Instruction technique pour la surveillance et l’entretien des ouvrages d’art (ITSEOA) - Fascicule 1 | Dossier d’ouvrage
Cet ensemble de documents sert de référentiel aux services de l’État pour mettre au point leur politique de gestion, en donnant des indications générales relatives à leur organisation.
L’Instruction Technique pour la Surveillance et l’Entretien des Ouvrages d’Art (ITSEOA) de 2010 est constituée des pièces suivantes : fascicule 0 - « Dispositions générales applicables à tous les ouvrages » et des 3 fascicules d’application suivants qui lui sont annexés : fascicule 1 - « Dossier d’ouvrage », fascicule 2 - « Généralités sur la surveillance », fascicule 3 - « Auscultation, surveillance renforcée, haute surveillance, mesures de sécurité immédiate ou de sauvegarde ». Cet ensemble de documents sert de référentiel aux services de l’État pour mettre au point leur politique de gestion, en donnant des indications générales relatives à leur organisation.
C’est aussi un élément du référentiel pour les contrats de concession ou de partenariat public-privé à passer pour le réseau routier de l’État. Il peut également être utilisé par les collectivités territoriales et par les opérateurs chargés d’infrastructures de transport pour construire leur propre référentiel. Les éléments spécifiques aux services de l’État sont signalés dans le texte. Le présent fascicule d’application qui traite du dossier d’ouvrage annule et remplace le précédent fascicule 1 de 2000. Il aborde l’établissement et contenu le contenu d’un dossier d’ouvrage et le détaille pour les ouvrages de génie civil et pour les équipements des tunnels.
Avant-propos
Chapitre 1 - Généralités
- Champ d’application
- Objectifs et intérêts du dossier d’ouvrage
- Définitions
- Organisation et responsabilités
Chapitre 2 - Établissement et contenu d’un dossier d’ouvrage
- Contexte
- Composition du dossier d’ouvrage
- Établissement et mise à jour du dossier d’ouvrage
- Conservation du dossier - Supports et moyens de restitution
- Lien avec les bases de données de gestion des ouvrages d’art
Chapitre 3 - Contenu détaillé du dossier de génie civil
- Consistance du dossier
- Les trois sous-dossiers
- Contenu détaillé du dossier de génie civil
- Procédure à suivre lorsque le dossier d’ouvrage n’existe pas
Chapitre 4 - Contenu détaillé du dossier des équipements
- Ouvrages concernés
- Composition générale du dossier des équipements
- Établissement et mise à jour du dossier
Annexes
- Annexe 1 : Fiche signalétique : Ouvrages de franchissement/Ouvrages de soutènement
- Annexe 2 : Fiche signalétique : Génie civil des tunnels
- Annexe 3 : Fiche signalétique : Equipements des tunnels
- Annexe 4 : Contenu détaillé du document signalétique et du document de synthèse : Ouvrages de franchissement
- Annexe 5 : Contenu détaillé du document signalétique et du document de synthèse : Ouvrages de soutènement
- Annexe 6 : Contenu détaillé du document signalétique et du document de synthèse : Génie civil des tunnels
- Annexe 7 : Glossaire
- Annexe 8 : Typologie des ouvrages d’art
- Annexe 9 : Procès-verbal de remise au gestionnaire d’un ouvrage et de son dossier d’ouvrage
- Annexe 10 : Dossier d’intervention ultérieure sur ouvrage (DIUO)
