Maison individuelle et qualité urbaine
Maison individuelle et qualité urbaine
© David Desaleux
Le Pôle Qualité Sanitaire des Bâtiments du Cerema Nord-Picardie sélectionne pour vous l’actualité relative à la Qualité sanitaire des bâtiments (amiante, plomb, qualité de l’air intérieur, monoxyde de carbone, COV …)

ZOOM SUR …les Appels à projets du Plan de Recherche et Développement Amiante

Appels à projets qui visent à sélectionner les projets les plus prometteurs sur l’ensemble des axes du Plan Recherche et Développement Amiante (PRDA) sur les thèmes suivants :
• Détection et mesure de l’amiante dans l’air
• Détection de l’amiante dans les matériaux
• Interventions en présence d’amiante
• Travaux en sous-section 3, hors encapsulage
• Encapsulage / recouvrement
• Équipements de protection individuelle et moyens de protection collective
• Collecte et Stockage des déchets amianté
• Neutralisation des déchets amiantés

Consulter la plateforme du PRDA

DU CÔTÉ DU PÔLE QUALITÉ SANITAIRE DES BÂTIMENTS


Le travail du Cerema Nord-Picardie sur le projet ISO-AIR lancé par la Communauté Urbaine de Dunkerque (CUD) en mars 2016 s’est terminé mardi 12 septembre dernier par un séminaire à destination des élus et des agents techniques des communes de la CUD.

Le projet ISO-AIR est un projet financé par l’Ademe sur l’appel à projet AACT-AIR 2015 qui a eu pour objectif d’élaborer un protocole d’amélioration continu de la qualité de l’air intérieur dans les bâtiments certifiés ISO 14001 de la CUD. Pour cela, le Cerema a tout d’abord étudié 4 sites certifiés ISO 14001 :
- 2 sites de régies espaces verts.
- le Palais de l’Univers et des Sciences de Cappelle-la-Grande.
- le parc zoologique de Fort-Mardyck.

Chacun de ces 4 sites a fait l’objet d’un diagnostic approfondi, notamment des systèmes de ventilation et d’aération en présence, mais également de 2 campagnes de mesure (été et hiver) ainsi que d’une enquête à destination des agents afin de les sensibiliser à la qualité de l’air intérieur et de connaître leurs habitudes à ce sujet.

Ces éléments ont permis d’aboutir à une série de recommandations, des plus simples et rapides aux plus complexes et coûteuses. Enfin, un protocole simplifié et généralisé d’amélioration continu de la qualité de l’air intérieur a été proposé et sera applicable à tous les bâtiments de la CUD.

AIR INTÉRIEUR

Un nouveau guide sur la mesure de la qualité de l’air intérieur
Le Moniteur.fr, 31 août 2017
Extrait :
L’Alliance HQE-GBC a mis en ligne le 29 août un document qui décrit les actions à mettre en œuvre à chaque phase d’un chantier.
La notion d’habitat durable ne se cantonne plus aux consommations d’énergie. Preuve de l’émergence de préoccupations nouvelles, l’Alliance HQE-GBC a publié le 29 août un guide consacré à la mesure de la qualité de l’air intérieur. Ce document résume les principales méthodes pour contrôler au mieux ce paramètre lors d’un chantier.

Lire la suite sur le site du Moniteur.fr
Télécharger le guide

Un additif biosourcé pour remplacer le formaldéhyde des panneaux de bois
Batiactu, G.N., 11 juillet 2017
Extrait :
CHIMIE VERTE. Les composés organiques volatils sont des polluants courants à l’intérieur des habitations qui proviennent notamment du formaldéhyde, utilisé dans le traitement du bois. La société française Evertree produit et commercialise une gamme d’additifs biosourcés qui ouvrirait la voie à des panneaux de bois composites de nouvelle génération.
Lire la suite sur le site de Batiactu

Pollution de l’air intérieur : les matériaux de rénovation durable aussi en cause ?
Le Monde, Sylvie Burnouf, 14 septembre 2017
Extrait :
Malgré leur effet potentiel sur la santé, les composés organiques volatils qui contaminent l’air intérieur ne sont pas réglementés en France.
La suite sur le site du Monde

