appel à manifestation d'intérêt (AMI) auprès des bailleurs sociaux pour bénéficier de "Tonus", un véhicule d'une capacité d'investissement d'1 milliard d'euros, permettant la construction de 12.000 logements sociaux en 5 ans. Cette nouvelle offre fait partie du plan Logement de la Caisse des Dépôts, annoncé en avril pour accompagner la restructuration du secteur HLM. »
Retrouvez cet article sur le site de la Caisse des Dépôts.
Conclusion du rapport au Congrès par Jean-Louis Dumont : "Le logement social est notre sujet commun"
11 septembre 2018
« Parce que le logement social constitue l’un des piliers du pacte républicain, réfléchir ensemble à ce que doivent être demain ses missions prend la forme d’un chantier permanent, dont il revient à l’Union sociale pour l’habitat d’organiser le débat, en veillant à ce que les organismes, les fédérations et nos partenaires puissent y prendre toute leur place. C’est l’objet de notre Congrès de Marseille, dans la préparation duquel s’inscrit ce rapport. »
Retrouvez cet article sur le site de l'Union Sociale pour l'Habitat.
La réduction de loyer de solidarité est-elle financièrement supportable pour les bailleurs sociaux ?
Auteurs : Bernard Coloos et Claire Guidi
24 septembre 2018
« La « réduction de loyer de solidarité » (RLS), inscrite dans la loi de finances pour 2018, constitue un choc pour les bailleurs sociaux. Elle accompagne la baisse de l’aide personnalisée au logement (APL) perçue par les locataires du parc social et a pour objet d’en effacer l’impact en diminuant d’autant leur loyer. Un locataire dont le montant mensuel d’APL baisse de 98 euros verra son loyer du même mois diminuer d’environ 100 euros[1]. Les ressources des organismes s’en trouvent ainsi réduites du même montant.
Hors de tout a priori favorable ou défavorable sur la RLS, l’objet de cet articleest d’en évaluer, à partir d’un jeu d’hypothèses, les conséquences macro-économiques. »
Retrouver l'intégralité de cet article sur le site Politiquedulogement.com.
Lancement d’Échanger Habiter, la bourse d’échange de logements sociaux
Auteur : AORIF
03 octobre 2018
« Échanger Habiter, la plateforme en ligne d’échange de logements sociaux (echangerhabiter.fr), a été officiellement lancée le 3 octobre 2018, lors d’une cérémonie organisée dans les locaux de Paris Habitat par l’AORIF et la Mairie de Paris, en présence de Ian Brossat, adjoint à la Maire de Paris en charge du logement, de l’habitat durable et de l’hébergement d’urgence, Jean-Luc Vidon, Président de l’AORIF, Philippe Mazenc, DRIHL adjoint, Directeur de l’UD DRIHL Paris et Leila Djarmouni, Directrice régionale Ile-de-France d’Action Logement. »
Retrouver l'intégralité de cet article sur le site de l'AORIF.
Perspectives - L’étude sur le logement social
Directrice de la publication : Marianne Laurent, directrice des prêts de la Banque des Territoires.
Responsable de la rédaction : Guillaume Gilquin, responsable du service des études.
Auteurs : Nil Bayik, Rojdi Karli et Juliette Gabrion
Octobre 2018
« Les bailleurs sociaux ont été affectés par plusieurs mesures importantes depuis 2017, en particulier par la RLS (Réduction de Loyer de Solidarité) amputant les recettes locatives et par l’augmentation de la TVA. La production et la rénovation de logements sociaux se maintiendraient toutefois à court terme à un niveau élevé, grâce à une situation financière initiale solide, aux mesures d’accompagnement (PHBB et Plan Logement de la Caisse des Dépôts) et au doublement des ventes de logements sociaux, permettant la réalisation du nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU). »
Retrouver ce numéro de Perspectives sur le site de la Banque des territoires.
Sur Airbnb
Les copropriétés engagent la lutte contre Airbnb
auteur : Nathalie Coulaud
11 septembre 2018
« Les copropriétaires peuvent s’opposer aux locations touristiques en s’appuyant sur le règlement de copropriété… »
Retrouvez cet article sur le site du Monde.
