Cette étude vise à comparer et rapprocher les travaux des deux études menées précédemment « Les débats publics dans l’acceptabilité sociale des projets d’infrastructures de transports - Apports méthodologiques à partir de l’analyse de 15 débats publics » et « La phase d’enquête publique dans l’acceptabilité sociale des projets d’infrastructures de transports », afin d’identifier les spécificités liées à chaque phase dans les champs analysés et aider les maîtres d’ouvrage à préparer de nouvelles phases de concertation avec le public.
Ces deux études ont eu pour objet de mettre en relief les éléments utiles aux maîtres d’ouvrage pour préparer au mieux la phase de concertation correspondante (débat public puis enquête publique).
Leur croisement permet de mettre en évidence les enseignements valables quelle que soit la phase de maturation des projets de transport en termes de programme, de portage partagé, de controverses et de forces et faiblesses (ou les points de vigilance tels que présentés dans le rapport sur la phase DUP). La présentation reprend la structure des thématiques retenues dans les deux rapports.
Malgré les différences significatives entre ces deux procédures (origine, organisation, déroulement, durée, portée pour la suite du projet), il ressort :
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une relative similarité des enseignements ;
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un certain nombre de différences dues au stade d’avancement des projets, notamment concernant le niveau de précision des éléments présentés, mais aussi la procédure en elle-même, aux conditions de son déroulé et à ses effets.
Ce rapport analyse les convergences et différences durant les phases de concertation pour des projets d’infrastructures de transports, afin d’en tirer des enseignements pratiques.