Benchmark international des politiques publiques pour préserver et améliorer la qualité de l’air intérieur
ADEME, Septembre 2017
Résumé :
Cette étude vise à réaliser une analyse comparative des politiques publiques mises en œuvre à l’international pour préserver et améliorer la qualité de l’air intérieur. L’objectif est d’identifier d’éventuelles mesures applicables à la France.
Ce recensement dans 24 pays a permis d’identifier dans le domaine de l’air intérieur 265 programmes et dispositifs de natures variées (outils d’information et de sensibilisation, politiques et règlementations dans le secteur du bâtiment, schémas de labellisation pour les ouvrages ou les produits, dispositifs d’étiquetage, mesures de surveillance obligatoire de la qualité de l’air, mesures de contrôle obligatoire des systèmes de ventilation, etc…).
Dix mesures sont retenues pour leur caractère d’exemplarité et parce qu’elles sont représentatives des différentes catégories de dispositifs étudiés. Issues de la concertation réalisée avec un panel d’experts dans le cadre de l’étude, ces dix mesures présentent un potentiel de transférabilité et d’adaptabilité au contexte français.

Télécharger l’étude sur le site de l’ADEME

Air intérieur : l’Ademe tire à nouveau la sonnette d’alarme sur les encens et les bougies
Actu-environnement, Rachida Boughriet, 14 septembre 2017
Extrait :
L’Ademe prévient des usages intensifs de l’encens et des bougies parfumées, en raison des polluants émis lors de leur combustion dans une pièce fermée, et des risques cancérogènes possibles à long terme.
Lire la suite sur le site d’Actu-environnement
Pour en savoir plus consulter l’étude de l’ADEME

Ademe et vous 107
Contient un dossier consacré à la Qualité de l’Air
Le consulter

Colloque
Une conférence à Bruxelles le 5 octobre 2017 sur les émissions et les odeurs émises par les matériaux.
Programme et inscription sur ce site

AMIANTE

Installation de la Commission nationale d’évaluation des innovations dans le domaine de l’amiante dans le bâtiment
Ministère de la Cohésion des Territoires, 27 janvier 2017
Extrait :
Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l’Habitat durable, salue l’installation ce jour de la Commission nationale d’évaluation des innovations dans le domaine de l’amiante dans le bâtiment. Composée d’experts de haut niveau, elle a pour mission d’évaluer les procédés innovants de détection et de traitement de l’amiante.
Lire la suite sur le site du Ministère de la Cohésion des Territoires
Le site de la Commission

Plan Interministériel Amiante
Site du Ministère des Solidarités et de la Santé, 27 septembre 2017
Extrait :
Le plan d’actions interministériel destiné à améliorer la prévention des risques pour la population générale et les travailleurs et associant les ministères du travail, du logement, de l’environnement et de la santé a été validé fin 2015. Ce plan correspond à l’action n°1 du 3ème Plan National Santé Environnement et s’inscrit dans le cadre des recommandations de juillet 2014 formulées par le Groupe de suivi amiante de la Commission des Affaires Sociales du Sénat ; du troisième Plan Santé Travail ; des travaux du Groupe de travail national amiante et fibres ; de la politique de rénovation énergétique des bâtiments.
Lire la suite sur le site du Ministère des Solidarités et de la Santé

Amiante : un décret précise l’obligation de repérage avant travaux
Actu-environnement, Laurent Radisson, 12 mai 2017
Extrait :
La loi travail, adoptée durant l’été 2016, a instauré une obligation de repérage de l’amiante avant travaux. Un décret, publié le 10 mai au Journal officiel, vient préciser le champ d’application de cette obligation et les mesures de protection à mettre en œuvre lorsque ce repérage n’est pas possible.
Lire la suite sur le site d’Actu-environnement