Politique de la Ville
Renouvellement urbain - Une carte interactive pour suivre le NPNRU
Auteur : CGET
26 septembre 2018
« 480 quartiers prioritaires de la politique de la ville sont concernés : 216 d’intérêt national et 264 d’intérêt régional. Le CGET a conçu une carte interactive pour permettre de suivre l’avancement des projets. »
Retrouvez cet article sur le site du CGET.
Auto-réhabilitation accompagnée dans les QPV : mieux vivre dans son logement pour mieux vivre son quartier
Auteur : CGET
26 septembre 2018
« Le CGET consacre son En bref n° 47 à l’auto-réhabilitation accompagnée (Ara) dans les quartiers de la politique de la ville. Ce système d’entraide permet à l’occupant d’un logement d’y effectuer des travaux lui-même, avec l’aide d’un professionnel du bâtiment. Le CGET a soutenu une expérimentation qui, depuis 2016, a permis à 1 000 habitants de rénover leur logement. »
Retrouvez cet article sur le site du CGET.
Projet de loi de finances 2019
Budget en hausse pour la politique de la ville
Auteur : CGET
27 septembre 2018
« Le Gouvernement a présenté, le 24 septembre dernier, son projet de loi de finances (PLF) pour 2019 dans lequel le financement de la rénovation urbaine et de la politique de la ville devrait bénéficier de 85 millions d’euros supplémentaires par rapport à l’an passé. »
Retrouvez cet article sur le site du CGET.
PLF 2019 - Budget de la politique de la ville : 85 millions d'euros de crédits supplémentaires (au moins !)
Auteur :Valérie Liquet
27 septembre 2018
« Le ministère de la Cohésion des Territoires annonce "une augmentation sans précédent" du budget consacré à la politique de la ville, avec 85 millions d'euros de crédits supplémentaires. Mais les quartiers prioritaires bénéficieront de bien plus si on tient compte des lignes budgétaires nichées dans d'autres ministères. Rien qu'à l'Education nationale, 78 millions d'euros sont mobilisés en 2019 pour revaloriser les indemnités des personnels affectés en REP+. Et c'est loin d'être tout. »
Retrouvez cet article sur le site de la Caisse des Dépôts.
Coeur de Ville
Action Cœur de Ville - La revitalisation des villes moyennes se dote d’un conseil d’orientation
Auteur : CGET
03 septembre 2018
« Experts, personnalités qualifiées, fédérations professionnelles, institutions publiques et privées se sont réunis, le 11 septembre dernier, à l’invitation du ministre de la Cohésion des territoires, Jacques Mézard. Au programme, la séance inaugurale du conseil d’orientation du programme Action Cœur de Ville, dont le CGET est chargé de la coordination et de l’animation du comité technique national. »
Retrouvez cet article sur le site du CGET.
Plan Action Cœur de ville : les Epl savent faire
Auteur : Fédération des EPL
19 septembre 2018
« Le plan Action Cœur de ville lancé par le gouvernement a été l'occasion pour Jean-Marie Sermier, président de la Fédération des Entreprises publiques locales (Epl) de faire entendre l'expertise et le savoir-faire des Epl dans la conduite d'opérations de redynamisation des centres-villes et des centres-bourgs. »
Retrouvez cet article sur le site de la Fédération des EPL.
Coeur de ville : les EPL prêtes à jouer le rôle d'"ensemblier"
Auteur :M.T.
19 septembre 2018
« 90% des 222 collectivités retenues dans le plan Action cœur de villes ont à leur disposition au moins une entreprise publique locale (EPL) de logement social ou d’aménagement susceptible de mener une "opération d'aménagement complexe", a indiqué la Fédération des EPL, mercredi 19 septembre. Et ces entreprises (sociétés d'économie mixte ou sociétés publiques locales) entendent se positionner comme "l’outil privilégié de la mise en œuvre opérationnelle" de ce plan. »
Retrouvez cet article sur le site de la Caisse des Dépôts.
