Renforcer l’attractivité des infrastructures portuaires
et de voies d’eau
Grâce à sa capacité à réunir des équipes pluridisciplinaires, le Cerema propose aux maîtres d’ouvrages une expertise en repositionnant les questions d’aménagement dans une approche plus globale et prenant en compte les questions relatives aux interfaces ville-port ainsi qu’aux préoccupations environnementales.
Aménagement portuaire et les interfaces ville-port
Le territoire portuaire est un territoire à enjeux multiples : développement économique, dimension environnementale, aménagement urbain….
La démarche Port du futur engagée par le Cerema contribue à une meilleure intégration du port et de ses activités dans la ville et son territoire, mais favorise aussi l’émergence d’une gouvernance des projets urbano-portuaires.
Parmi les objectifs poursuivis par la démarche , on retiendra :
- Produire une énergie durable et réduire les consommations ;
- Améliorer la qualité de l’air et réduire les émissions de gaz à effet de serre (mobilité durable des trafics portuaires induits) ;
- Coordonner smart port et smart city-port ;
- Mettre en œuvre une planification urbaine combinant et développant les fonctions urbaines et portuaires avec une occupation foncière adaptée tout en intégrant les enjeux du changement climatique (augmentation du niveau de la mer...).
Aménagement fluvial
La conception des aménagements fluviaux doit aujourd’hui contribuer au développement du mode fluvial au sein d’une offre de transport multimodale pour les marchandises.
Le développement du tourisme fluvial s’accompagne également de réflexions sur les aménagements spécifiques à ce type de trafic.
Parmi les critères à intégrer dans les réflexions, on retiendra :
- L’évolution des caractéristiques de la flotte de marchandises et de passagers ;
- La prise en compte des problématiques environnementales.
Domanialité
Le Domaine public fluvial (DPF) est un patrimoine public constitué par une partie du territoire national, occupé par des cours d'eau, des plans d'eau ainsi que des terrains connexes. Ce patrimoine est caractérisé par l'application d'une forme spécifique du droit vis-à-vis du sol et des usages. Du point de vue des caractéristiques géographiques ou des enjeux sociétaux tels que les inondations, qualité des eaux, le Domaine public fluvial ne se distingue pas.
Toutefois, pour ces sujets, la responsabilité associée à ces portions de territoire peut relever d'un organisme ou d'une personne auquel ou à laquelle aura été confié(e) le soin d'endosser cette responsabilité (gestionnaire, délégataire, occupant).
La connaissance du Domaine public fluvial revêt deux formes :
- Une forme diffuse, assurée par les acteurs concernés par le caractère domanial (gestionnaire, bénéficiaire d'un usage, occupant, acteur économique, collectivité publique...). Chaque acteur connaît essentiellement les informations qui lui sont utiles dans ce cadre.
- Une forme centralisée et visant l'exhaustivité, assurée par le Cerema Eau, mer et fleuves (EMF), à travers des archives documentaires et une base de données numériques et cartographiques dont l'origine remonte à la création de Voies Navigables de France (VNF).
Ainsi la base de données géo-référencées et l’ensemble de textes réglementaires détenues par le Cerema constituent à l'heure actuelle la seule et unique source d'informations sur le domaine public fluvial métropolitain (hors Corse). Toutes les cartographies réalisées à ce jour, tant par VNF que par les collectivités locales, ne représentent que le domaine dont ils ont la responsabilité, avec dans le meilleur des cas les limites immédiates de ce domaine. La base de données « my DPF » présente la totalité du domaine public fluvial métropolitain, quel qu’en soit le propriétaire et le gestionnaire.
Assurer des prestations et des services sur quatre grands axes
Les principales missions du Cerema sur l’aménagement portuaire et fluvial reflètent l'implication de l'établissement sur la thématique. On peut notamment citer
La production d’avis et expertise sur des projets d’aménagement
L’élaboration de doctrines techniques et méthodologiques et de retours d’expériences sur son domaine
La production d’expertise sur la domanialité que ce soit sur le domaine public fluvial ou maritime
La gestion du wiki « myDPF » mettant à disposition des services du Ministère les informations relatives au DPF