Enquête sur les chantiers de désamiantage
Résultats et enjeux méthodologiques

Karim MOUSSALLAM, DARES, juillet 2017
Résumé :
L’enquête conduite par la Direction de l’animation de la recherche, des études et des statistiques (Dares) et la Direction générale du travail (DGT) sur les chantiers de désamiantage a été réalisée en mai 2016. Elle a pour objectif de dénombrer ces chantiers déclarés en 2015, ainsi que d’en décrire les principales caractéristiques.
Malgré la taille réduite de l’univers du sondage, constitué d’environ 250 unités de contrôle de l’inspection du travail, et l’échantillonnage limité à 60 unités, les résultats obtenus se sont avérés exploitables, selon les indicateurs de précision calculés. Ce diagnostic est conforté par le fait que le nombre de chantiers ainsi estimé (25 000) est proche des évaluations calculées auparavant par la DGT. Au delà de ce résultat, l’enquête a permis une analyse suffisamment détaillée de la nature des chantiers. La méthode employée parait produire des résultats utiles, pour un coût de collecte réduit par l’échantillonnage et en dépit de quelques écarts à la rigueur statistique.
Ce document présente dans une première partie les principaux résultats de l’enquête. La deuxième partie détaille la méthodologie employée, comme retour d’expérience sur le montage et l’exploitation de cette enquête particulière par la taille réduite de la population ciblée, par le fait que la principale variable d’intérêt était partiellement connue sur une partie de la population et enfin par un tirage guidé par le souci d’alléger la charge d’enquête.

Télécharger le document

L’AFNOR publie une nouvelle version de la norme NF X46-020
Afnor.org, 18 juillet 2017
Extrait :
AFNOR publie une nouvelle version de la norme NF X46-020 qui définit comment réaliser un repérage de l’amiante dans les immeubles bâtis. Mise à jour par les professionnels concernés, elle entre en application le 1er octobre 2017.
Créée en 2002 et déjà mise à jour en 2008, la norme NF X46-020 a une nouvelle fois été remise au goût du jour. Son périmètre demeure inchangé : elle délivre la méthodologie et les modalités de réalisation des missions de repérage d’amiante dans les immeubles bâtis, les missions de repérage avant les travaux, le rôle des différents acteurs (opérateur de repérage et donneur d’ordre) et les éléments à faire figurer dans les rapports. L’ensemble des processus et des obligations décrits par cette norme s’appliquent à l’ensemble des immeubles bâtis, ainsi qu’aux process industriels.

Lire la suite sur le site d’Afnor

RADON

Colloque
Séminaire "Radon & Territoires" - 28 & 29 mai 2018 - Montbéliard
Informations sur le site de la Démarche pluraliste Qualité de l’air — Radon en Franche-Comté

SANTÉ ENVIRONNEMENT

Publication de la liste des produits pesticides contenant une substance susceptible d’être perturbatrice endocrinienne
Ministère de la Transition Écologique et Solidaire, 13 juillet 2017
Comme annoncé par les ministres de la transition écologique, de la santé et de l’agriculture le 4 juillet dernier, le ministère de la transition écologique rend publique ce jeudi 13 juillet la liste des produits pesticides contenant une substance susceptible d’être perturbatrice endocrinienne.
Liens vers la liste et le communiqué de presse sur le site du MTES

Ecolabel fait le ménage dans ses composés
Journal de l’Environnement, Marine Jobert, 18 juillet 2017
Extrait :
Le label européen bannit plusieurs composés dont les effets sur la santé et l’environnement sont très critiqués, comme le triclosan, les nanos argent et plusieurs fragrances.
Lire la suite sur le site du Journal de l’Environnement

INERIS - Le rapport annuel 2016 est paru
INERIS, 20 juillet 2017
Extrait :
En 2016, l’Institut a poursuivi le développement des connaissances dans ses domaines d’intervention, risques accidentels, risques chroniques et risques du sol et du sous-sol, s’appuyant sur une logique partenariale forte, avec des coopérations nationales, européennes et internationales de haut niveau.
Les équipes de l’Institut sont mobilisées pour accompagner la transition écologique et relever les enjeux auxquels doit faire face notre société.

Télécharger le rapport