Programme “Action cœur de ville” : la quasi-totalité des conventions-cadres signées d'ici à fin octobre 2018
Auteur : Emilie Zapalski
26 septembre 2018
« La quasi-totalité des conventions-cadres des 222 villes pré-sélectionnées dans le cadre du programme "Action cœur de ville" seront signées d'ici fin octobre 2018. Son directeur Rollon Mouchel-Blaisot a mis en avant les atouts du programme, entre mobilisation générale et souplesse, lors d'une rencontre nationale organisée le 24 septembre 2018 par la Fédération nationale des centres-villes – Les Vitrines de France. »
Retrouvez cet article sur le site de la Caisse des Dépôts.
Habitat et Modes de vie
Logement social et habitat participatif : le pionnier atteint son but à Strasbourg
Auteur : Christian Robischon
13 septembre 2018
« Première en France, la résidence en locatif social participatif « Lieu Commun » a été inaugurée à Strasbourg (Bas-Rhin). »
Retrouvez cet article sur le site du Moniteur.
Le village de Tilhouse transforme une maison de bourg en habitat partagé pour seniors (65)
12 septembre 2018
« À cause de leur maison inadaptée, trop isolée mais aussi de l’éloignement de leurs familles, plusieurs personnes âgées de Tilhouse (Hautes-Pyrénées, 223 habitants) ont dû partir en Ehpad alors qu’elles n’étaient pas dépendantes. Pour éviter ces situations rarement choisies, la municipalité a acquis et aménagé une grande maison de bourg en habitat partagé. Une famille est logée à l’étage pour veiller sur les résidents et la formule fonctionne ! »
Retrouvez cet article sur le site de la Caisse des Dépôts.
Logement étudiant
Frédérique Vidal et Julien Denormandie lancent le Plan 60 000 Logements étudiants
Auteur : Ministère de la Cohésion des Territoires
26 septembre 2018
« Mercredi 26 septembre 2018, Frédérique Vidal, ministre de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation et Julien Denormandie, secrétaire d’Etat auprès du ministre de la Cohésion des territoires, ont lancé le Comité national de pilotage du « plan 60 000 logements étudiants », qui illustre l’engagement du Gouvernement en faveur de l’amélioration des conditions de vie et de logement des étudiants. »
Retrouvez cet article sur le site du Ministère de la Cohésion des Territoires.
Lancement du groupe de travail et de réflexion autour du logement des jeunes
Auteur : FAGE
19 septembre 2018
« Mardi 11 septembre 2018 s’est tenu dans les locaux de la FAGE le premier groupe de travail et de réflexion autour du logement des jeunes, réunissant différents acteurs du monde du logement, de l’enseignement supérieur ou encore du monde étudiant. »
Retrouvez cet article sur le site de la FAGE.
Point de vue
Loi Elan : Une remise en cause de piliers de la mise en œuvre du droit au logement
Auteur : Haut Comité Pour Le Logement Des Personnes Défavorisées
07 septembre 2018
« A la veille de la réunion de la commission mixte paritaire qui doit adopter le projet de loi Elan, le Haut Comité pour le Logement des Personnes Défavorisée souhaite alerter sur le réel danger que représentent certaines mesures de cette loi. Le projet de loi, tel qu’il va être présenté à la commission, remet en cause plusieurs des fondamentaux qui constituent l’ossature du droit au logement en France et les leviers de sa mise en œuvre. »
Retrouvez cet article sur le site du HCLPD.
Plan Le logement d’abord : des lenteurs au démarrage
Auteur : Rouja Lazarova
02 octobre 2018
« Organisées par la Fédération des acteurs de la solidarité, les premières assises du Logement d’abord se sont tenues les 27 et 28 septembre à Amiens. Un an après le lancement du plan quinquennal sensé lutter contre le sans-abrisme, les résultats de sa mise en œuvre concrète sont maigres. »
Retrouvez cet article sur le site de la Gazette des communes.
À l’étranger
Pathways to Social Inclusion
Housing & Migration - A Research Briefing by the Housing Europe Observatory
07 septembre 2018
« The Observatory of Housing presents volume 2 of the series 'Housing in the post-2020 EU'. The edition is dedicated to housing and migration and is produced within the framework of the Erasmus+ Designing Inclusion project. »
Retrouvez cet article sur le site housingeurope.eu.